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1. Pixtran (pixtools) Est la propriété d’Open Text UK Ltd (UK), ci-après dénommée Open Text Considérant que ABBYY Software incorpore pixtran (pixtools), vous acceptez d’être lié par les dispositions suivantes : PixTools © Copyright Open Text UK Ltd. Tous droits réservés. Les droits de propriété intellectuelle d’EMC et des concédants de licence d’EMC sur le Logiciel sont protégés en vertu de tous les fondements juridiques applicables dans la zone géographique où le Logiciel est utilisé. Il vous est uniquement accordé un droit d’utilisation de l’application. Absence de garanties. Le logiciel PixTools est fourni « en l’état » et Open Text ne fait aucune déclaration et n’accorde aucune garantie, expresse ou implicite, concernant les performances de PixTools en tant que composant du produit ABBYY. Open Text décline toute garantie expresse ou implicite de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier. EN AUCUN CAS EMC NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE ENVERS UN UTILISATEUR FINAL OU UN CESSIONNAIRE DE DONNÉES PERDUES OU ALTÉRÉES, DE PERTES DE REVENUS, DE PERTES DE PROFITS, DES COÛTS D’ACQUISITION DE PRODUITS DE REMPLACEMENT, NI DE DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES OU PUNITIFS, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ, DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE. CETTE LIMITATION S’APPLIQUERA MÊME SI Open Text A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET NONOBSTANT TOUT DÉFAUT DE FINALITÉ ESSENTIELLE D’UN RECOURS LIMITÉ. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans le présent document sont réservés par Open Text. 2. En-tête TWAIN Considérant que ABBYY Software incorpore la boîte à outils TWAIN, vous acceptez d’être lié par les dispositions suivantes : La boîte à outils TWAIN est distribuée en l’état. Le développeur et les distributeurs de la boîte à outils TWAIN déclinent expressément toute garantie implicite, expresse ou légale, y compris, sans limitation, les garanties implicites de qualité marchande, d’absence de contrefaçon des droits de tiers et d’adéquation à un usage particulier. Ni les développeurs ni les distributeurs ne pourront être tenus responsables de dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs résultant de la reproduction, de la modification, de la distribution ou de toute autre utilisation de la boîte à outils TWAIN. 3. Profil colorimétrique Adobe Copyright 2000 Adobe Systems, Inc. Considérant que ABBYY Software contient Adobe Color Profile, vous acceptez d’être lié par les conditions supplémentaires suivantes : (a) EXCLUSION DE GARANTIE Adobe vous concède Adobe Color Profile sous licence sur une base « AS IS ». Adobe ne fait aucune déclaration quant à l’adéquation d’Adobe Color Profile à un usage particulier ni quant à sa capacité à produire un résultat spécifique. Adobe ne pourra être tenue responsable d’aucune perte ni d’aucun dommage découlant du présent Contrat ou de la distribution ou de l’utilisation d’Adobe Color Profile ou de tout autre matériel. ADOBE ET SES FOURNISSEURS N’OFFRENT ET NE PEUVENT OFFRIR AUCUNE GARANTIE QUANT AUX PERFORMANCES OU AUX RÉSULTATS QUE VOUS POUVEZ OBTENIR EN UTILISANT ADOBE COLOR PROFILE, SAUF POUR TOUTE GARANTIE, CONDITION, DÉCLARATION OU CLAUSE DANS LA MESURE OÙ CELLE-CI NE PEUT ÊTRE EXCLUE OU LIMITÉE EN VERTU DE LA LOI QUI VOUS EST APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION, ADOBE ET SES FOURNISSEURS N’OFFRENT AUCUNE GARANTIE, CONDITION, DÉCLARATION NI CLAUSE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QU’ELLE RÉSULTE DE LA LOI, DE LA COMMON LAW, DE LA COUTUME, DE L’USAGE OU AUTRE, CONCERNANT TOUTE AUTRE QUESTION, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, L’ABSENCE DE VIOLATION DES DROITS DE TIERS, L’INTÉGRATION, LA QUALITÉ SATISFAISANTE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. IL SE PEUT QUE VOUS DISPOSIEZ DE DROITS SUPPLÉMENTAIRES QUI VARIENT D’UNE JURIDICTION À L’AUTRE. Les dispositions de la présente section (a) et de la section suivante (b) survivront à la résiliation du présent Contrat, quelle qu’en soit la cause, mais cela n’impliquera ni ne créera un droit continu d’utiliser Adobe Color Profile après la résiliation du présent Contrat. (b) LIMITATION DE RESPONSABILITÉ EN AUCUN CAS ADOBE OU SES FOURNISSEURS NE SAURONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS DE QUELS QUE DOMMAGES, RÉCLAMATIONS OU FRAIS QUE CE SOIENT, NI DE DOMMAGES CONSÉCUTIFS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, NI D’UNE PERTE DE BÉNÉFICES OU D’ÉCONOMIES, MÊME SI UN REPRÉSENTANT D’ADOBE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELLES PERTES, DE TELS DOMMAGES, RÉCLAMATIONS OU FRAIS, OU DE TOUTE RÉCLAMATION ÉMANANT D’UN TIERS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS QUI PRÉCÈDENT S’APPLIQUENT DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION. LA RESPONSABILITÉ TOTALE D’ADOBE ET DE SES FOURNISSEURS AU TITRE DU PRÉSENT CONTRAT OU EN LIEN AVEC CELUI-CI EST LIMITÉE AU MONTANT PAYÉ POUR ADOBE COLOR PROFILE. Rien dans le présent Contrat ne limite la responsabilité d’Adobe à votre égard en cas de décès ou de dommages corporels résultant de la négligence d’Adobe ou en cas de dol (fraude). Adobe agit pour le compte de ses fournisseurs dans le but de décliner, d’exclure et/ou de limiter les obligations, garanties et responsabilités comme prévu dans le présent Contrat, mais à aucun autre égard et à aucune autre fin. (c) Le texte intégral du contrat de licence de l’Adobe Color Profile figure dans la documentation accompagnant ABBYY Software ou à l’adresse https://www.adobe.com/support/downloads/iccprofiles/icc_eula_win_dist.html. Toute disposition qui diffère du contrat de licence de l’Adobe Color Profile est proposée par ABBYY et non par Adobe. (d) Adobe Color Profile peut être téléchargé à l’adresse https://www.adobe.com/support/downloads/iccprofiles/iccprofiles_win.html. 4. Parascript FormXtra SDK ABBYY Software intègre la technologie (« Technology ») de Parascript Management, Inc., CO, USA (« Parascript ») et, dans le cadre du partenariat entre ABBYY et Parascript, vous, en tant qu’utilisateur final du logiciel ABBYY, êtes informé de ce qui suit et devez respecter les obligations suivantes : (i) Parascript décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d’une perte de données ou de bénéfices, ainsi que pour tout dommage particulier, indirect, accessoire, punitif ou consécutif découlant de l’utilisation, de la promotion ou de la distribution de la Technology, ou en lien avec celles-ci ; (ii) la Technology est fournie « AS IS ». Parascript est propriétaire de la Technology et des marques Parascript, et tous les droits non expressément accordés par Parascript sont réservés ; et (iii) la Technology doit être supprimée à l’expiration de votre période de licence. (iv) Restrictions. Vous ne devez pas, et ne devez autoriser aucune autre partie à : (i) pratiquer l’ingénierie inverse, décompiler ou tenter de toute autre manière d’obtenir le code source de la Technology ; (ii) combiner la Technology avec tout logiciel autre que dans ABBYY Software ; (iii) supprimer toute identification de la Technology, mention de Copyright ou autre avis ; (iv) modifier la Technology ou créer des œuvres dérivées fondées sur celle-ci (v) céder, sous-licencier, vendre, octroyer ou, de quelque manière que ce soit, transférer des droits d’utilisation de la Technology selon des conditions différentes de celles des droits accordés par Parascript conformément aux présents paragraphes ; (v) autoriser un tiers à accéder à l’API de la Technology (interface de programmation d’application), sauf si ce tiers est votre développeur externe ayant accepté par écrit de se conformer à l’ensemble des conditions et restrictions de licence de Parascript applicables ; (vi) utiliser la Technology après l’expiration de votre période de licence respective ; (vii) accéder à la documentation de l’API ; (viii) utiliser la Technology dans le cadre d’un service générant des revenus récurrents ou à toute fin non expressément autorisée par le contrat. Contrôle des exportations/importations. Vous ne devez ni recevoir ni transférer la Technology à une entité ou à un pays sans avoir au préalable obtenu toutes les licences et autorisations requises auprès de toutes les autorités gouvernementales compétentes. Vous acceptez de défendre, de dégager de toute responsabilité et d’indemniser Parascript et ABBYY contre toute réclamation, tout dommage, toute responsabilité, pénalité, amende, tout coût et toute dépense (y compris les honoraires d’avocat) résultant de violations de la présente section.Approvisionnement fédéral. En acceptant la livraison d’ABBYY Software intégrant la Technology, vous devez vous assurer que le gouvernement des US reconnaît que la Technology constitue un logiciel informatique « commercial » et/ou une documentation de logiciel informatique « commerciale » au sens de la réglementation applicable en matière d’acquisition et qu’elle est fournie avec des droits restreints. Parascript conserve l’intégralité des droits sur la Technology, les données techniques et sa propriété intellectuelle. Les présentes conditions s’appliquent également à l’utilisation, à la duplication et à la divulgation de la Technology par le gouvernement et prévalent sur toute condition contradictoire.Marques commerciales. Vous pouvez utiliser les marques Parascript spécifiques à la Technology uniquement sous réserve de l’accord écrit préalable de Parascript et dans le respect des directives de Parascript. 5. Cuminas Caminova Celartem DjVu 3 / DjVU Cuminas DjVu® SDK Certaines parties de ce programme informatique sont protégées par copyright © 2008 Celartem, Inc. Tous droits réservés. Certaines parties de ce programme informatique sont protégées par copyright © 2011 Caminova, Inc. Tous droits réservés. Certaines parties de ce programme informatique sont protégées par copyright © 2013 Cuminas, Inc. Tous droits réservés. DjVu est protégé par le brevet américain n° 6,058,214. Brevets étrangers en instance. Fonctionne grâce à la technologie d’AT&T Labs. En tant qu’Utilisateur final, vous avez le droit d’utiliser le SDK DjVu dans le cadre du Logiciel pendant toute la durée de validité du copyright dudit Logiciel ou pour toute autre durée d’utilisation plus courte indiquée dans l’EULA. Vous ne pouvez pas effectuer, ni permettre à d’autres personnes d’effectuer, de l’ingénierie inverse, du désassemblage, de la décompilation (c’est-à-dire reproduire et transformer le code objet en code source) ou tenter par tout autre moyen d’obtenir le code source du Logiciel ou de toute partie de celui-ci, sauf, et uniquement dans la mesure où, une telle activité est expressément autorisée par le droit applicable nonobstant cette limitation. Si le droit applicable interdit la restriction de telles activités, toute information ainsi découverte ne doit pas être divulguée à des tiers, sauf si une telle divulgation est requise par la loi, et cette information doit être promptement communiquée à ABBYY. Toute information de ce type sera réputée constituer une information confidentielle et exclusive d’ABBYY. ABBYY N’OFFRE AUCUNE GARANTIE, CONDITION, DÉCLARATION NI STIPULATION (EXPRESSE OU IMPLICITE, QU’ELLE RÉSULTE DE LA LOI, DE LA COMMON LAW, DE LA COUTUME, DES USAGES OU D’AUTRES SOURCES) CONCERNANT QUELQUE QUESTION QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, L’ABSENCE DE VIOLATION DES DROITS DE TIERS, LA QUALITÉ MARCHANDE, L’INTÉGRATION, LA QUALITÉ SATISFAISANTE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, NI QUE LE LOGICIEL SERA EXEMPT D’ERREURS, RÉPONDRA À VOS EXIGENCES OU FONCTIONNERA CORRECTEMENT LORSQU’IL EST UTILISÉ CONJOINTEMENT AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL OU MATÉRIEL. ABBYY NE GARANTIT PAS ET NE PEUT GARANTIR LES PERFORMANCES OU LES RÉSULTATS QUE VOUS POUVEZ OBTENIR EN UTILISANT LE LOGICIEL. L’ENSEMBLE DES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL VOUS INCOMBE. EN OUTRE, ABBYY N’OFFRE AUCUNE GARANTIE POUR LES PRODUITS LOGICIELS TIERS QUI PEUVENT ÊTRE FOURNIS AVEC LE LOGICIEL. EN AUCUN CAS ABBYY NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT, D’UNE INTERRUPTION D’ACTIVITÉ, D’UNE PERTE DE DONNÉES OU D’INFORMATIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, COMMERCIALE OU AUTRE, DE RÉCLAMATIONS OU DE COÛTS QUELS QU’ILS SOIENT, NI DE TOUT DOMMAGE CONSÉCUTIF, INDIRECT OU ACCESSOIRE, NI DE TOUTE PERTE DE PROFITS OU D’ÉCONOMIES RÉSULTANT DE ET/OU LIÉE À L’UTILISATION DU LOGICIEL, OU DE DOMMAGES CAUSÉS PAR D’ÉVENTUELLES ERREURS OU COQUILLES DANS LE LOGICIEL, MÊME SI UN REPRÉSENTANT D’ABBYY A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELLES PERTES, DE TELS DOMMAGES, RÉCLAMATIONS OU COÛTS, OU POUR TOUTE RÉCLAMATION ÉMANANT D’UN TIERS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS QUI PRÉCÈDENT S’APPLIQUENT DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LE DROIT APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION. LA RESPONSABILITÉ UNIQUE ET GLOBALE D’ABBYY AU TITRE DE CETTE EULA OU EN LIEN AVEC CELLE-CI SERA LIMITÉE AU PRIX D’ACHAT INITIALEMENT PAYÉ POUR LE LOGICIEL, LE CAS ÉCHÉANT. Limitations pour le Logiciel obtenu aux USA. Utilisation par le gouvernement. Si le Logiciel est utilisé par le gouvernement des États-Unis ou par une agence du gouvernement US, les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent : (1) Restricted Computer Software, tel que défini dans la clause Rights in Data-General des Federal Acquisition Regulations 52.227-14 ; et (2) toute utilisation, duplication ou divulgation par le Gouvernement est soumise aux restrictions énoncées au sous-paragraphe (с)(1)(ii) de la clause Rights in Technical Data and Computer Software du DFARS 252.227-7013. Règles d’Export. Vous acceptez de ne pas exporter ni réexporter le Logiciel en violation d’une quelconque disposition relative à l’exportation prévue par les lois du pays dans lequel ce Logiciel a été acheté ou autrement acquis. En outre, Vous déclarez et garantissez qu’aucune loi applicable ne vous interdit de recevoir le Logiciel. Code tiers : Oniguruma Copyright © 2002-2006 K.Kosako <sndgk393 AT ybb DOT ne DOT jp>. Tous droits réservés. La redistribution et l’utilisation sous forme source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition que les conditions suivantes soient remplies. Les redistributions du code source doivent conserver la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l’avertissement suivant. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l’avertissement suivant dans la documentation et/ou les autres éléments fournis avec la distribution. CE LOGICIEL EST FOURNI PAR L’AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS « AS IS » ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST EXCLUE. EN AUCUN CAS L’AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT ; LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU UNE INTERRUPTION D’ACTIVITÉ), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SELON TOUTE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT EN MATIÈRE CONTRACTUELLE, DE RESPONSABILITÉ STRICTE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE), DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. MD5 Une partie de ce logiciel est dérivée de l’algorithme MD5 Message-Digest de RSA Data Security, Inc. Mersenne Twister Copyright © 2006,2007 Mutsuo Saito, Makoto Matsumoto and Hiroshima University. Tous droits réservés. La redistribution et l’utilisation sous forme source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition que les conditions suivantes soient remplies : les redistributions du code source doivent conserver la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l’avertissement suivant. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l’avertissement suivant dans la documentation et/ou les autres éléments fournis avec la distribution. Ni le nom de Hiroshima University ni les noms de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour approuver ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable spécifique. CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES TITULAIRES DU COPYRIGHT ET LES CONTRIBUTEURS « AS IS » ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST EXCLUE. EN AUCUN CAS LE TITULAIRE DU COPYRIGHT OU LES CONTRIBUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT ; LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU UNE INTERRUPTION D’ACTIVITÉ), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SELON TOUTE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT EN MATIÈRE CONTRACTUELLE, DE RESPONSABILITÉ STRICTE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE), DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. 6. Other Software. ABBYY Software peut contenir d’autres logiciels tiers et des logiciels open source. Vous trouverez des informations sur les logiciels tiers et les logiciels open source dans le LOGICIEL et/ou dans la Documentation.