Form 1099-B, Proceeds From Broker and Barter Exchange Transactions

La compétence Form 1099-B, Proceeds From Broker and Barter Exchange Transactions extrait des données des Form 1099-B, que des courtiers ou des bourses de troc remplissent pour déclarer les gains ou pertes d’une année fiscale. Les Form 1099-B fournissent généralement des informations sur les titres ou les biens impliqués dans une transaction gérée par un courtier. Les contribuables reçoivent le formulaire déjà rempli de leur courtier ou de la bourse de troc et reportent ces informations sur le Form 8949 pour calculer leurs gains et pertes préliminaires. La compétence Form 1099-B, Proceeds From Broker and Barter Exchange Transactions est une compétence en préversion. Elle a été entraînée sur un ensemble limité de documents et vise à vous aider à démarrer rapidement le traitement des Form 1099-B. Pour un usage en production, vous devrez peut-être procéder à un apprentissage complémentaire de la compétence avec vos propres échantillons de documents.

La compétence Form 1099-B, Proceeds From Broker and Barter Exchange Transactions a été entraînée pour traiter les formulaires des années fiscales 2021, 2022 et 2023.

Cette compétence reconnaît le texte manuscrit. L’option est activée par défaut. Si vous n’importez pas de formulaires manuscrits, désactivez l’option Handwritten dans les paramètres de la compétence.

Pays et langues

Pays	Langues
USA	English

Champs extraits

Informations de base du formulaire

Field	Description
Void	Indique que le formulaire traité doit être annulé.
Corrected	Indique que le formulaire traité est soumis pour corriger des données fournies précédemment.
Year	Année fiscale de déclaration.

Classification du formulaire 8949

Field	Description
Case à cocher applicable sur le formulaire 8949	Indique où déclarer cette transaction sur le formulaire 8949. Valeurs de code possibles : Code A (indique une transaction à court terme pour laquelle le coût ou une autre base est déclaré à l’IRS) Code B (indique une transaction à court terme pour laquelle le coût ou une autre base n’est pas déclaré à l’IRS) Code D (indique une transaction à long terme pour laquelle le coût ou une autre base est déclaré à l’IRS) Code E (indique une transaction à long terme pour laquelle le coût ou une autre base n’est pas déclaré à l’IRS) Code X (à utiliser si la période de détention de la transaction est inconnue).

Détails du payeur

Field	Description
Name	Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur.
Street	Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur.
City	Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur.
State	Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur.
Country	Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur.
ZIP Code	Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur.
Phone	Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur.
TIN	Nom, adresse, numéro de téléphone et Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur.

Détails du destinataire

Field	Description
Name	Le nom, l’adresse et le numéro d’identification fiscale (TIN) du destinataire.
Street	Le nom, l’adresse et le numéro d’identification fiscale (TIN) du destinataire.
City	Le nom, l’adresse et le numéro d’identification fiscale (TIN) du destinataire.
State	Le nom, l’adresse et le numéro d’identification fiscale (TIN) du destinataire.
Country	Le nom, l’adresse et le numéro d’identification fiscale (TIN) du destinataire.
ZIP Code	Le nom, l’adresse et le numéro d’identification fiscale (TIN) du destinataire.
TIN	Le nom, l’adresse et le numéro d’identification fiscale (TIN) du destinataire.

Informations de compte et d’identification

Champ	Description
Numéro de compte	Numéro unique utilisé par le payeur pour identifier le bénéficiaire du paiement.
2e TIN signalé	Indique si le payeur a été informé par l’IRS, à deux reprises au cours de 3 années civiles, que le Numéro d’identification fiscale (TIN) fourni par le payeur était incorrect.
Numéro CUSIP	Identifiant unique attribué à chaque titre enregistré auprès du Committee on Uniform Securities Identification Procedures (CUSIP).
Obligation de déclaration FATCA	Indique que l’obligation de déclaration au titre du Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA) est satisfaite.

Détails de la transaction

Field	Description
Description of Property	Pour les instruments d’actions et de dette, la description des actions ou des parts échangées. Pour les actions, la ou les catégories d’actions (par exemple, privilégiées, ordinaires, etc.) échangées. Pour les transactions de troc, la description du service ou du bien fourni.
Date Acquired	La date d’acquisition de tout titre vendu.
Date Sold or Disposed	La date d’exécution de la vente ou de l’échange.

Informations financières

Field	Description
Proceeds	Les produits bruts en espèces provenant de toutes les cessions (y compris les ventes à découvert) de titres, de matières premières, d’options, de contrats à terme sur titres ou de contrats à terme.
Cost or Other Basis	Le coût de base ajusté de tout titre vendu, sauf si le titre n’est pas un titre couvert.
Accrued Market Discount	Le montant de l’escompte de marché couru.
Wash Sale Loss Disallowed	Toute perte non déductible si la vente et l’achat interviennent sur le même compte pour des titres couverts portant le même numéro CUSIP.

Classification des gains et pertes

Field	Description
Short-term Gain or Loss	Indique le gain ou la perte provenant de la vente d’un actif immobilisé détenu pendant un an ou moins.
Long-term Gain or Loss	Indique le gain ou la perte provenant de la vente d’un actif immobilisé détenu pendant plus d’un an avant sa vente.
Ordinary	Indique que le gain ou la perte provenant de la vente d’un titre ou d’un autre actif est traité comme un revenu ou une perte ordinaire, et non comme un gain ou une perte en capital.

Produits tirés de

Field	Description
Collectibles	Indique si les produits proviennent d’une transaction impliquant des objets de collection. Valeurs possibles : Collectibles, QOF (cession d’un intérêt dans un Qualified Opportunity Fund).
QOF	Indique que la transaction déclarée est la cession (par exemple, vente, échange ou autre transfert) d’un investissement dans un Qualified Opportunity Fund.

Déclaré à l’IRS

Field	Description
Gross Proceeds	Le montant total reçu de la vente d’un titre, d’une marchandise ou d’un autre bien, avant déduction des commissions, frais ou autres dépenses.
Net Proceeds	Le produit net d’une vente après soustraction de certaines dépenses, telles que les commissions et les taxes de transfert.

Retenue à la source et déclaration

Field	Description
Perte non autorisée	Indique que la perte n’est pas autorisée en fonction du produit de cession.
Base déclarée à l’IRS	Indique si le coût de revient est déclaré à l’IRS.

Contrats à terme et en devises étrangères

Field	Description
Gain (ou perte) réalisé(e) sur contrats clôturés (cette année)	Le gain (ou la perte) réalisé(e) par le payeur sur des contrats à terme réglementés ou des opérations en devises étrangères clôturés au cours de l’année en cours.
Gain (ou perte) latent(e) sur contrats ouverts (année précédente)	Le gain (ou la perte) latent(e) sur des contrats à terme réglementés ou des opérations en devises étrangères ouverts au cours de l’année précédente.
Gain (ou perte) latent(e) sur contrats ouverts (cette année)	Le gain (ou la perte) latent(e) sur des contrats à terme réglementés ou des opérations en devises étrangères ouverts au cours de l’année en cours.
Gain (ou perte) total(e) sur contrats	Le gain (ou la perte) total(e) de l’année provenant de contrats à terme réglementés ou d’opérations en devises étrangères.

Transactions de troc

Field	Description
Bartering	Les montants bruts perçus par un membre ou un client d’une bourse de troc.

Informations de l’État 1

Field	Description
Nom de l’État	Informations sur les déclarants qui participent au programme Combined Federal/State Filing et/ou qui sont tenus de déposer des copies papier de ce formulaire auprès d’un service fiscal de l’État.
N° d’identification de l’État	Informations sur les déclarants qui participent au programme Combined Federal/State Filing et/ou qui sont tenus de déposer des copies papier de ce formulaire auprès d’un service fiscal de l’État.
Impôt d’État retenu	Informations sur les déclarants qui participent au programme Combined Federal/State Filing et/ou qui sont tenus de déposer des copies papier de ce formulaire auprès d’un service fiscal de l’État.

Informations sur l’État 2

Field	Description
Nom de l’État	Informations sur les déclarants qui participent au Combined Federal/State Filing Program et/ou qui sont tenus de déposer des copies papier de ce formulaire auprès d’un service fiscal de l’État.
Numéro d’identification de l’État	Informations sur les déclarants qui participent au Combined Federal/State Filing Program et/ou qui sont tenus de déposer des copies papier de ce formulaire auprès d’un service fiscal de l’État.
Impôt d’État retenu	Informations sur les déclarants qui participent au Combined Federal/State Filing Program et/ou qui sont tenus de déposer des copies papier de ce formulaire auprès d’un service fiscal de l’État.

Champs principaux

Année
Coordonnées du payeur/Numéro d’identification fiscale (TIN)
Coordonnées du destinataire/Nom
Coordonnées du destinataire/Numéro d’identification fiscale (TIN)

​Pays et langues

​Champs extraits

​Informations de base du formulaire

​Classification du formulaire 8949

​Détails du payeur

​Détails du destinataire

​Informations de compte et d’identification

​Détails de la transaction

​Informations financières

​Classification des gains et pertes

​Produits tirés de

​Déclaré à l’IRS

​Retenue à la source et déclaration

​Contrats à terme et en devises étrangères

​Transactions de troc

​Informations de l’État 1

​Informations sur l’État 2

​Champs principaux

Pays et langues

Champs extraits

Informations de base du formulaire

Classification du formulaire 8949

Détails du payeur

Détails du destinataire

Informations de compte et d’identification

Détails de la transaction

Informations financières

Classification des gains et pertes

Produits tirés de

Déclaré à l’IRS

Retenue à la source et déclaration

Contrats à terme et en devises étrangères

Transactions de troc

Informations de l’État 1

Informations sur l’État 2

Champs principaux