Pays et langues
| Pays | Langues |
|---|---|
| USA | English |
Champs extraits
Informations de base du formulaire
| Field | Description |
|---|---|
| Void | Indique que le formulaire traité doit être annulé. |
| Corrected | Indique que le formulaire traité est soumis pour corriger des données précédemment fournies. |
| Year | Année fiscale de déclaration. |
Détails du payeur
| Field | Description |
|---|---|
| Name | Nom, adresse et numéro de téléphone du payeur. |
| Street | Nom, adresse et numéro de téléphone du payeur. |
| City | Nom, adresse et numéro de téléphone du payeur. |
| State | Nom, adresse et numéro de téléphone du payeur. |
| ZIP Code | Nom, adresse et numéro de téléphone du payeur. |
| Country | Nom, adresse et numéro de téléphone du payeur. |
| Phone | Nom, adresse et numéro de téléphone du payeur. |
Numéros d’identification fiscale
| Field | Description |
|---|---|
| Payer’s TIN | Le Numéro d’identification fiscale (TIN) attribué au payeur. |
| Recipient’s TIN | Le Numéro d’identification fiscale (TIN) attribué au bénéficiaire des paiements. |
Détails du destinataire
| Field | Description |
|---|---|
| Name | Le nom et l’adresse du bénéficiaire du paiement. |
| Street | Le nom et l’adresse du bénéficiaire du paiement. |
| City | Le nom et l’adresse du bénéficiaire du paiement. |
| State | Le nom et l’adresse du bénéficiaire du paiement. |
| ZIP Code | Le nom et l’adresse du bénéficiaire du paiement. |
| Country | Le nom et l’adresse du bénéficiaire du paiement. |
Informations sur le compte
| Field | Description |
|---|---|
| Numéro de compte | Numéro unique utilisé par le payeur pour identifier le bénéficiaire du paiement. |
Informations sur la distribution
| Field | Description |
|---|---|
| Gross Distribution | Montant total distribué (avant impôts et autres déductions). |
| Taxable Amount | Montant distribué soumis à l’imposition (si les données nécessaires au calcul de ce montant peuvent être obtenues). |
| Taxable Amount Not Determined | Indique que les données nécessaires pour calculer le montant de la case 2a (Taxable Amount) ne peuvent pas être obtenues. |
| Total Distribution | Indique que le montant indiqué dans la case 1 (Gross Distribution) correspondait soit à un paiement unique, soit au fait que le paiement reçu durant l’année fiscale spécifiée était le dernier d’une série de paiements périodiques ou partiels. |
| Capital Gain | Montant imposable au titre des plus-values. |
| Federal Income Tax Withheld | Impôt fédéral sur le revenu retenu à la source (total). |
Contributions des employés et titres
| Field | Description |
|---|---|
| Contributions des employés ou primes d’assurance | Montant versé par le bénéficiaire au titre des contributions des employés ou des primes d’assurance (ouvrant droit à une déduction fiscale pour l’année de déclaration). |
| Plus-value latente nette sur les titres de l’employeur | Plus-value latente nette sur les titres de l’employeur reçus par le bénéficiaire du paiement. |
Codes de distribution et types de compte
| Field | Description |
|---|---|
| Distribution Code | Le ou les codes de distribution. Le payeur peut indiquer jusqu’à deux codes, qui sont ensuite utilisés par l’IRS pour déterminer si le bénéficiaire du paiement a fourni des informations correctes concernant les paiements. Les symboles suivants sont autorisés : chiffres 1 à 9 et lettres latines A à W. |
| IRA SEP SIMPLE | Indique que les paiements ont été effectués à partir d’un compte de retraite individuel (IRA), d’un compte IRA SEP ou d’un compte IRA SIMPLE. |
Détails sur la rente et la distribution
| Field | Description |
|---|---|
| Autre | Montant de distribution reçu d’un contrat de rente. Si la distribution est effectuée à plusieurs bénéficiaires, la part versée au bénéficiaire indiqué dans le formulaire est également affichée. |
| Autre (%) | Montant de distribution reçu d’un contrat de rente. Si la distribution est effectuée à plusieurs bénéficiaires, la part versée au bénéficiaire indiqué dans le formulaire est également affichée. |
| Votre pourcentage de la distribution totale | Pourcentage de la distribution reçu par le bénéficiaire (si la distribution a été effectuée à plusieurs bénéficiaires). |
Historique des cotisations de l’employé
| Field | Description |
|---|---|
| Total Employee Contributions | Le montant total des cotisations de l’employé versées au bénéficiaire. Les cotisations déjà soumises à des retenues d’impôt au cours d’un exercice fiscal précédent ne sont pas indiquées. |
Informations sur le compte Roth
| Champ | Description |
|---|---|
| Montant attribuable à une IRR dans les 5 ans | Le montant total pouvant être attribué à un transfert Roth intra‑régime effectué dans les 5 ans suivant la date de la première contribution au compte Roth. |
| Première année des contributions Roth désignées | La première année au cours de laquelle le bénéficiaire a effectué une contribution au compte Roth désigné. |
Informations de conformité et de paiement
| Field | Description |
|---|---|
| FATCA Filing Requirement | Indique que l’exigence de déclaration au titre de la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA) est remplie. |
| Date of Payment | Indique la date de paiement des prestations de décès à déclarer, au format suivant : MM/JJ/AAAA. |
Informations sur l’impôt d’État et local
| Field | Description |
|---|---|
| State Tax Withheld 1 | Informations spécifiques aux paiements et impôts au niveau de l’État et de la localité. Contient les montants payés, l’impôt retenu, les noms des États et des localités, ainsi que les numéros d’identification du contribuable attribués au payeur dans les États concernés. |
| State Tax Withheld 2 | Informations spécifiques aux paiements et impôts au niveau de l’État et de la localité. Contient les montants payés, l’impôt retenu, les noms des États et des localités, ainsi que les numéros d’identification du contribuable attribués au payeur dans les États concernés. |
| State and Payer State Number 1 | Informations spécifiques aux paiements et impôts au niveau de l’État et de la localité. Contient les montants payés, l’impôt retenu, les noms des États et des localités, ainsi que les numéros d’identification du contribuable attribués au payeur dans les États concernés. |
| State and Payer State Number 2 | Informations spécifiques aux paiements et impôts au niveau de l’État et de la localité. Contient les montants payés, l’impôt retenu, les noms des États et des localités, ainsi que les numéros d’identification du contribuable attribués au payeur dans les États concernés. |
| State Distribution 1 | Informations spécifiques aux paiements et impôts au niveau de l’État et de la localité. Contient les montants payés, l’impôt retenu, les noms des États et des localités, ainsi que les numéros d’identification du contribuable attribués au payeur dans les États concernés. |
| State Distribution 2 | Informations spécifiques aux paiements et impôts au niveau de l’État et de la localité. Contient les montants payés, l’impôt retenu, les noms des États et des localités, ainsi que les numéros d’identification du contribuable attribués au payeur dans les États concernés. |
| Local Tax Withheld 1 | Informations spécifiques aux paiements et impôts au niveau de l’État et de la localité. Contient les montants payés, l’impôt retenu, les noms des États et des localités, ainsi que les numéros d’identification du contribuable attribués au payeur dans les États concernés. |
| Local Tax Withheld 2 | Informations spécifiques aux paiements et impôts au niveau de l’État et de la localité. Contient les montants payés, l’impôt retenu, les noms des États et des localités, ainsi que les numéros d’identification du contribuable attribués au payeur dans les États concernés. |
| Name of Locality 1 | Informations spécifiques aux paiements et impôts au niveau de l’État et de la localité. Contient les montants payés, l’impôt retenu, les noms des États et des localités, ainsi que les numéros d’identification du contribuable attribués au payeur dans les États concernés. |
| Name of Locality 2 | Informations spécifiques aux paiements et impôts au niveau de l’État et de la localité. Contient les montants payés, l’impôt retenu, les noms des États et des localités, ainsi que les numéros d’identification du contribuable attribués au payeur dans les États concernés. |
| Local Distribution 1 | Informations spécifiques aux paiements et impôts au niveau de l’État et de la localité. Contient les montants payés, l’impôt retenu, les noms des États et des localités, ainsi que les numéros d’identification du contribuable attribués au payeur dans les États concernés. |
| Local Distribution 2 | Informations spécifiques aux paiements et impôts au niveau de l’État et de la localité. Contient les montants payés, l’impôt retenu, les noms des États et des localités, ainsi que les numéros d’identification du contribuable attribués au payeur dans les États concernés. |
Champs principaux
- Année
- Coordonnées/Nom du payeur
- Numéro d’identification fiscale (TIN) du payeur
- Numéro d’identification fiscale (TIN) du bénéficiaire
- Coordonnées/Nom du bénéficiaire
- Numéro de compte
- Distribution brute
- Montant imposable
Règles de validation
| Règle | Description |
|---|---|
| Compléter l’année du formulaire | Vérifie la valeur du champ Année. Supprime tous les espaces et convertit une année à 2 chiffres en format 4 chiffres. Si les deux derniers chiffres sont numériques et commencent par 9, la valeur est convertie dans les années 1900 (par exemple, 99 devient 1999). Sinon, la date est considérée comme appartenant aux années 2000 (par exemple, 24 devient 2024). |