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1. Pixtran (pixtools) Appartient à Open Text UK Ltd (UK), ci-après dénommée Open Text Considérant que le logiciel ABBYY incorpore pixtran (pixtools), vous acceptez d’être lié par les dispositions suivantes : PixTools © Copyright Open Text UK Ltd. Tous droits réservés. Les droits de propriété intellectuelle d’EMC et des concédants d’EMC sur le Logiciel sont protégés par tous les fondements juridiques applicables dans la zone géographique où le Logiciel est utilisé. Seul un droit d’utilisation de l’application vous est accordé. Absence de garanties. Le logiciel PixTools est fourni « AS IS » et Open Text ne fait aucune déclaration ni n’accorde aucune garantie, expresse ou implicite, concernant les performances de PixTools en tant que composant du produit ABBYY. Open Text décline toute garantie expresse ou implicite de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier. EN AUCUN CAS EMC NE SERA RESPONSABLE ENVERS UN UTILISATEUR FINAL OU UN CESSIONNAIRE DE TOUTE DONNÉE PERDUE OU DÉGRADÉE, DE TOUT REVENU PERDU, DE TOUT BÉNÉFICE PERDU, DE TOUT COÛT D’ACQUISITION DE PRODUITS DE REMPLACEMENT, NI DE DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES OU PUNITIFS, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE. CETTE LIMITATION S’APPLIQUERA MÊME SI Open Text A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET NONOBSTANT TOUT ÉCHEC DE L’OBJET ESSENTIEL DE TOUT RECOURS LIMITÉ. Tous les droits non expressément accordés aux présentes sont réservés par Open Text. 2. En-tête TWAIN Considérant que le logiciel ABBYY incorpore la boîte à outils TWAIN, vous acceptez d’être lié par les dispositions suivantes : La boîte à outils TWAIN est distribuée telle quelle. Le développeur et les distributeurs de la boîte à outils TWAIN déclinent expressément toute garantie implicite, expresse ou légale, y compris, sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, de non-violation des droits de tiers et d’adéquation à un usage particulier. Ni les développeurs ni les distributeurs ne seront responsables des dommages, qu’ils soient directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs, résultant de la reproduction, de la modification, de la distribution ou de toute autre utilisation de la boîte à outils TWAIN. 3. Profil colorimétrique Adobe Copyright 2000 Adobe Systems, Inc. Considérant que le logiciel ABBYY contient Adobe Color Profile, vous acceptez d’être lié par les conditions supplémentaires suivantes : (a) EXCLUSION DE GARANTIE Adobe vous concède une licence sur Adobe Color Profile sur une base « AS IS ». Adobe ne fait aucune déclaration quant à l’adéquation d’Adobe Color Profile à un usage particulier ni quant à sa capacité à produire un résultat particulier. Adobe ne pourra être tenu responsable d’aucune perte ou d’aucun dommage découlant du présent Contrat ou de la distribution ou de l’utilisation d’Adobe Color Profile ou de tout autre élément. ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE DONNENT ET NE PEUVENT DONNER AUCUNE GARANTIE QUANT AUX PERFORMANCES OU AUX RÉSULTATS QUE VOUS POUVEZ OBTENIR EN UTILISANT ADOBE COLOR PROFILE, À L’EXCEPTION DE TOUTE GARANTIE, CONDITION, DÉCLARATION OU DISPOSITION DANS LA MESURE OÙ CELLE-CI NE PEUT PAS ÊTRE EXCLUE OU LIMITÉE PAR LA LOI QUI VOUS EST APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION, ADOBE ET SES FOURNISSEURS N’ACCORDENT AUCUNE GARANTIE, CONDITION, DÉCLARATION OU DISPOSITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QU’ELLE DÉCOULE D’UNE LOI, DE LA COMMON LAW, D’UNE COUTUME, D’UN USAGE OU AUTRE, CONCERNANT TOUTE AUTRE QUESTION, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LA NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS, L’INTÉGRATION, LA QUALITÉ SATISFAISANTE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. VOUS POUVEZ DISPOSER DE DROITS SUPPLÉMENTAIRES QUI VARIENT D’UNE JURIDICTION À L’AUTRE. Les dispositions de la présente section (a) et de la section suivante (b) survivront à la résiliation du présent Contrat, quelle qu’en soit la cause, mais cela n’impliquera ni ne créera aucun droit permanent d’utiliser Adobe Color Profile après la résiliation du présent Contrat. (b) LIMITATION DE RESPONSABILITÉ EN AUCUN CAS ADOBE OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS DE QUELQUE DOMMAGE, RÉCLAMATION OU FRAIS QUE CE SOIT, NI DE DOMMAGES CONSÉCUTIFS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, NI DE TOUTE PERTE DE PROFITS OU D’ÉCONOMIES, MÊME SI UN REPRÉSENTANT D’ADOBE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS PRÉJUDICES, DOMMAGES, RÉCLAMATIONS OU FRAIS, OU EN CAS DE RÉCLAMATION D’UN TIERS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS QUI PRÉCÈDENT S’APPLIQUENT DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LE DROIT APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION. LA RESPONSABILITÉ GLOBALE D’ADOBE ET DE SES FOURNISSEURS AU TITRE DU PRÉSENT CONTRAT OU EN LIEN AVEC CELUI-CI EST LIMITÉE AU MONTANT PAYÉ POUR L’ADOBE COLOR PROFILE. Aucune disposition du présent Contrat ne limite la responsabilité d’Adobe à votre égard en cas de décès ou de dommages corporels résultant de la négligence d’Adobe, ni pour le délit de tromperie (fraude). Adobe agit pour le compte de ses fournisseurs dans le but de décliner, d’exclure et/ou de limiter les obligations, garanties et responsabilités comme prévu dans le présent Contrat, mais à aucun autre égard et à aucune autre fin. (c) Le texte intégral du contrat de licence de l’Adobe Color Profile figure dans la documentation accompagnant le logiciel ABBYY ou à l’adresse https://www.adobe.com/support/downloads/iccprofiles/icc_eula_win_dist.html. Toute disposition qui diffère du contrat de licence de l’Adobe Color Profile est proposée par ABBYY, et non par Adobe. (d) L’Adobe Color Profile peut être téléchargé à l’adresse https://www.adobe.com/support/downloads/iccprofiles/iccprofiles_win.html. 4. Parascript FormXtra SDK Le logiciel ABBYY intègre la technologie (« Technology ») de Parascript Management, Inc., CO, USA (« Parascript ») et, dans le cadre du partenariat entre ABBYY et Parascript, vous, en tant qu’utilisateur final du logiciel ABBYY, êtes informé de ce qui suit et devez respecter les obligations suivantes : (i) Parascript ne saurait être tenu responsable de dommages résultant d’une perte de données ou de profits, ni de dommages spéciaux, indirects, accessoires, punitifs ou consécutifs découlant de l’utilisation, de la promotion ou de la distribution de la Technology, ou liés à celles-ci ; (ii) la Technology est fournie « AS IS ». Parascript est propriétaire de la Technology et des marques Parascript, et tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par Parascript sont réservés ; et (iii) la Technology doit être supprimée à l’expiration de votre licence. (iv) Restrictions. Vous ne devez pas, et ne devez autoriser aucune autre partie à : (i) pratiquer la rétro-ingénierie, décompiler ou tenter de quelque autre manière de reconstituer le code source de la Technology ; (ii) combiner la Technology avec un quelconque logiciel, sauf dans le cadre du logiciel ABBYY ; (iii) supprimer toute identification de la Technology, mention de copyright ou autre avis ; (iv) modifier la Technology ou créer des œuvres dérivées basées sur celle-ci (v) concéder, sous-licencier, vendre, accorder ou transférer de quelque manière que ce soit des droits d’utilisation de la Technology selon des conditions différentes de celles accordées par Parascript conformément aux présents paragraphes ; (v) autoriser un tiers à accéder à l’API de la Technology (interface de programmation d’application), à moins que ce tiers ne soit votre développeur externe ayant accepté par écrit de se conformer à toutes les conditions et restrictions de licence Parascript applicables ; (vi) utiliser la Technology après l’expiration de la durée de votre licence respective ; (vii) accéder à la documentation de l’API ; (viii) utiliser la Technology pour un service générant des revenus récurrents ou à toute fin non expressément autorisée par le contrat. Contrôle des exportations/importations. Vous ne devez ni recevoir ni transférer la Technology à une entité ou à un pays sans avoir préalablement obtenu toutes les licences et autorisations requises auprès de toutes les autorités gouvernementales compétentes. Vous acceptez de défendre, de dégager de toute responsabilité et d’indemniser Parascript et ABBYY contre toute réclamation, tout dommage, toute responsabilité, toute pénalité, toute amende, tous frais et toutes dépenses (y compris les honoraires d’avocat) résultant d’une violation de la présente section.Approvisionnement fédéral. En acceptant la livraison du logiciel ABBYY intégrant la Technology, vous devez vous assurer que le gouvernement US reconnaît que la Technology constitue un logiciel informatique « commercial » et/ou une documentation de logiciel informatique « commerciale » au sens des réglementations d’acquisition applicables et qu’elle est fournie avec des droits restreints. Parascript conserve tous les droits sur la Technology, les données techniques et sa propriété intellectuelle. Les présentes conditions s’appliquent également à l’utilisation, à la duplication et à la divulgation de la Technology par le gouvernement et prévalent sur toute disposition ou condition contradictoire.Trademarks. Vous ne pouvez utiliser les marques Parascript propres à la Technology qu’avec l’autorisation écrite préalable de Parascript et dans le respect des directives de Parascript. 5. Cuminas Caminova Celartem DjVu 3 / DjVU Cuminas DjVu® SDK Certaines parties de ce programme informatique font l’objet d’un copyright © 2008 Celartem, Inc. Tous droits réservés. Certaines parties de ce programme informatique font l’objet d’un copyright © 2011 Caminova, Inc. Tous droits réservés. Certaines parties de ce programme informatique font l’objet d’un copyright © 2013 Cuminas, Inc. Tous droits réservés. DjVu est protégé par le brevet américain n° 6,058,214. Brevets étrangers en instance. Propulsé par la technologie d’AT&T Labs. Vous, en tant qu’utilisateur final, avez le droit d’utiliser le SDK DjVu dans le cadre du Logiciel pendant toute la durée de protection du Logiciel par copyright, ou pendant toute autre durée d’utilisation plus courte indiquée dans l’EULA. Vous ne pouvez pas effectuer, ni permettre à d’autres personnes d’effectuer, de l’ingénierie inverse, du désassemblage, de la décompilation (c’est-à-dire reproduire et transformer le code objet en code source) ni tenter, par tout autre moyen, de reconstituer le code source du Logiciel ou de toute partie de celui-ci, sauf, et uniquement dans la mesure où, une telle activité est expressément autorisée par la loi applicable nonobstant cette limitation. Si la loi applicable interdit la restriction de telles activités, toute information ainsi découverte ne doit pas être divulguée à des tiers, sauf si une telle divulgation est requise par la loi, et cette information doit être communiquée sans délai à ABBYY. Toutes ces informations seront réputées constituer des informations confidentielles et exclusives d’ABBYY. ABBYY N’OFFRE AUCUNE GARANTIE, CONDITION, DÉCLARATION NI AUCUN ENGAGEMENT (EXPRESSE OU IMPLICITE, QUE CE SOIT EN VERTU DE LA LOI, DE LA COMMON LAW, DE LA COUTUME, DE L’USAGE OU AUTRE) À QUELQUE ÉGARD QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, L’ABSENCE DE VIOLATION DES DROITS DE TIERS, LA QUALITÉ MARCHANDE, L’INTÉGRATION, LA QUALITÉ SATISFAISANTE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, NI QUE LE LOGICIEL SERA EXEMPT D’ERREURS, RÉPONDRA À VOS EXIGENCES OU FONCTIONNERA CORRECTEMENT LORSQU’IL EST UTILISÉ CONJOINTEMENT AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL OU MATÉRIEL. ABBYY NE GARANTIT PAS, ET NE PEUT GARANTIR, LES PERFORMANCES OU LES RÉSULTATS QUE VOUS POURRIEZ OBTENIR EN UTILISANT LE LOGICIEL. L’ENSEMBLE DES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL VOUS INCOMBE. EN OUTRE, ABBYY N’OFFRE AUCUNE GARANTIE POUR LES LOGICIELS TIERS QUI PEUVENT ÊTRE FOURNIS AVEC LE LOGICIEL. EN AUCUN CAS ABBYY NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT, INTERRUPTION D’ACTIVITÉ, PERTE DE DONNÉES OU D’INFORMATIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, PROFESSIONNELLE OU AUTRE, RÉCLAMATION OU COÛT QUEL QU’IL SOIT, NI DE DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, NI DE PERTES DE PROFITS OU D’ÉCONOMIES RÉSULTANT DE ET/OU LIÉES À L’UTILISATION DU LOGICIEL, OU DE DOMMAGES CAUSÉS PAR D’ÉVENTUELLES ERREURS OU COQUILLES DANS LE LOGICIEL, MÊME SI UN REPRÉSENTANT D’ABBYY A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELLES PERTES, DE TELS DOMMAGES, RÉCLAMATIONS OU COÛTS, OU DE TOUTE RÉCLAMATION ÉMANANT D’UN TIERS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS QUI PRÉCÈDENT S’APPLIQUENT DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION. LA RESPONSABILITÉ UNIQUE ET TOTALE D’ABBYY AU TITRE DU PRÉSENT EULA OU EN LIEN AVEC CELUI-CI SERA LIMITÉE AU PRIX D’ACHAT INITIALEMENT PAYÉ POUR LE LOGICIEL, LE CAS ÉCHÉANT. Limitations relatives aux logiciels obtenus aux USA. Utilisation par le gouvernement. Si le Logiciel est utilisé par le gouvernement des États-Unis ou par toute agence du gouvernement US, les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent : (1) Restricted Computer Software, tel que défini dans la clause Rights in Data-General du Federal Acquisition Regulations 52.227-14 ; et (2) toute utilisation, duplication ou divulgation par le gouvernement est soumise aux restrictions énoncées au sous-paragraphe (с)(1)(ii) de la clause Rights in Technical Data and Computer Software du DFARS 252.227-7013. Règles d’Export. Vous acceptez de ne pas exporter ni réexporter le Logiciel en violation de toute disposition relative à l’exportation prévue par les lois du pays dans lequel ce Logiciel a été acheté ou autrement acquis. En outre, vous déclarez et garantissez qu’aucune loi applicable ne vous interdit de recevoir le Logiciel. Code tiers : Oniguruma Copyright © 2002-2006 K.Kosako <sndgk393 AT ybb DOT ne DOT jp>. Tous droits réservés. La redistribution et l’utilisation sous forme source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition que les conditions suivantes soient remplies. Les redistributions du code source doivent conserver la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l’avertissement suivant. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l’avertissement suivant dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution. CE LOGICIEL EST FOURNI PAR L’AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS « AS IS » ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST EXCLUE. EN AUCUN CAS L’AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU SERVICES DE REMPLACEMENT ; LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SUR QUELQUE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, QU’IL S’AGISSE D’UN CONTRAT, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE OU AUTRE), DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. MD5 Une partie de ce logiciel est dérivée de l’algorithme RSA Data Security, Inc. MD5 Message-Digest. Mersenne Twister Copyright © 2006,2007 Mutsuo Saito, Makoto Matsumoto and Hiroshima University. Tous droits réservés. La redistribution et l’utilisation sous forme source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition que les conditions suivantes soient remplies : les redistributions du code source doivent conserver la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l’avertissement suivant. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l’avertissement suivant dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution. Ni le nom de Hiroshima University ni les noms de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour approuver ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable spécifique. CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES TITULAIRES DU COPYRIGHT ET LES CONTRIBUTEURS « AS IS » ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST EXCLUE. EN AUCUN CAS LE TITULAIRE DU COPYRIGHT OU LES CONTRIBUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU SERVICES DE REMPLACEMENT ; LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SUR QUELQUE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, QU’IL S’AGISSE D’UN CONTRAT, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE OU AUTRE), DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. 6. Autres logiciels. 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