Remarque : La compétence Form 1099-B, Proceeds From Broker and Barter Exchange Transactions a été entraînée pour traiter les formulaires des années fiscales 2021, 2022 et 2023.Cette compétence reconnaît le texte manuscrit. L’option est activée par défaut. Si vous n’importez pas de formulaires manuscrits, désactivez l’option Handwritten dans les paramètres de la compétence.
Pays et langues
| Pays | Langues |
|---|---|
| USA | English |
Champs extraits
Informations de base du formulaire
| Field | Description |
|---|---|
| Void | Indique que le formulaire traité doit être annulé. |
| Corrected | Indique que le formulaire traité est soumis pour corriger des données fournies précédemment. |
| Year | Année fiscale de déclaration. |
Classification du formulaire 8949
| Field | Description |
|---|---|
| Case à cocher applicable sur le formulaire 8949 | Indique où déclarer cette transaction sur le formulaire 8949. Valeurs de code possibles : Code A (indique une transaction à court terme pour laquelle le coût ou une autre base est déclaré à l’IRS) Code B (indique une transaction à court terme pour laquelle le coût ou une autre base n’est pas déclaré à l’IRS) Code D (indique une transaction à long terme pour laquelle le coût ou une autre base est déclaré à l’IRS) Code E (indique une transaction à long terme pour laquelle le coût ou une autre base n’est pas déclaré à l’IRS) Code X (à utiliser si la période de détention de la transaction est inconnue). |
Détails du payeur
| Field | Description |
|---|---|
| Name | Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur. |
| Street | Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur. |
| City | Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur. |
| State | Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur. |
| Country | Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur. |
| ZIP Code | Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur. |
| Phone | Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur. |
| TIN | Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur. |
Détails du destinataire
| Field | Description |
|---|---|
| Name | Le nom, l’adresse et le numéro d’identification fiscale (TIN) du destinataire. |
| Street | Le nom, l’adresse et le numéro d’identification fiscale (TIN) du destinataire. |
| City | Le nom, l’adresse et le numéro d’identification fiscale (TIN) du destinataire. |
| State | Le nom, l’adresse et le numéro d’identification fiscale (TIN) du destinataire. |
| Country | Le nom, l’adresse et le numéro d’identification fiscale (TIN) du destinataire. |
| ZIP Code | Le nom, l’adresse et le numéro d’identification fiscale (TIN) du destinataire. |
| TIN | Le nom, l’adresse et le numéro d’identification fiscale (TIN) du destinataire. |
Informations de compte et d’identification
| Champ | Description |
|---|---|
| Numéro de compte | Numéro unique utilisé par le payeur pour identifier le bénéficiaire du paiement. |
| 2e TIN signalé | Indique si le payeur a été informé par l’IRS, à deux reprises au cours de 3 années civiles, que le Numéro d’identification fiscale (TIN) fourni par le payeur était incorrect. |
| Numéro CUSIP | Identifiant unique attribué à chaque titre enregistré auprès du Committee on Uniform Securities Identification Procedures (CUSIP). |
| Obligation de déclaration FATCA | Indique que l’obligation de déclaration au titre du Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA) est satisfaite. |
Détails de la transaction
| Field | Description |
|---|---|
| Description of Property | Pour les instruments d’actions et de dette, la description des actions ou des parts échangées. Pour les actions, la ou les catégories d’actions (par exemple, privilégiées, ordinaires, etc.) échangées. Pour les transactions de troc, la description du service ou du bien fourni. |
| Date Acquired | La date d’acquisition de tout titre vendu. |
| Date Sold or Disposed | La date d’exécution de la vente ou de l’échange. |
Informations financières
| Field | Description |
|---|---|
| Proceeds | Les produits bruts en espèces provenant de toutes les cessions (y compris les ventes à découvert) de titres, de matières premières, d’options, de contrats à terme sur titres ou de contrats à terme. |
| Cost or Other Basis | Le coût de base ajusté de tout titre vendu, sauf si le titre n’est pas un titre couvert. |
| Accrued Market Discount | Le montant de l’escompte de marché couru. |
| Wash Sale Loss Disallowed | Toute perte non déductible si la vente et l’achat interviennent sur le même compte pour des titres couverts portant le même numéro CUSIP. |
Classification des gains et pertes
| Field | Description |
|---|---|
| Short-term Gain or Loss | Indique le gain ou la perte provenant de la vente d’un actif immobilisé détenu pendant un an ou moins. |
| Long-term Gain or Loss | Indique le gain ou la perte provenant de la vente d’un actif immobilisé détenu pendant plus d’un an avant sa vente. |
| Ordinary | Indique que le gain ou la perte provenant de la vente d’un titre ou d’un autre actif est traité comme un revenu ou une perte ordinaire, et non comme un gain ou une perte en capital. |
Produits tirés de
| Field | Description |
|---|---|
| Collectibles | Indique si les produits proviennent d’une transaction impliquant des objets de collection. Valeurs possibles : Collectibles, QOF (cession d’un intérêt dans un Qualified Opportunity Fund). |
| QOF | Indique que la transaction déclarée est la cession (par exemple, vente, échange ou autre transfert) d’un investissement dans un Qualified Opportunity Fund. |
Déclaré à l’IRS
| Field | Description |
|---|---|
| Gross Proceeds | Le montant total reçu de la vente d’un titre, d’une marchandise ou d’un autre bien, avant déduction des commissions, frais ou autres dépenses. |
| Net Proceeds | Le produit net d’une vente après soustraction de certaines dépenses, telles que les commissions et les taxes de transfert. |
Retenue à la source et déclaration
| Field | Description |
|---|---|
| Perte non autorisée | Indique que la perte n’est pas autorisée en fonction du produit de cession. |
| Base déclarée à l’IRS | Indique si le coût de revient est déclaré à l’IRS. |
Contrats à terme et en devises étrangères
| Field | Description |
|---|---|
| Gain (ou perte) réalisé(e) sur contrats clôturés (cette année) | Le gain (ou la perte) réalisé(e) par le payeur sur des contrats à terme réglementés ou des opérations en devises étrangères clôturés au cours de l’année en cours. |
| Gain (ou perte) latent(e) sur contrats ouverts (année précédente) | Le gain (ou la perte) latent(e) sur des contrats à terme réglementés ou des opérations en devises étrangères ouverts au cours de l’année précédente. |
| Gain (ou perte) latent(e) sur contrats ouverts (cette année) | Le gain (ou la perte) latent(e) sur des contrats à terme réglementés ou des opérations en devises étrangères ouverts au cours de l’année en cours. |
| Gain (ou perte) total(e) sur contrats | Le gain (ou la perte) total(e) de l’année provenant de contrats à terme réglementés ou d’opérations en devises étrangères. |
Transactions de troc
| Field | Description |
|---|---|
| Bartering | Les montants bruts perçus par un membre ou un client d’une bourse de troc. |
Informations de l’État 1
| Field | Description |
|---|---|
| Nom de l’État | Informations sur les déclarants qui participent au programme Combined Federal/State Filing et/ou qui sont tenus de déposer des copies papier de ce formulaire auprès d’un service fiscal de l’État. |
| N° d’identification de l’État | Informations sur les déclarants qui participent au programme Combined Federal/State Filing et/ou qui sont tenus de déposer des copies papier de ce formulaire auprès d’un service fiscal de l’État. |
| Impôt d’État retenu | Informations sur les déclarants qui participent au programme Combined Federal/State Filing et/ou qui sont tenus de déposer des copies papier de ce formulaire auprès d’un service fiscal de l’État. |
Informations sur l’État 2
| Field | Description |
|---|---|
| Nom de l’État | Informations sur les déclarants qui participent au Combined Federal/State Filing Program et/ou qui sont tenus de déposer des copies papier de ce formulaire auprès d’un service fiscal de l’État. |
| Numéro d’identification de l’État | Informations sur les déclarants qui participent au Combined Federal/State Filing Program et/ou qui sont tenus de déposer des copies papier de ce formulaire auprès d’un service fiscal de l’État. |
| Impôt d’État retenu | Informations sur les déclarants qui participent au Combined Federal/State Filing Program et/ou qui sont tenus de déposer des copies papier de ce formulaire auprès d’un service fiscal de l’État. |
Champs principaux
- Année
- Coordonnées du payeur/Numéro d’identification fiscale (TIN)
- Coordonnées du destinataire/Nom
- Coordonnées du destinataire/Numéro d’identification fiscale (TIN)