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Intel Simplified Software License (Version April 2018)

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Intel Simplified Software License (version April 2018)

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Utilisation et redistribution. Vous pouvez utiliser et redistribuer le logiciel (le “Logiciel”), sans modification, sous réserve que les conditions suivantes soient remplies :

Les redistributions doivent reproduire l’avis de droit d’auteur ci-dessus ainsi que les conditions d’utilisation suivantes dans le Logiciel et dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.

Ni le nom d’Intel ni les noms de ses fournisseurs ne peuvent être utilisés pour approuver ou promouvoir des produits dérivés de ce Logiciel sans autorisation écrite préalable expresse.

Toute rétro-ingénierie, décompilation ou désassemblage de ce Logiciel est interdit.

Licence de brevet limitée. Intel vous accorde une licence mondiale, libre de redevances et non exclusive en vertu des brevets qu’il détient ou contrôle actuellement ou à l’avenir, pour fabriquer, faire fabriquer, utiliser, importer, proposer à la vente et vendre (“Utiliser”) ce Logiciel, mais uniquement dans la mesure où un tel brevet est nécessaire pour Utiliser le Logiciel seul. La licence de brevet ne s’applique pas aux combinaisons incluant ce logiciel. Aucun matériel en tant que tel n’est concédé sous licence dans le cadre des présentes.

Programmes tiers et autres programmes Intel. Les “Programmes tiers” sont les fichiers répertoriés dans le fichier texte “third-party-programs.txt” inclus avec le Logiciel et peuvent inclure des programmes Intel soumis à des conditions de licence distinctes. Les Programmes tiers, même s’ils sont inclus avec la distribution des Matériaux, sont régis par des conditions de licence distinctes, et ces conditions régissent exclusivement votre utilisation de ces programmes.

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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. EN AUCUN CAS INTEL NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ APPLICABLE, QUE CE SOIT EN VERTU D’UN CONTRAT, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D’UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES A ÉTÉ SIGNALÉE. VOUS ACCEPTEZ D’INDEMNISER ET DE DÉGAGER INTEL DE TOUTE RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DE TOUTE RÉCLAMATION ET DÉPENSE RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE UTILISATION NON AUTORISÉE DU LOGICIEL.

Absence de support. Intel peut apporter des modifications au Logiciel à tout moment sans préavis et n’est pas tenu d’assurer le support, la mise à jour ou la formation relative au Logiciel.

Résiliation. Intel peut mettre fin à votre droit d’utiliser le Logiciel en cas de manquement de votre part aux dispositions du présent Accord, si vous ne remédiez pas à ce manquement dans un délai raisonnable.

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Conformité aux lois. Vous acceptez de vous conformer à l’ensemble des lois et réglementations applicables régissant votre utilisation, transfert, importation ou exportation (ou leur interdiction) du Logiciel.

Droit applicable. Tous les litiges seront régis par les lois des États-Unis d’Amérique et de l’État du Delaware, sans référence aux principes de conflit de lois, et soumis à la compétence exclusive des tribunaux étatiques ou fédéraux siégeant dans l’État du Delaware. Chaque partie accepte de se soumettre à la juridiction personnelle et au ressort de ces tribunaux et renonce à tout droit d’opposition. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (1980) est expressément exclue et ne s’appliquera pas au Logiciel.

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Intel Simplified Software License (Version February 2020)

Intel® Integrated Performance Primitives (Intel® IPP) Library 2020
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• Les redistributions doivent reproduire l’avis de droit d’auteur ci-dessus ainsi que les conditions d’utilisation suivantes dans le Logiciel et dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.

• Ni le nom d’Intel ni les noms de ses fournisseurs ne peuvent être utilisés pour approuver ou promouvoir des produits dérivés de ce Logiciel sans autorisation écrite préalable expresse.

• Toute rétro-ingénierie, décompilation ou désassemblage de ce Logiciel est interdit.

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Intel Simplified Software License (version January 2017)

Intel Simplified Software License (Version August 2021)

WIBU SDK

WIBU, CodeMeter, SmartShelter, SmartBind sont des marques déposées de Wibu-Systems.

© Copyright 2021, WIBU-SYSTEMS AG, Karlsruhe, Allemagne. Tous droits réservés.

WIBU-SYSTEMS AG, Karlsruhe, Allemagne et Wibu-Systems USA Inc., Edmonds, WA, USA
Contrat de licence logiciel, Licence monoposte
Logiciels CodeMeter et WibuKey

Le SDK WIBU étant intégré au logiciel ABBYY, pour pouvoir utiliser ce dernier, vous acceptez d’être lié par les conditions générales du SDK WIBU : CodeMeter - Contrat de licence utilisateur final :https://www.wibu.com/us/codemeter-eula.html

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Kakadu Software

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Cuminas Caminova Celartem DjVu 3

Certaines parties de ce programme informatique sont protégées par le droit d’auteur © 2008 Celartem, Inc. Tous droits réservés.

Certaines parties de ce programme informatique sont protégées par le droit d’auteur © 2011 Caminova, Inc. Tous droits réservés.

Certaines parties de ce programme informatique sont protégées par le droit d’auteur © 2013 Cuminas, Inc. Tous droits réservés.

DjVu est protégé par le brevet américain n° 6 058 214. Brevets étrangers en attente.

Propulsé par la technologie AT&T Labs.

DjVu SDK (Cuminas)

Certaines parties de ce programme informatique sont protégées par le droit d’auteur © 2008 Celartem, Inc. Tous droits réservés.

Certaines parties de ce programme informatique sont protégées par le droit d’auteur © 2011 Caminova, Inc. Tous droits réservés.

Certaines parties de ce programme informatique sont protégées par le droit d’auteur © 2013 Cuminas, Inc. Tous droits réservés.

DjVu est protégé par le brevet américain n° 6 058 214. Brevets étrangers en attente.

Propulsé par la technologie AT&T Labs.

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DocuSign Envelope ID: 6EFC97AF-5768-4A00-A969-AAEF72F32D12 DocuSign Envelope ID: D1F08A12-DEB1-4585-90F5-89AF80092474

CLAUSE DE NON-GARANTIE CONSTITUE UNE PARTIE ESSENTIELLE DE CETTE LICENCE. AUCUNE UTILISATION DU

LOGICIEL N’EST AUTORISÉE AUX TERMES DES PRÉSENTES SAUF DANS LE CADRE DE CETTE CLAUSE DE NON-GARANTIE. LE LOGICIEL EST

FOURNI PAR LES TITULAIRES DU DROIT D’AUTEUR « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU

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QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, D’UNE NÉGLIGENCE OU D’UNE AUTRE ACTION DÉLICTUELLE, DÉCOULANT DE

OU EN LIEN AVEC L’UTILISATION OU LES PERFORMANCES DE CE LOGICIEL. AUCUNE GARANTIE N’EST

DONNÉE PAR LES TITULAIRES DU DROIT D’AUTEUR QUE LE LOGICIEL NE CONTREVIENT PAS AUX BREVETS OU

AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE D’UNE AUTRE ENTITÉ. CHAQUE TITULAIRE DU DROIT D’AUTEUR

DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ ENVERS L’UTILISATEUR POUR LES RÉCLAMATIONS FORMULÉES PAR TOUTE AUTRE ENTITÉ SUR LA BASE DE

VIOLATION DE DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU AUTRE. EN TANT QUE CONDITION À L’EXERCICE DE

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LA DÉFAILLANCE DU LOGICIEL OU DU SYSTÈME POURRAIT ENTRAÎNER DIRECTEMENT LA MORT, DES BLESSURES CORPORELLES, OU

DES DOMMAGES PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX GRAVES (« ACTIVITÉS À HAUT RISQUE »). LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR

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En contrepartie d’une considération valable, dont la suffisance est par les présentes reconnue, Hwaci accorde au Licencié une licence perpétuelle, non exclusive, mondiale, irrévocable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, compiler, distribuer, exploiter, intégrer dans les produits du Licencié, faire reproduire et/ou distribuer, transmettre, afficher, diffuser, vendre, louer ou donner en location le logiciel SQLite dans toutes ses versions, sur tout support connu à ce jour ou développé ultérieurement, et pour sous-licencier les droits susmentionnés à des tiers (y compris, sans s’y limiter, les sociétés répertoriées à l’Annexe A), y compris le droit de consentir d’autres sous-licences à des tiers ; à condition que le logiciel SQLite demeure intégré en tant que composant des produits du Licencié. Les produits du Licencié peuvent ou non être intégrés dans l’application de tiers, qui peuvent sous-licencier leurs applications à leurs clients. Par produits du Licencié, on entend tous les produits existants et futurs (quels qu’ils soient), y compris, sans s’y limiter :

1. Tous les produits de la famille FineReader Engine (y compris les versions existantes et tout autre produit et outil OCR susceptible d’apparaître à l’avenir). Les produits existants de la famille FineReader comprennent, sans s’y limiter, ABBYY FineReader Engine (licence développeur et licence runtime), ABBYY FineReader Scripting Edition (licence développeur et lorsqu’il est proposé en tant que produit) et ABBYY Cloud OCR SDK (service en ligne).

2. Tous les produits de la famille Data Capture (y compris les versions existantes et tout autre produit Data Capture susceptible d’apparaître à l’avenir). Les produits existants de la famille Data Capture comprennent, sans s’y limiter, ABBYY FormReader, ABBYY FlexiCapture, ABBYY FlexiCapture Engine (licence développeur et licence runtime), ABBYY Scan Station, ABBYY Recognition Server, ABBYY FineReader Bank et toute version sous marque privée de ces applications).

3. Tous les produits de la famille Compreno (y compris les versions existantes et tout autre produit Compreno susceptible d’apparaître à l’avenir). Les produits existants de la famille Compreno comprennent, sans s’y limiter, ABBYY InfoExtractor SDK, ABBYY Intelligent Search SDK, ABBYY Smart Classifier.

2. Garantie de titre.

Hwaci déclare et garantit par les présentes au Licencié qu’Hwaci est le propriétaire du logiciel SQLite ou dispose autrement du droit d’accorder au Licencié les droits énoncés dans le présent Accord. En cas de violation ou de menace de violation des déclarations et garanties susmentionnées, le seul recours du Licencié sera d’exiger qu’Hwaci :

1. obtienne, aux frais d’Hwaci, le droit d’utiliser le logiciel SQLite,

2. remplace le logiciel SQLite ou toute partie de celui-ci constituant une infraction par un logiciel de fonctionnalité comparable n’entraînant aucune infraction, ou

3. rembourse au Licencié l’intégralité des frais de licence lors du retour du Logiciel et de toutes ses copies à Hwaci.

3. Garantie de titre.

Garantie de fonctionnalité optionnelle.

Le Licencié peut choisir de bénéficier d’un support de maintenance moyennant des frais supplémentaires en sus des frais de cette licence. Les frais afférents à ce support de maintenance optionnel correspondront au tarif catalogue habituel d’Hwaci pour la maintenance et le support du logiciel SQLite, tel que publié de temps à autre par Hwaci. Le Licencié devra notifier Hwaci par écrit si Le Licencié souhaite bénéficier d’une maintenance étendue facultative. Hwaci peut décider d’interrompre la maintenance à tout moment après notification au Licencié, et de rembourser les frais de maintenance non encore acquis.

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L’ACQUISITION DE BIENS OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; LA PERTE D’UTILISATION,

DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SELON TOUTE

THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D’UN DÉLIT

(Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION

DE CE LOGICIEL, MÊME SI INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Microsoft Visual C++ 2019 Runtime

Le Logiciel contient des parties redistribuables des Technologies Microsoft.

© Microsoft Corporation. Tous droits réservés.

Les Technologies Microsoft sont soumises aux lois et réglementations américaines en matière d’exportation. Vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations nationales et internationales en matière d’exportation applicables au logiciel. Ces lois comprennent des restrictions relatives aux destinations, aux utilisateurs finaux et aux usages finaux. Pour plus d’informations, voir

www.microsoft.com/exporting

EXCLUSION DE GARANTIE. LES TECHNOLOGIES MICROSOFT SONT CONCÉDÉES SOUS LICENCE « EN L’ÉTAT ». VOUS ASSUMEZ LES RISQUES LIÉS À LEUR UTILISATION. MICROSOFT N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE, ASSURANCE OU CONDITION EXPRESSE. VOUS POUVEZ BÉNÉFICIER DE DROITS SUPPLÉMENTAIRES EN TANT QUE CONSOMMATEUR OU DE GARANTIES LÉGALES EN VERTU DE VOS LOIS LOCALES QUE LE PRÉSENT ACCORD NE PEUT MODIFIER. DANS LA MESURE PERMISE PAR VOS LOIS LOCALES, MICROSOFT EXCLUT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON.

Microsoft Visual C++ 2015 Runtime Library

Microsoft Visual C++ 2015 - 2019 Redistributable Package - x86 & x64

HDPhotoDPK

Microsoft.VC90.OpenMP

Le Logiciel contient des parties redistribuables des Technologies Microsoft.

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Les Technologies Microsoft sont soumises aux lois et réglementations américaines en matière d’exportation. Vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations nationales et internationales en matière d’exportation applicables au logiciel. Ces lois comprennent des restrictions relatives aux destinations, aux utilisateurs finaux et aux usages finaux. Pour plus d’informations, voir

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*contourner les limitations techniques des technologies Microsoft ;

*procéder à l’ingénierie inverse, décompiler ou désassembler les technologies Microsoft, sauf et uniquement dans la mesure où la loi applicable l’autorise expressément, nonobstant cette limitation ;

• effectuer plus de copies des technologies Microsoft que ce qui est spécifié dans le présent CLUF ou autorisé par la loi applicable, nonobstant cette

limitation

* publier les technologies Microsoft pour que d’autres puissent les copier ;

* louer, donner à bail ou prêter les technologies Microsoft ;

• utiliser les technologies Microsoft pour des services d’hébergement de logiciels commerciaux.

Microsoft Visual C++ Redistributable Package - x86 & x64

Le logiciel contient des composants redistribuables des technologies Microsoft. La technologie Microsoft mentionnée ci-dessus est concédée sous licence selon les termes disponibles à l’adressehttps://www.visualstudio.com/en-us/support/legal/mt171576

© Microsoft Corporation. Tous droits réservés.

Les technologies Microsoft sont soumises aux lois et réglementations américaines en matière d’exportation. Vous devez respecter l’ensemble des lois et réglementations nationales et internationales en matière d’exportation applicables au logiciel. Ces lois comprennent des restrictions relatives aux destinations, aux utilisateurs finaux et aux utilisations finales. Pour plus d’informations, voir

www.microsoft.com/exporting

EXCLUSION DE GARANTIE. LES TECHNOLOGIES MICROSOFT SONT CONCÉDÉES SOUS LICENCE « EN L’ÉTAT ». VOUS ASSUMEZ LES RISQUES LIÉS À LEUR UTILISATION. MICROSOFT N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE, ASSURANCE OU CONDITION. VOUS POUVEZ BÉNÉFICIER DE DROITS SUPPLÉMENTAIRES EN TANT QUE CONSOMMATEUR OU DE GARANTIES LÉGALES EN VERTU DE VOTRE LÉGISLATION LOCALE, QUE LE PRÉSENT ACCORD NE PEUT PAS MODIFIER. DANS LA MESURE PERMISE PAR VOTRE LÉGISLATION LOCALE, MICROSOFT EXCLUT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

MICROSOFT XML CORE SERVICES (MSXML) 6.0

Le logiciel accompagné de cette documentation inclut des composants de MICROSOFT XML CORE SERVICES (MSXML) 6.0.

© Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Microsoft est une marque déposée ou une marque commerciale de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans d’autres pays. Concédé sous licence conformément aux conditions de licence du logiciel Microsoft.

Restrictions à l’exportation. Les technologies Microsoft sont soumises aux lois et réglementations américaines en matière d’exportation. Le développeur doit respecter l’ensemble des lois et réglementations nationales et internationales en matière d’exportation applicables aux technologies Microsoft. Ces lois comprennent des restrictions relatives aux destinations, aux utilisateurs finaux et aux utilisations finales. Pour plus d’informations, voir www.microsoft.com/exporting.

CONDITIONS DE LICENCE DU LOGICIEL MICROSOFT MICROSOFT XML CORE SERVICES (MSXML) 6.0 Les présentes conditions de licence constituent un accord entre Microsoft Corporation (ou, selon votre lieu de résidence, l’une de ses filiales) et vous. Veuillez les lire attentivement. Elles s’appliquent au logiciel mentionné ci-dessus, y compris le support sur lequel vous l’avez reçu, le cas échéant. Les conditions s’appliquent également à toute · mise à jour, · tout supplément, · tout service Internet et à tout · service d’assistance de Microsoft pour ce logiciel, sauf si d’autres conditions accompagnent ces éléments. Le cas échéant, ces conditions s’appliquent. En utilisant le logiciel, vous acceptez ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas le logiciel. Si vous respectez ces conditions de licence, vous disposez des droits ci-dessous. 1. DROITS D’INSTALLATION ET D’UTILISATION. Vous pouvez installer et utiliser un nombre illimité de copies du logiciel sur vos appareils. 2. CONDITIONS DE LICENCE SUPPLÉMENTAIRES ET/OU DROITS D’UTILISATION. a. Code distribuable. Vous êtes autorisé à distribuer le logiciel dans les programmes que vous développez si vous respectez les conditions ci-dessous. i. Droit d’utilisation et de distribution. Le logiciel est un « Code distribuable ». · Code distribuable. Vous pouvez copier et distribuer le logiciel sous forme de code objet. Vous ne pouvez pas modifier le logiciel, et vos programmes doivent inclure une copie complète du logiciel, y compris le programme d’installation. · Distribution par des tiers. Vous pouvez autoriser les distributeurs de vos programmes à copier et distribuer le Code distribuable dans le cadre de ces programmes. ii. Conditions de distribution. Pour tout Code distribuable que vous distribuez, vous devez · lui ajouter des fonctionnalités principales significatives dans vos programmes ; · exiger des distributeurs qu’ils acceptent des conditions qui le protègent au moins autant que le présent accord ; · afficher votre mention de copyright valide sur vos programmes ; et · garantir, défendre et dégager Microsoft de toute responsabilité pour toute réclamation, y compris les honoraires d’avocat, liée à la distribution ou à l’utilisation de vos programmes. iii. Restrictions de distribution. Vous n’êtes pas autorisé à · modifier toute mention de copyright, de marque commerciale ou de brevet dans le Code distribuable ; · utiliser les marques commerciales de Microsoft dans les noms de vos programmes ou d’une manière qui suggère que vos programmes proviennent de Microsoft ou sont approuvés par Microsoft ; · distribuer le Code distribuable pour qu’il s’exécute sur une plateforme autre que la plateforme Windows ; ou · inclure le Code distribuable dans des programmes malveillants, trompeurs ou illicites. 3. Étendue de la licence. Le logiciel est concédé sous licence, non vendu. Le présent accord vous accorde uniquement certains droits d’utilisation du logiciel. Microsoft se réserve tous les autres droits. Sauf si la loi applicable vous confère davantage de droits nonobstant cette limitation, vous ne pouvez utiliser le logiciel que dans la mesure expressément autorisée par le présent accord. Ce faisant, vous devez respecter toutes les limitations techniques du logiciel qui ne vous permettent de l’utiliser que de certaines manières. Pour plus d’informations, voir www.microsoft.com/licensing/userights . Vous n’êtes pas autorisé à · divulguer les résultats de tests de performance du logiciel à un tiers sans l’approbation écrite préalable de Microsoft ; · contourner les limitations techniques du logiciel ; · procéder à l’ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le logiciel, sauf et uniquement dans la mesure où la loi applicable l’autorise expressément, nonobstant cette limitation ; · effectuer plus de copies du logiciel que ce qui est spécifié dans le présent accord ou autorisé par la loi applicable, nonobstant cette limitation ; · publier le logiciel pour que d’autres puissent le copier ; · louer, donner à bail ou prêter le logiciel ; ou · utiliser le logiciel pour des services d’hébergement de logiciels commerciaux. 4. COPIE DE SAUVEGARDE. Vous pouvez effectuer une copie de sauvegarde du logiciel. Vous ne pouvez l’utiliser qu’à des fins de réinstallation du logiciel. 5. DOCUMENTATION. Toute personne disposant d’un accès valide à votre ordinateur ou à votre réseau interne peut copier et utiliser la documentation à des fins internes de référence. 6. TRANSFERT À UN TIERS. Le premier utilisateur du logiciel peut le transférer ainsi que le présent accord directement à un tiers. Avant le transfert, ce tiers doit accepter que le présent accord s’applique au transfert et à l’utilisation du logiciel. Le premier utilisateur doit désinstaller le logiciel avant de le transférer séparément de l’appareil. Le premier utilisateur ne peut conserver aucune copie. 7. Restrictions à l’exportation. Le logiciel est soumis aux lois et réglementations américaines en matière d’exportation. Vous devez respecter l’ensemble des lois et réglementations nationales et internationales en matière d’exportation applicables au logiciel. Ces lois comprennent des restrictions relatives aux destinations, aux utilisateurs finaux et aux utilisations finales. Pour plus d’informations, voir www.microsoft.com/exporting . 8. SERVICES D’ASSISTANCE. Ce logiciel étant fourni « en l’état », nous ne sommes pas tenus de fournir des services d’assistance pour celui-ci. 9. Intégralité de l’accord. Le présent accord, ainsi que les conditions relatives aux suppléments, mises à jour, services Internet et services d’assistance que vous utilisez, constituent l’intégralité de l’accord pour le logiciel et les services d’assistance. 10. Droit applicable. a. États-Unis. Si vous avez acquis le logiciel aux États-Unis, le droit de l’État de Washington régit l’interprétation du présent accord et s’applique aux réclamations pour violation de celui-ci, indépendamment des principes de conflit de lois. Le droit de l’État dans lequel vous résidez régit toutes les autres réclamations, y compris les réclamations au titre des lois de protection des consommateurs, des lois sur la concurrence déloyale et en matière délictuelle. b. En dehors des États-Unis. Si vous avez acquis le logiciel dans tout autre pays, le les lois de ce pays s’appliquent. 11. Effet juridique. Le présent accord décrit certains droits légaux. Vous pouvez bénéficier d’autres droits en vertu des lois de votre pays. Vous pouvez également disposer de droits à l’égard de la partie auprès de laquelle vous avez acquis le logiciel. Le présent accord ne modifie pas vos droits en vertu des lois de votre pays si celles-ci ne le permettent pas. 12. Exclusion de garantie. Le logiciel est concédé sous licence « en l’état ». Vous assumez les risques liés à son utilisation. Microsoft n’accorde aucune garantie expresse, assurance ou condition. Vous pouvez bénéficier de droits supplémentaires en tant que consommateur en vertu de vos lois locales, que le présent accord ne peut modifier. Dans la mesure permise par vos lois locales, Microsoft exclut les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon. 13. Limitation et exclusion de recours et de dommages. Vous ne pouvez obtenir de Microsoft et de ses fournisseurs que le remboursement des dommages directs dans la limite de 5,00 USD. Vous ne pouvez obtenir aucun autre dommage, notamment les dommages consécutifs, la perte de bénéfices, les dommages spéciaux, indirects ou accessoires. Cette limitation s’applique à · tout ce qui est lié au logiciel, aux services, au contenu (y compris le code) sur des sites Internet tiers ou à des programmes tiers ; et · aux réclamations pour violation de contrat, violation de garantie, assurance ou condition, responsabilité stricte, négligence ou autre délit civil dans la mesure permise par le droit applicable. Elle s’applique également même si Microsoft savait ou aurait dû savoir que de tels dommages étaient possibles. La limitation ou l’exclusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer à vous si votre pays n’autorise pas l’exclusion ou la limitation des dommages accessoires, consécutifs ou autres.

mapifolders

© Microsoft Corporation. Tous droits réservés.

Étant donné que le logiciel ABBYY intègre MICROSOFT Outlook 2010 : MAPI Header Files ou ses composants (ci-après dénommés « Microsoft Technologies »), vous acceptez d’être lié par les conditions de licence du logiciel Microsoft suivantes (le texte intégral est disponible à l’adresse http://www.microsoft.com/en-us/download/details.aspx?displaylang=en&amp;id=12905) :

Les Microsoft Technologies ou leurs composants sont concédés sous licence, et non vendus. Le présent accord vous accorde uniquement certains droits d’utilisation des Microsoft Technologies ou de leurs composants. Microsoft se réserve tous les autres droits. Sauf si le droit applicable vous confère davantage de droits nonobstant cette limitation, vous ne pouvez utiliser les Microsoft Technologies ou leurs composants que dans les conditions expressément autorisées par les conditions de licence du logiciel Microsoft. Ce faisant, vous devez respecter toutes les limitations techniques des Microsoft Technologies ou de leurs composants qui ne vous permettent de les utiliser que de certaines façons. Il vous est interdit de

• modifier toute mention de droit d’auteur, de marque commerciale ou de brevet dans les Microsoft Technologies ou leurs composants ;

• utiliser les marques commerciales de Microsoft dans des noms de logiciels ou d’une manière qui suggère que votre logiciel provient de Microsoft ou est approuvé par Microsoft ;

• distribuer les Microsoft Technologies pour qu’elles s’exécutent sur une plateforme autre que la plateforme Windows ;

• inclure les Microsoft Technologies ou leurs composants dans des programmes malveillants, trompeurs ou illicites ;

• modifier ou distribuer le code source des Microsoft Technologies ou de leurs composants de sorte qu’une partie de celui-ci soit soumise à une licence exclue. Une licence exclue est une licence qui exige, comme condition d’utilisation, de modification ou de distribution, que

* le code soit divulgué ou distribué sous forme de code source ; ou

* d’autres personnes aient le droit de le modifier.

• contourner les limitations techniques des Microsoft Technologies ;

• procéder à l’ingénierie inverse, décompiler ou désassembler les Microsoft Technologies, sauf et uniquement dans la mesure où le droit applicable l’autorise expressément, nonobstant cette limitation ;

• effectuer plus de copies des Microsoft Technologies que ce qui est spécifié dans le présent accord ou autorisé par le droit applicable, nonobstant cette limitation ;

• publier les Microsoft Technologies ou leurs composants pour que d’autres puissent les copier ;

* louer, prendre en crédit-bail ou prêter les Microsoft Technologies ou leurs composants ;

• utiliser les Microsoft Technologies pour des services d’hébergement de logiciels commerciaux.

• transférer les Microsoft Technologies ou leurs composants à un tiers autrement que dans les conditions expressément autorisées par le présent accord.

RESTRICTIONS À L’EXPORTATION. Les Microsoft Technologies ou leurs composants sont soumis aux lois et réglementations américaines en matière d’exportation. Vous devez respecter toutes les lois et réglementations nationales et internationales en matière d’exportation qui s’appliquent aux Microsoft Technologies ou à leurs composants. Ces lois comprennent des restrictions relatives aux destinations, aux utilisateurs finaux et aux utilisations finales. Pour plus d’informations, consultez www.microsoft.com/exporting.

croscorefonts 1.31.0

Ce logiciel de police est concédé sous licence SIL Open Font License, version 1.1. Cette licence est reproduite ci-dessous et est également disponible avec une FAQ à l’adresse :http://scripts.sil.org/OFLSIL

MD5 message digest algorithm reference implementation

Ce logiciel est dérivé en partie de l’algorithme MD5 Message-Digest de RSA Data Security, Inc.

Copyright (C) 1991-2, RSA Data Security, Inc. Créé en 1991. Tous droits réservés.

Une licence de copie et d’utilisation de ce logiciel est accordée sous réserve que la mention « Algorithm » figure dans tout document mentionnant ou référençant ce logiciel ou cette fonction.

Une licence est également accordée pour créer et utiliser des œuvres dérivées, à condition que ces œuvres soient identifiées comme « dérivées de l’algorithme MD5 Message-Digest de RSA Data Security, Inc. » dans tout document mentionnant ou référençant l’œuvre dérivée.

RSA Data Security, Inc. ne fait aucune déclaration concernant la qualité marchande de ce logiciel ni son adéquation à un usage particulier. Il est fourni « en l’état » sans garantie expresse ou implicite d’aucune sorte. Ces mentions doivent être conservées dans toute copie de tout ou partie de cette documentation et/ou de ce logiciel.

PCRE2, PCRE

LICENCE PCRE2

-------------

PCRE2 est une bibliothèque de fonctions permettant la prise en charge des expressions régulières dont la syntaxe et la sémantique sont aussi proches que possible de celles du langage Perl 5. La version 10 de PCRE2 est distribuée selon les termes de la licence « BSD », telle que spécifiée ci-dessous. La documentation de PCRE2, fournie dans le répertoire « doc », est distribuée selon les mêmes termes que le logiciel lui-même. Les données du répertoire testdata ne sont pas protégées par le droit d’auteur et appartiennent au domaine public. Les fonctions de base de la bibliothèque sont écrites en C et sont autonomes. La distribution inclut également un compilateur à la volée (just-in-time) pouvant être utilisé pour optimiser la correspondance de motifs. Il s’agit d’une fonctionnalité optionnelle qui peut être omise lors de la compilation de la bibliothèque.

FONCTIONS DE BASE DE LA BIBLIOTHÈQUE

---------------------------

Écrit par : Philip Hazel

Partie locale de l’adresse e-mail : ph10

Domaine de l’adresse e-mail : cam.ac.uk

University of Cambridge Computing Service,

Cambridge, Angleterre.

Copyright (c) 1997-2015 University of Cambridge

Tous droits réservés.

PRISE EN CHARGE DE LA COMPILATION JUST-IN-TIME PCRE2

--------------------------------------

Écrit par : Zoltan Herczeg

Email local part: hzmester

Emain domain: freemail.hu

Copyright(c) 2010-2015 Zoltan Herczeg

Tous droits réservés.

COMPILATEUR JUST-IN-TIME SANS PILE

--------------------------------

Rédigé par : Zoltan Herczeg

Email local part: hzmester

Emain domain: freemail.hu

Copyright(c) 2009-2015 Zoltan Herczeg

Tous droits réservés.

LA LICENCE « BSD »

-----------------

La redistribution et l’utilisation sous forme de code source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition que les conditions suivantes soient respectées :

• Les redistributions du code source doivent conserver l’avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante.

• Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.

• Ni le nom de l’Université de Cambridge ni les noms des contributeurs ne peuvent être utilisés pour approuver ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable explicite.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT »

ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER SONT EXCLUES. EN AUCUN CAS LE PROPRIÉTAIRE DES DROITS D’AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; LA PERTE D’USAGE, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SELON QUELQUE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, EN VERTU D’UN CONTRAT, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D’UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME EN CAS D’AVERTISSEMENT QUANT À LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Beanshell

Le logiciel suivant est utilisé selon les termes de la SUN PUBLIC LICENSE Version 1.0 (https://opensource.org/licenses/SPL-1.0) : Beanshell est utilisé dans le cadre d’Apache Open Office. Le code source de Beanshell est disponible à l’adressehttps://github.com/apache/openoffice/tree/273865e5126901b006a2c544dc73456b0510afee/main/beanshell

mythes-1.2.0

Copyright 2003 Kevin B. Hendricks, Stratford, Ontario, Canada

Et les contributeurs. Tous droits réservés.

La redistribution et l’utilisation sous forme de code source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition que les conditions suivantes soient respectées :

1. Les redistributions du code source doivent conserver l’avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante.

2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.

3. Toutes les modifications apportées au code source doivent être clairement identifiées comme telles. Les redistributions binaires basées sur un code source modifié doivent être clairement identifiées comme des versions modifiées dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR KEVIN B. HENDRICKS ET LES CONTRIBUTEURS « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER SONT EXCLUES. EN AUCUN CAS KEVIN B. HENDRICKS OU LES CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU SERVICES DE SUBSTITUTION ;

LA PERTE D’USAGE, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SELON QUELQUE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, EN VERTU D’UN CONTRAT, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU D’UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME EN CAS D’AVERTISSEMENT QUANT À LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Wibu drivers

Copyright : 2002-2021 WIBU SYSTEMS AG

WIBU, CodeMeter, SmartShelter, SmartBind sont des marques déposées de Wibu-Systems.

La réglementation allemande sur les exportations s’applique en cas d’exportation de produits Wibu-Systems.

xsltml_2.1.2

Copyright (C) 2001-2003 Vasil Yaroshevich

La permission est accordée, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le « Logiciel »), d’utiliser le Logiciel sans restriction, y compris, sans limitation, les droits d’utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, de sous-licencier et/ou

de vendre des copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à le faire, sous réserve des conditions suivantes :

L’avis de copyright ci-dessus et cet avis d’autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE, HORS DE OU EN LIEN AVEC LE LOGICIEL OU L’UTILISATION OU D’AUTRES OPÉRATIONS DANS LE LOGICIEL.

Sauf mention contraire dans cet avis, les noms des personnes créditées pour leur contribution à ce logiciel ne peuvent être utilisés à des fins publicitaires ou pour promouvoir la vente, l’utilisation ou d’autres opérations liées à ce Logiciel sans autorisation écrite préalable des personnes concernées.

Toute feuille de style dérivée de ce Logiciel et distribuée publiquement sera identifiée par un nom différent, et les chaînes de version de tout Logiciel dérivé seront modifiées de façon à éviter toute confusion entre le package dérivé et ce Logiciel.

SampleICC-1.3.2

Ce produit inclut un logiciel développé par The International Color Consortium (www.color.org)

Copyright (c) 2003-2006 The International Color Consortium. Tous droits

réservés.

La redistribution et l’utilisation sous forme de code source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition que les conditions suivantes soient respectées :

1. Les redistributions du code source doivent conserver l’avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante.

2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de non-responsabilité suivante dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.

3. La documentation destinée à l’utilisateur final incluse dans la redistribution, le cas échéant, doit contenir la mention d’attribution suivante :

""Ce produit inclut des logiciels développés par The International Color Consortium (

www.color.org

Cette mention d’attribution peut également figurer dans le logiciel lui-même, aux endroits où de telles mentions de tiers apparaissent habituellement.

4. Sans autorisation écrite préalable, les noms ""ICC"" et ""The International Color Consortium"" ne doivent pas être utilisés pour laisser entendre que l’organisation ICC approuve ou promeut des produits dérivés de ce logiciel.

CE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST EXCLUE. EN AUCUN CAS THE INTERNATIONAL COLOR CONSORTIUM OU SES MEMBRES CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU SERVICES DE SUBSTITUTION ; LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET

QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ APPLICABLE, QUE CE SOIT PAR CONTRAT, RESPONSABILITÉ STRICTE OU DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE), DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’ UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME EN CAS D’AVERTISSEMENT QUANT À LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

====================================================================

Ce logiciel est constitué de contributions volontaires apportées par de nombreuses personnes au nom de The International Color Consortium. L’adhésion à l’ICC est encouragée lorsque ce logiciel est utilisé à des

fins commerciales.

Pour plus d’informations sur The International Color Consortium, veuillez consulter <http://www.color.org/

HTML help

Le logiciel accompagné de cette documentation contient des parties redistribuables de l’aide HTML © Microsoft Corporation. Tous droits réservés.

Distribué sous licence conformément aux termes du Contrat de licence utilisateur final pour les logiciels Microsofthttps://docs.microsoft.com/ru-ru/previous-versions/windows/desktop/htmlhelp/html-help-end-user-license-agreement

xmlsec1-1.2.14

Copyright (C) 2002-2003 Aleksey Sanin. Tous droits réservés.

La présente autorisation est accordée, à titre gratuit, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le “Logiciel”), pour utiliser le Logiciel sans restriction, notamment sans limitation des droits d’utilisation, de copie, de modification, de fusion, de publication, de distribution, de sous-licence et/ou de vente de copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à en faire de même, sous réserve des conditions suivantes :

L’avis de copyright ci-dessus et le présent avis d’autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS ALEKSEY SANIN NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUTE RÉCLAMATION, DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT

DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT CIVIL OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE OPÉRATION RELATIVE AU LOGICIEL, OU EN LIEN AVEC CES ÉLÉMENTS.

Sauf mention contraire dans le présent avis, le nom d’Aleksey Sanin ne doit pas être utilisé à des fins publicitaires ni pour promouvoir la vente, l’utilisation ou toute autre opération relative à ce Logiciel sans autorisation écrite préalable de sa part.

XMLSec Library

Pour XMLSec Library :

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xmlsec, xmlsec-openssl, xmlsec-gnutls libraries

Copyright (C) 2002-2003 Aleksey Sanin. Tous droits réservés.

La présente autorisation est accordée, à titre gratuit, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le “Logiciel”), pour utiliser le Logiciel sans restriction, notamment sans limitation des droits d’utilisation, de copie, de modification, de fusion, de publication, de distribution, de sous-licence et/ou de vente de copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à en faire de même, sous réserve des conditions suivantes :

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DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT CIVIL OU AUTRE, DÉCOULANT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE TOUTE AUTRE OPÉRATION RELATIVE AU LOGICIEL, OU EN LIEN AVEC CES ÉLÉMENTS.

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La MPL autorise la distribution de ces parties avec du code non régi par la MPL, à condition que les exigences de la MPL soient respectées pour ces parties.

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LibHeif

Copyright (c) 2017-2020 Struktur AG

Copyright (c) 2017-2023 Dirk Farin

* La bibliothèque libheif est distribuée selon les termes de la GNU Lesser General Public License, version 3.

LibHeif est distribué dans l’espoir qu’il sera utile,

mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de

QUALITÉ MARCHANDE ou D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Consultez la GNU General Public License pour plus de détails.

Vous devriez avoir reçu une copie de la GNU General Public License

avec ce programme. Sinon, consultez https://github.com/strukturag/libheif/blob/v1.17.6/COPYING.

Vous pouvez télécharger LibHeif à l’adresse https://github.com/strukturag/libheif

libde265

Copyright (c) 2013-2014 Struktur AG Copyright (c) 2013-2023 Dirk Farin Contact: Dirk Farin dirk.farin@gmail.com

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La bibliothèque libde265 est distribuée selon les termes de la GNU Lesser General Public License, version 3.

Libde265 est distribué dans l’espoir qu’il sera utile,

mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de

QUALITÉ MARCHANDE ou D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Consultez la GNU General Public License pour plus de détails.

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avec ce programme. Sinon, consultez <https://www.gnu.org/licenses/>.

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libxml2-2.9.8

Sauf indication contraire dans le code source (par exemple, les fichiers hash.c, list.c et les fichiers trio, qui sont couverts par une licence similaire mais avec des mentions de Copyright différentes), tous les fichiers sont :

Copyright (C) 1998-2012 Daniel Veillard. All Rights Reserved.

La permission est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le “Logiciel”), d’utiliser le Logiciel sans restriction, notamment sans limitation les droits d’utilisation, de copie, de modification, de fusion, de publication, de distribution, de sous-licence et/ou de vente

de copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à faire de même, sous réserve des conditions suivantes :

L’avis de copyright ci-dessus et le présent avis de permission doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT SANS LIMITATION LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES TITULAIRES DU COPYRIGHT NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT CIVIL OU AUTREMENT, DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC LE LOGICIEL OU L’UTILISATION OU D’AUTRES OPÉRATIONS DANS LE LOGICIEL.

7-Zip Command line

Le code source de ce logiciel est disponible à l’adresse https://www.7-zip.org/download.html

~~~~~

Licence d’utilisation et de distribution

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

7-Zip Copyright (C) 1999-2017 Igor Pavlov.

Les licences applicables aux fichiers sont :

1) 7z.dll: GNU LGPL + unRAR restriction

2) All other files: GNU LGPL

La GNU LGPL + restriction unRAR signifie que vous devez respecter à la fois les règles de la GNU LGPL et les règles de restriction unRAR.

Note:

Vous pouvez utiliser 7-Zip sur n’importe quel ordinateur, y compris dans une organisation commerciale. Vous n’avez pas besoin de vous inscrire ni de payer pour 7-Zip.

GNU LGPL information

--------------------

Cette bibliothèque est un logiciel libre ; vous pouvez la redistribuer et/ou la modifier selon les termes de la GNU Lesser General Public License telle que publiée par la Free Software Foundation ; soit la version 2.1 de la Licence, soit (à votre choix) toute version ultérieure.

Cette bibliothèque est distribuée dans l’espoir qu’elle sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite de QUALITÉ MARCHANDE ou D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Consultez la GNU Lesser General Public License pour plus de détails.

Vous pouvez obtenir une copie de la GNU Lesser General Public License à l’adresse

http://www.gnu.org/

unRAR restriction

-----------------

Le moteur de décompression pour les archives RAR a été développé à partir du code source du programme unRAR.

Tous les droits d’auteur sur le code unRAR original appartiennent à Alexander Roshal.

La licence du code unRAR original comporte la restriction suivante :

Les sources unRAR ne peuvent pas être utilisées pour recréer l’algorithme de compression RAR, qui est propriétaire. La distribution de sources unRAR modifiées sous forme séparée ou en tant que partie d’un autre logiciel est autorisée, à condition qu’il soit clairement indiqué dans la documentation et les commentaires du code source que celui-ci ne peut pas être utilisé pour développer un archiveur compatible RAR (WinRAR).

https://www.gnu.org/licenses/old-licenses/lgpl-2.1.ru.html

GNU LESSER GENERAL PUBLIC LICENSE

Version 2.1, février 1999

Copyright (C) 1991, 1999 Free Software Foundation, Inc.

51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301 USA

Toute personne est autorisée à copier et à distribuer des copies conformes de ce document de licence, mais il est interdit de le modifier.

[Il s’agit de la première version publiée de la Lesser GPL. Elle est également considérée comme le successeur de la GNU Library Public License, version 2, d’où le numéro de version 2.1.]

Préambule

Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous priver de la liberté de les partager et de les modifier. À l’inverse, les licences publiques générales GNU visent à garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres — afin de s’assurer que ces logiciels sont libres pour tous leurs utilisateurs.

Cette licence, la Lesser General Public License, s’applique à certains progiciels spécialement désignés — généralement des bibliothèques — de la Free Software Foundation et d’autres auteurs qui choisissent de l’utiliser. Vous pouvez également l’utiliser, mais nous vous suggérons de réfléchir attentivement au préalable à la question de savoir si cette licence ou la licence publique générale ordinaire constitue la meilleure stratégie à adopter dans chaque cas particulier, en vous appuyant sur les explications ci-dessous.

Lorsque nous parlons de logiciel libre, nous faisons référence à la liberté d’utilisation, et non au prix. Nos licences publiques générales sont conçues pour garantir que vous avez la liberté de distribuer des copies de logiciels libres (et de facturer ce service si vous le souhaitez) ; que vous recevez le code source ou pouvez l’obtenir si vous le désirez ; que vous pouvez modifier le logiciel et en utiliser des parties dans de nouveaux programmes libres ; et que vous êtes informé que vous pouvez faire tout cela.

Pour protéger vos droits, nous devons imposer des restrictions qui interdisent aux distributeurs de vous refuser ces droits ou de vous demander d’y renoncer. Ces restrictions impliquent certaines responsabilités pour vous si vous distribuez des copies de la bibliothèque ou si vous la modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies de la bibliothèque, que ce soit gratuitement ou contre rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous les droits que nous vous avons accordés. Vous devez vous assurer qu’eux aussi reçoivent ou peuvent obtenir le code source. Si vous liez un autre code à la bibliothèque, vous devez fournir aux destinataires des fichiers objets complets, afin qu’ils puissent les relier à la bibliothèque après y avoir apporté des modifications et l’avoir recompilée. Et vous devez leur présenter ces conditions afin qu’ils connaissent leurs droits.

Nous protégeons vos droits par une méthode en deux étapes : (1) nous déposons le droit d’auteur sur la bibliothèque, et (2) nous vous proposons cette licence, qui vous donne l’autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier la bibliothèque.

Pour protéger chaque distributeur, nous tenons à préciser clairement qu’il n’existe aucune garantie pour la bibliothèque libre. De même, si la bibliothèque est modifiée par un tiers et redistribuée, les destinataires doivent savoir que ce qu’ils ont reçu n’est pas la version originale, afin que la réputation de l’auteur original ne soit pas entachée par des problèmes qui pourraient être introduits par d’autres.

Enfin, les brevets logiciels constituent une menace permanente pour l’existence de tout programme libre. Nous souhaitons nous assurer qu’une entreprise ne puisse pas restreindre efficacement les utilisateurs d’un programme libre en obtenant une licence restrictive auprès d’un détenteur de brevet. C’est pourquoi nous insistons sur le fait que toute licence de brevet obtenue pour une version de la bibliothèque doit être compatible avec la pleine liberté d’utilisation spécifiée dans cette licence.

La plupart des logiciels GNU, y compris certaines bibliothèques, sont couverts par la licence publique générale GNU ordinaire. Cette licence, la GNU Lesser General Public License, s’applique à certaines bibliothèques désignées et diffère considérablement de la licence publique générale ordinaire. Nous utilisons cette licence pour certaines bibliothèques afin de permettre leur liaison avec des programmes non libres.

Lorsqu’un programme est lié à une bibliothèque, que ce soit de manière statique ou via une bibliothèque partagée, la combinaison des deux constitue juridiquement une œuvre combinée, un dérivé de la bibliothèque originale. La licence publique générale ordinaire ne permet donc une telle liaison que si l’ensemble de la combinaison satisfait à ses critères de liberté. La Lesser General Public License autorise des critères moins stricts pour lier un autre code à la bibliothèque.

Nous appelons cette licence la licence publique générale “Lesser” (moindre) parce qu’elle protège moins la liberté de l’utilisateur que la licence publique générale ordinaire. Elle offre également aux autres développeurs de logiciels libres un avantage moindre face aux programmes non libres concurrents. Ces inconvénients sont la raison pour laquelle nous utilisons la licence publique générale ordinaire pour de nombreuses bibliothèques. Toutefois, la licence Lesser présente des avantages dans certaines circonstances particulières.

Par exemple, il peut arriver, dans de rares cas, qu’il soit particulièrement nécessaire d’encourager l’utilisation la plus large possible d’une certaine bibliothèque, afin qu’elle devienne un standard de facto. Pour y parvenir, les programmes non libres doivent être autorisés à utiliser la bibliothèque. Un cas plus fréquent est celui où une bibliothèque libre remplit la même fonction que des bibliothèques non libres largement utilisées. Dans ce cas, il y a peu à gagner à limiter la bibliothèque libre aux seuls logiciels libres, c’est pourquoi nous utilisons la Lesser General Public License.

Dans d’autres cas, l’autorisation d’utiliser une bibliothèque particulière dans des programmes non libres permet à un plus grand nombre de personnes d’utiliser un vaste ensemble de logiciels libres. Par exemple, l’autorisation d’utiliser la bibliothèque GNU C dans des programmes non libres permet à beaucoup plus de personnes d’utiliser l’ensemble du système d’exploitation GNU, ainsi que sa variante, le système d’exploitation GNU/Linux.

Bien que la Lesser General Public License protège moins la liberté des utilisateurs, elle garantit néanmoins que l’utilisateur d’un programme lié à la bibliothèque dispose de la liberté et des moyens nécessaires pour exécuter ce programme avec une version modifiée de la bibliothèque.

Les termes et conditions précis régissant la copie, la distribution et la modification sont énoncés ci-après. Prêtez une attention particulière à la distinction entre une “œuvre basée sur la bibliothèque” et une “œuvre qui utilise la bibliothèque”. La première contient du code dérivé de la bibliothèque, tandis que la seconde doit être combinée à la bibliothèque pour pouvoir s’exécuter.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION

0. Le présent contrat de licence s’applique à toute bibliothèque logicielle ou autre programme contenant une mention apposée par le détenteur des droits d’auteur ou par toute autre partie autorisée, indiquant qu’il peut être distribué selon les termes de la présente Lesser General Public License (également appelée “la présente Licence”). Chaque titulaire de licence est désigné par “vous”.

Une “bibliothèque” désigne un ensemble de fonctions logicielles et/ou de données préparées de manière à pouvoir être facilement liées à des programmes d’application (qui utilisent certaines de ces fonctions et données) pour former des exécutables.

La “Bibliothèque”, ci-après, désigne toute bibliothèque logicielle ou œuvre de ce type distribuée selon les présentes conditions. Une “œuvre basée sur la Bibliothèque” désigne soit la Bibliothèque, soit toute œuvre dérivée au sens du droit d’auteur : c’est-à-dire une œuvre contenant la Bibliothèque ou une partie de celle-ci, que ce soit à l’identique, avec des modifications et/ou traduite directement dans une autre langue. (Ci-après, la traduction est incluse sans restriction dans le terme “modification”.)

Le “code source” d’une œuvre désigne la forme privilégiée de l’œuvre pour y apporter des modifications. Pour une bibliothèque, le code source complet comprend l’ensemble du code source de tous les modules qu’elle contient, ainsi que tous les fichiers de définition d’interface associés et les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l’installation de la bibliothèque.

Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la présente Licence ; elles sont en dehors de son champ d’application. L’acte d’exécuter un programme utilisant la Bibliothèque n’est pas restreint, et les résultats produits par un tel programme ne sont couverts que si leur contenu constitue une œuvre basée sur la Bibliothèque (indépendamment de l’utilisation de la Bibliothèque dans un outil servant à l’écrire). Cela dépend de ce que fait la Bibliothèque et de ce que fait le programme qui l’utilise.

1. Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code source complet de la Bibliothèque tel que vous le recevez, sur tout support, à condition de publier de manière visible et appropriée sur chaque copie un avis de droit d’auteur approprié et une clause de non-garantie ; de conserver intacts tous les avis faisant référence à la présente Licence et à l’absence de toute garantie ; et de distribuer une copie de la présente Licence avec la Bibliothèque.

Vous pouvez facturer la transmission physique d’une copie, et vous pouvez, à votre discrétion, proposer une protection par garantie en échange d’une rémunération.

2. Vous pouvez modifier votre ou vos copies de la Bibliothèque ou de toute partie de celle-ci, constituant ainsi une œuvre basée sur la Bibliothèque, et copier et distribuer ces modifications ou travaux dans les conditions de la Section 1 ci-dessus, à condition que vous remplissiez également toutes les conditions suivantes :

a) Le travail modifié doit lui-même être une bibliothèque logicielle.

b) Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés comportent des mentions bien visibles indiquant que vous avez modifié ces fichiers ainsi que la date de chaque modification.

c) Vous devez faire en sorte que l’ensemble du travail soit concédé sous licence gratuitement à tous les tiers dans les conditions de la présente Licence.

d) Si une fonctionnalité de la Bibliothèque modifiée fait référence à une fonction ou à une table de données devant être fournie par un programme d’application qui utilise cette fonctionnalité, autrement que sous forme d’argument transmis lors de l’invocation de la fonctionnalité, vous devez faire un effort de bonne foi pour vous assurer que, dans le cas où une application ne fournirait pas cette fonction ou cette table, la fonctionnalité continue de fonctionner et accomplit la partie de son objectif qui reste pertinente.

(Par exemple, une fonction d’une bibliothèque destinée à calculer des racines carrées a un objectif entièrement bien défini, indépendamment de l’application. Par conséquent, la Sous-section 2d exige que toute fonction ou table fournie par l’application et utilisée par cette fonction soit facultative : si l’application ne la fournit pas, la fonction de calcul de racines carrées doit tout de même calculer des racines carrées.)

Ces exigences s’appliquent au travail modifié dans son ensemble. Si des sections identifiables de ce travail ne sont pas dérivées de la Bibliothèque et peuvent raisonnablement être considérées comme des œuvres indépendantes et distinctes en elles-mêmes, alors la présente Licence et ses conditions ne s’appliquent pas à ces sections lorsque vous les distribuez en tant qu’œuvres séparées. Mais lorsque vous distribuez ces mêmes sections dans le cadre d’un ensemble constituant une œuvre fondée sur la Bibliothèque, la distribution de l’ensemble doit se faire dans les conditions de la présente Licence, dont les autorisations accordées aux autres licenciés s’étendent à l’ensemble, et donc à chacune de ses parties, quel qu’en soit l’auteur.

Ainsi, l’intention de cette section n’est pas de revendiquer des droits ou de contester vos droits sur un travail entièrement rédigé par vous ; il s’agit plutôt d’exercer le droit de contrôler la distribution des œuvres dérivées ou collectives fondées sur la Bibliothèque.

Par ailleurs, la simple agrégation d’un autre travail non fondé sur la Bibliothèque avec la Bibliothèque (ou avec un travail fondé sur la Bibliothèque) sur un volume d’un support de stockage ou de distribution ne soumet pas cet autre travail au champ d’application de la présente Licence.

3. Vous pouvez choisir d’appliquer les conditions de la licence publique générale GNU ordinaire à la place de la présente Licence à un exemplaire donné de la Bibliothèque. Pour ce faire, vous devez modifier toutes les mentions qui font référence à la présente Licence afin qu’elles renvoient à la licence publique générale GNU ordinaire, version 2, au lieu de la présente Licence. (Si une version plus récente que la version 2 de la licence publique générale GNU ordinaire est disponible, vous pouvez indiquer cette version à la place si vous le souhaitez.) N’apportez aucune autre modification à ces mentions.

Une fois cette modification apportée à un exemplaire donné, elle est irréversible pour cet exemplaire ; ainsi, la licence publique générale GNU ordinaire s’applique à tous les exemplaires ultérieurs et aux œuvres dérivées réalisées à partir de cet exemplaire.

Cette option est utile lorsque vous souhaitez copier une partie du code de la Bibliothèque dans un programme qui n’est pas une bibliothèque.

4. Vous pouvez copier et distribuer la Bibliothèque (ou une partie ou un dérivé de celle-ci, au titre de la Section 2) sous forme de code objet ou exécutable dans les conditions des Sections 1 et 2 ci-dessus, à condition de l’accompagner du code source correspondant complet lisible par machine, qui doit être distribué dans les conditions des Sections 1 et 2 ci-dessus sur un support habituellement utilisé pour l’échange de logiciels.

Si la distribution du code objet est effectuée en offrant un accès à la copie depuis un emplacement désigné, le fait d’offrir un accès équivalent à la copie du code source depuis le même emplacement satisfait à l’obligation de distribuer le code source, même si les tiers ne sont pas tenus de copier le code source en même temps que le code objet.

5. Un programme qui ne contient aucun dérivé d’une quelconque partie de la Bibliothèque, mais qui est conçu pour fonctionner avec la Bibliothèque en étant compilé ou lié à celle-ci, est appelé une “œuvre qui utilise la Bibliothèque”. Une telle œuvre, prise isolément, n’est pas une œuvre dérivée de la Bibliothèque et ne relève donc pas du champ d’application de la présente Licence.

Cependant, lier une “œuvre qui utilise la Bibliothèque” à la Bibliothèque crée un exécutable qui est un dérivé de la Bibliothèque (car il contient des parties de la Bibliothèque), et non une “œuvre qui utilise la bibliothèque”. L’exécutable est donc couvert par la présente Licence. La Section 6 énonce les conditions de distribution de tels exécutables.

Lorsqu’une “œuvre qui utilise la Bibliothèque” utilise du contenu provenant d’un fichier d’en-tête faisant partie de la Bibliothèque, le code objet de l’œuvre peut être une œuvre dérivée de la Bibliothèque même si le code source ne l’est pas. Cette question revêt une importance particulière si l’œuvre peut être liée sans la Bibliothèque, ou si l’œuvre est elle-même une bibliothèque. Le seuil à partir duquel cela est vrai n’est pas précisément défini par la loi.

Si un tel fichier objet n’utilise que des paramètres numériques, des structures de données et leurs accesseurs, ainsi que de petites macros et de petites fonctions en ligne (de dix lignes ou moins), alors l’utilisation du fichier objet est sans restriction, qu’il constitue ou non légalement une œuvre dérivée. (Les exécutables contenant ce code objet ainsi que des parties de la Bibliothèque relèveront tout de même de la Section 6.)

Dans le cas contraire, si l’œuvre est un dérivé de la Bibliothèque, vous pouvez distribuer le code objet de l’œuvre dans les conditions de la Section 6. Tout exécutable contenant cette œuvre relève également de la Section 6, qu’il soit ou non lié directement à la Bibliothèque elle-même.

6. Par dérogation aux Sections ci-dessus, vous pouvez également combiner ou lier une “œuvre qui utilise la Bibliothèque” avec la Bibliothèque pour produire une œuvre contenant des parties de la Bibliothèque, et distribuer cette œuvre dans les conditions de votre choix, à condition que ces conditions autorisent la modification de l’œuvre pour l’usage personnel du client et la rétro-ingénierie aux fins de débogage de telles modifications.

Vous devez faire figurer une mention bien visible sur chaque exemplaire de l’œuvre indiquant que la Bibliothèque y est utilisée et que la Bibliothèque et son utilisation sont couvertes par la présente Licence. Vous devez fournir un exemplaire de la présente Licence. Si l’œuvre affiche des mentions de droits d’auteur lors de son exécution, vous devez inclure parmi elles la mention de droits d’auteur de la Bibliothèque, ainsi qu’une référence renvoyant l’utilisateur vers l’exemplaire de la présente Licence. Vous devez également effectuer l’une des actions suivantes :

a) Accompagner l’œuvre du code source complet correspondant lisible par machine de la Bibliothèque, y compris toutes les modifications utilisées dans l’œuvre (qui doivent être distribuées dans les conditions des Sections 1 et 2 ci-dessus) ; et, si l’œuvre est un exécutable lié à la Bibliothèque, avec l’intégralité de l‘“œuvre qui utilise la Bibliothèque” lisible par machine, sous forme de code objet et/ou de code source, afin que l’utilisateur puisse modifier la Bibliothèque puis la relier pour produire un exécutable modifié contenant la Bibliothèque modifiée. (Il est entendu que l’utilisateur qui modifie le contenu des fichiers de définitions de la Bibliothèque ne sera pas nécessairement en mesure de recompiler l’application pour utiliser les définitions modifiées.)

b) Utiliser un mécanisme de bibliothèque partagée approprié pour la liaison avec la Bibliothèque. Un mécanisme approprié est celui qui (1) utilise au moment de l’exécution un exemplaire de la bibliothèque déjà présent sur le système informatique de l’utilisateur, plutôt que de copier les fonctions de la bibliothèque dans l’exécutable, et (2) fonctionnera correctement avec une version modifiée de la bibliothèque si l’utilisateur en installe une, à condition que la version modifiée soit compatible au niveau de l’interface avec la version avec laquelle l’œuvre a été réalisée.

c) Accompagner l’œuvre d’une offre écrite, valable pendant au moins trois ans, de fournir au même utilisateur les éléments spécifiés à la Sous-section 6a ci-dessus, moyennant une redevance ne dépassant pas le coût de cette distribution.

d) Si la distribution de l’œuvre est effectuée en offrant un accès à la copie depuis un emplacement désigné, offrir un accès équivalent pour copier les matériaux spécifiés ci-dessus depuis le même emplacement.

e) Vérifier que l’utilisateur a déjà reçu une copie de ces matériaux ou que vous lui avez déjà envoyé une copie.

Pour un exécutable, la forme requise de l’« œuvre utilisant la Bibliothèque » doit inclure toutes les données et tous les programmes utilitaires nécessaires à la reproduction de l’exécutable à partir de celle-ci. Toutefois, à titre d’exception particulière, les matériaux à distribuer n’ont pas à inclure quoi que ce soit qui est normalement distribué (sous forme source ou binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau, etc.) du système d’exploitation sur lequel l’exécutable s’exécute, à moins que ce composant lui-même n’accompagne l’exécutable.

Il peut arriver que cette exigence entre en contradiction avec les restrictions de licence d’autres bibliothèques propriétaires qui n’accompagnent pas normalement le système d’exploitation. Une telle contradiction signifie que vous ne pouvez pas utiliser à la fois ces bibliothèques et la Bibliothèque dans un exécutable que vous distribuez.

7. Vous pouvez placer des fonctionnalités de bibliothèque constituant une œuvre dérivée de la Bibliothèque côte à côte dans une bibliothèque unique avec d’autres fonctionnalités de bibliothèque non couvertes par cette Licence, et distribuer une telle bibliothèque combinée, à condition que la distribution séparée de l’œuvre dérivée de la Bibliothèque et des autres fonctionnalités de bibliothèque soit par ailleurs autorisée, et à condition que vous respectiez les deux obligations suivantes :

a) Accompagner la bibliothèque combinée d’une copie de la même œuvre dérivée de la Bibliothèque, non combinée avec d’autres fonctionnalités de bibliothèque. Celle-ci doit être distribuée selon les termes des sections ci-dessus.

b) Mentionner de manière bien visible, avec la bibliothèque combinée, le fait qu’une partie de celle-ci est une œuvre dérivée de la Bibliothèque, et indiquer où trouver la forme non combinée correspondante de la même œuvre.

8. Vous ne pouvez pas copier, modifier, accorder des sous-licences, lier ou distribuer la Bibliothèque autrement que dans les conditions expressément prévues par cette Licence. Toute tentative de copier, modifier, accorder des sous-licences, lier ou distribuer la Bibliothèque d’une autre manière est nulle et non avenue, et entraîne automatiquement la résiliation de vos droits au titre de cette Licence. Toutefois, les parties ayant reçu des copies ou des droits de votre part au titre de cette Licence ne verront pas leurs licences résiliées tant qu’elles restent en pleine conformité avec celle-ci.

9. Vous n’êtes pas tenu d’accepter cette Licence, puisque vous ne l’avez pas signée. Cependant, rien d’autre ne vous autorise à modifier ou distribuer la Bibliothèque ou ses œuvres dérivées. Ces actions sont interdites par la loi si vous n’acceptez pas cette Licence. Par conséquent, en modifiant ou en distribuant la Bibliothèque (ou toute œuvre dérivée de la Bibliothèque), vous manifestez votre acceptation de cette Licence et de l’ensemble de ses conditions relatives à la copie, à la distribution ou à la modification de la Bibliothèque ou des œuvres qui en sont dérivées.

10. Chaque fois que vous redistribuez la Bibliothèque (ou toute œuvre dérivée de la Bibliothèque), le destinataire reçoit automatiquement une licence du concédant initial lui permettant de copier, distribuer, lier ou modifier la Bibliothèque conformément aux présentes conditions. Vous ne pouvez imposer aucune restriction supplémentaire à l’exercice par les destinataires des droits qui leur sont accordés aux présentes. Vous n’êtes pas responsable du respect de cette Licence par des tiers.

11. Si, à la suite d’un jugement judiciaire ou d’une allégation de violation de brevet ou pour toute autre raison (non limitée aux questions de brevets), des conditions vous sont imposées (que ce soit par ordonnance judiciaire, accord ou autrement) qui contredisent les conditions de cette Licence, elles ne vous dispensent pas des conditions de cette Licence. Si vous ne pouvez pas distribuer de manière à satisfaire simultanément vos obligations au titre de cette Licence et toute autre obligation pertinente, vous ne pouvez alors pas distribuer la Bibliothèque du tout. Par exemple, si une licence de brevet ne permettait pas la redistribution libre de droits de la Bibliothèque par tous ceux qui en reçoivent des copies directement ou indirectement par votre intermédiaire, alors la seule façon de satisfaire à la fois cette licence et la présente Licence serait de vous abstenir entièrement de distribuer la Bibliothèque.

Si une partie de cette section est jugée invalide ou inapplicable dans une circonstance particulière, le reste de la section est destiné à continuer de s’appliquer, et la section dans son ensemble est destinée à s’appliquer dans d’autres circonstances.

Cette section n’a pas pour but de vous inciter à enfreindre des brevets ou d’autres revendications de droits de propriété, ni à contester la validité de telles revendications ; elle a pour seul but de protéger l’intégrité du système de distribution de logiciels libres, qui est mis en œuvre par des pratiques de licence publique. De nombreuses personnes ont apporté des contributions généreuses à la vaste gamme de logiciels distribués par ce système en se fiant à l’application cohérente de celui-ci ; il appartient à l’auteur/donateur de décider s’il est disposé à distribuer des logiciels par tout autre système, et un licencié ne peut pas lui imposer ce choix.

Cette section vise à clarifier sans ambiguïté ce qui est considéré comme une conséquence du reste de cette Licence.

12. Si la distribution et/ou l’utilisation de la Bibliothèque est restreinte dans certains pays, que ce soit par des brevets ou par des interfaces protégées par le droit d’auteur, le titulaire original du droit d’auteur qui place la Bibliothèque sous cette Licence peut ajouter une limitation géographique de distribution explicite excluant ces pays, de sorte que la distribution ne soit autorisée que dans les pays non ainsi exclus ou entre eux. Dans ce cas, cette Licence intègre la limitation comme si elle était inscrite dans le corps de cette Licence.

13. La Free Software Foundation peut publier de temps à autre des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale Limitée. Ces nouvelles versions seront similaires dans l’esprit à la version actuelle, mais pourront différer dans les détails afin de traiter de nouveaux problèmes ou préoccupations.

Chaque version reçoit un numéro de version distinctif. Si la Bibliothèque spécifie un numéro de version de cette Licence qui lui est applicable et « toute version ultérieure », vous avez la possibilité de vous conformer aux conditions soit de cette version, soit de toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si la Bibliothèque ne spécifie pas de numéro de version de licence, vous pouvez choisir toute version publiée par la Free Software Foundation.

14. Si vous souhaitez incorporer des parties de la Bibliothèque dans d’autres programmes libres dont les conditions de distribution sont incompatibles avec les présentes, écrivez à l’auteur pour lui demander l’autorisation. Pour les logiciels dont le droit d’auteur appartient à la Free Software Foundation, écrivez à la Free Software Foundation ; nous faisons parfois des exceptions à cette règle. Notre décision sera guidée par les deux objectifs suivants : préserver le statut libre de tous les dérivés de nos logiciels libres et promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels en général.

ABSENCE DE GARANTIE

15. ÉTANT DONNÉ QUE LA BIBLIOTHÈQUE EST CONCÉDÉE SOUS LICENCE À TITRE GRATUIT, IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE POUR LA BIBLIOTHÈQUE, DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF INDICATION CONTRAIRE ÉCRITE, LES TITULAIRES DU DROIT D’AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LA BIBLIOTHÈQUE « EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES QUANT À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DE LA BIBLIOTHÈQUE. SI LA BIBLIOTHÈQUE S’AVÈRE DÉFECTUEUSE, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE TOUTE MAINTENANCE, RÉPARATION OU CORRECTION NÉCESSAIRE.

16. EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI APPLICABLE L’EXIGE OU SI UN ACCORD ÉCRIT A ÉTÉ CONCLU, UN TITULAIRE DU DROIT D’AUTEUR, OU TOUTE AUTRE PARTIE SUSCEPTIBLE DE MODIFIER ET/OU DE REDISTRIBUER LA BIBLIOTHÈQUE CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS CI-DESSUS, NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS DE DOMMAGES, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU INDIRECT DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LA BIBLIOTHÈQUE (Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES, L’INEXACTITUDE DES DONNÉES, LES PERTES SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS, OU L’INCAPACITÉ DE LA BIBLIOTHÈQUE À FONCTIONNER AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL), MÊME SI CE TITULAIRE OU CETTE AUTRE PARTIE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES

libpng (for Pdfium)

Cette copie des avis libpng est fournie pour votre commodité. En cas de divergence entre cette copie et les avis figurant dans le fichier png.h inclus dans la distribution libpng, ces derniers prévaudront.

AVIS DE COPYRIGHT, CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ ET LICENCE :

Si vous modifiez libpng, vous pouvez insérer des avis supplémentaires immédiatement après cette phrase.

Ce code est publié sous la licence libpng.

​

PNG Reference Library License version 2

Les versions libpng 1.2.6, du 15 août 2004, à 1.5.1, du 3 février 2011, sont

Copyright (c) 2004, 2006-2011 Glenn Randers-Pehrson, et sont distribuées selon la même clause de non-responsabilité et la même licence que libpng-1.2.5, avec l’ajout de la personne suivante à la liste des auteurs contributeurs

Cosmin Truta — les versions libpng 1.0.7, du 1er juillet 2000, à 1.2.5 du 3 octobre 2002, sont Copyright (c) 2000-2002 Glenn Randers-Pehrson, et sont distribuées selon la même clause de non-responsabilité et la même licence que libpng-1.0.6, avec les personnes suivantes ajoutées à la liste des auteurs contributeurs : Simon-Pierre Cadieux, Eric S. Raymond, Gilles Vollant, et avec les ajouts suivants à la clause de non-responsabilité :

Aucune garantie n’est offerte contre les interférences avec votre utilisation de la bibliothèque ni contre toute violation. Aucune garantie n’est offerte que nos efforts ou la bibliothèque répondront à vos besoins ou objectifs particuliers. Cette bibliothèque est fournie en l’état avec tous ses défauts, et l’entière responsabilité quant à la qualité satisfaisante, aux performances, à la précision et aux efforts incombe à l’utilisateur.

Les versions libpng 0.97, janvier 1998, à 1.0.6, du 20 mars 2000, sont Copyright (c) 1998, 1999 Glenn Randers-Pehrson, et sont distribuées selon la même clause de non-responsabilité et la même licence que libpng-0.96,

avec les personnes suivantes ajoutées à la liste des auteurs contributeurs :

Tom Lane

Glenn Randers-Pehrson

Willem van Schaik

Les versions libpng 0.89, juin 1996, à 0.96, mai 1997, sont

Copyright (c) 1996, 1997 Andreas Dilger

Distribuées selon la même clause de non-responsabilité et la même licence que libpng-0.88,

avec les personnes suivantes ajoutées à la liste des auteurs contributeurs :

John Bowler

Kevin Bracey

Sam Bushell

Magnus Holmgren

Greg Roelofs

Tom Tanner

Les versions libpng 0.5, mai 1995, à 0.88, janvier 1996, sont Copyright (c) 1995, 1996 Guy Eric Schalnat, Group 42, Inc.

Aux fins du présent copyright et de la présente licence, « auteurs contributeurs »

désigne l’ensemble des personnes suivantes :

Andreas Dilger

Dave Martindale

Guy Eric Schalnat

Paul Schmidt

Tim Wegner

La PNG Reference Library est fournie « EN L’ÉTAT ». Les auteurs contributeurs et Group 42, Inc. déclinent toute garantie, expresse ou implicite, y compris, sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande et d’

adéquation à quelque usage que ce soit. Les auteurs contributeurs et Group 42, Inc. déclinent toute responsabilité pour les dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, exemplaires ou consécutifs pouvant résulter de l’utilisation de la PNG

Reference Library, même s’ils ont été informés de la possibilité de tels dommages.

Il est par la présente accordé l’autorisation d’utiliser, copier, modifier et distribuer ce code source, ou des parties de celui-ci, à toute fin, sans frais, sous réserve des restrictions suivantes :

1. L’origine de ce code source ne doit pas être dénaturée.

2. Les versions modifiées doivent être clairement identifiées comme telles et ne doivent pas être présentées comme étant la source originale.

3. Cet avis de copyright ne peut être supprimé ni modifié dans aucune source ou distribution source modifiée.

Les auteurs contributeurs et Group 42, Inc. autorisent expressément, sans frais, et encouragent l’utilisation de ce code source en tant que composant de prise en charge du format de fichier PNG dans des produits commerciaux. Si vous utilisez ce

code source dans un produit, une mention n’est pas obligatoire mais serait appréciée.

Une fonction “png_get_copyright” est disponible, pour une utilisation pratique dans les boîtes

« À propos » et similaires :

printf(“%s”,png_get_copyright(NULL));

Par ailleurs, le logo PNG (au format PNG, bien entendu) est fourni dans les

fichiers “pngbar.png” et “pngbar.jpg (88x31) et “pngnow.png” (98x31).

Libpng is OSI Certified Open Source Software. OSI Certified Open Source is a

certification mark of the Open Source Initiative.

Glenn Randers-Pehrson

glennrp at users.sourceforge.net

February 3, 2011

libpng-1.5.1

LibPNG

Adobe-Core35_AFMs-314

Copyright (c) 1989, 1990, 1991, 1993, 1997 Adobe Systems Incorporated. All Rights Reserved.

This file and the 35 PostScript(R) AFM files it accompanies may be used, copied, and distributed for any purpose and without charge, with or without modification, provided that all copyright notices are retained; that the AFM files are not distributed without this file; that all modifications to this file or any of the AFM files are prominently noted in the modified file(s); and that this paragraph is not modified. Adobe Systems has

no responsibility or obligation to support the use of the AFM files.

v8/fdlibm

Copyright (C) 1993-2004 by Sun Microsystems, Inc. All rights reserved.

Developed at SunSoft, a Sun Microsystems, Inc. business.

Permission to use, copy, modify, and distribute this software is freely granted, provided that this notice

is preserved.

TWAIN Header

The TWAIN Toolkit is

distributed as is. The developer and distributors of the TWAIN Toolkit expressly disclaim all implied, xpress or statutory warranties including, without limitation, the implied warranties of merchantability, ninfringement of third party rights and fitness for a particular purpose. Neither the developers nor the distributors will be liable for damages, whether direct, indirect, special, incidental, or consequential, as a result of the reproduction, modification, distribution or other use of the TWAIN Toolkit.

Python-2.7.6

A. HISTORIQUE DU LOGICIEL

==========================

Python a été créé au début des années 1990 par Guido van Rossum au Stichting Mathematisch Centrum (CWI, voir http://www.cwi.nl) aux Pays-Bas en tant que successeur d’un langage appelé ABC. Guido reste le principal auteur de Python, bien que le langage intègre de nombreuses contributions d’autres personnes.

En 1995, Guido a poursuivi ses travaux sur Python à la Corporation for National Research Initiatives (CNRI, voirhttp://www.cnri.reston.va.us) à Reston, en Virginie, où il a publié plusieurs versions du logiciel.

En mai 2000, Guido et l’équipe principale de développement de Python ont rejoint BeOpen.com pour former l’équipe BeOpen PythonLabs. En octobre de la même année, l’équipe PythonLabs a rejoint Digital Creations (désormais Zope Corporation, voir (http://www.zope.com). En 2001, la Python Software Foundation (PSF, voir

http://www.python.org/psf/) a été créée en tant qu’organisation à but non lucratif fondée spécifiquement pour détenir la propriété intellectuelle liée à Python.

Zope Corporation est membre bienfaiteur de la PSF.

Toutes les versions de Python sont Open Source (voir http://www.opensource.org pour la définition de l’Open Source). Historiquement, la plupart des versions de Python, mais pas toutes, ont également été compatibles GPL ; le tableau ci-dessous récapitule

les différentes versions.

Release Derived Year Owner GPL-

from compatible? (1)

0.9.0 thru 1.2 1991-1995 CWI yes

1.3 thru 1.5.2 1.2 1995-1999 CNRI yes

1.6 1.5.2 2000 CNRI no

2.0 1.6 2000 BeOpen.com no

1.6.1 1.6 2001 CNRI yes (2)

2.1 2.0+1.6.1 2001 PSF no

2.0.1 2.0+1.6.1 2001 PSF yes

2.1.1 2.1+2.0.1 2001 PSF yes

2.1.2 2.1.1 2002 PSF yes

2.1.3 2.1.2 2002 PSF yes

2.2 and above 2.1.1 2001-now PSF yes Footnotes:

(1) GPL-compatible doesn’t mean that we’re distributing Python under the GPL. All Python licenses, unlike the GPL, let you distribute a modified version without making your changes open source. The GPL-compatible licenses make it possible to combine Python with other software that is released under the GPL; the others don’t.

(2) According to Richard Stallman, 1.6.1 is not GPL-compatible, because its license has a choice of law clause. According to CNRI, however, Stallman’s lawyer has told CNRI’s lawyer that 1.6.1 is “not incompatible” with the GPL.

Thanks to the many outside volunteers who have worked under Guido’s direction to make these releases possible.

B. TERMS AND CONDITIONS FOR ACCESSING OR OTHERWISE USING PYTHON

===============================================================

PYTHON SOFTWARE FOUNDATION LICENSE VERSION 2

--------------------------------------------

1. This LICENSE AGREEMENT is between the Python Software Foundation (“PSF”), and the Individual or Organization (“Licensee”) accessing and otherwise using this software (“Python”) in source or binary form and its associated documentation.

2. Subject to the terms and conditions of this License Agreement, PSF hereby grants Licensee a nonexclusive, royalty-free, world-wide license to reproduce, analyze, test, perform and/or display publicly, prepare derivative works, distribute, and otherwise use Python alone or in any derivative version, provided, however, that PSF’s License Agreement and PSF’s notice of copyright, i.e., “Copyright (c) 2001, 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013 Python Software Foundation ; All Rights Reserved” sont conservées dans Python seul ou dans toute version dérivée préparée par le Licencié.

3. Dans le cas où le Licencié prépare une œuvre dérivée basée sur Python ou l’incorporant en tout ou en partie, et souhaite mettre cette œuvre dérivée à la disposition d’autres personnes comme prévu aux présentes, le Licencié s’engage alors à inclure dans toute telle œuvre un bref résumé des modifications apportées à Python.

4. PSF met Python à la disposition du Licencié « EN L’ÉTAT ». PSF NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION NI GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. À TITRE D’EXEMPLE, MAIS SANS LIMITATION, PSF NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET DÉCLINE TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, NI QUE L’UTILISATION DE PYTHON NE PORTERA PAS ATTEINTE AUX DROITS DE TIERS.

5. PSF NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE ENVERS LE LICENCIÉ OU TOUT AUTRE UTILISATEUR DE PYTHON DE TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF OU DE TOUTE PERTE RÉSULTANT DE LA MODIFICATION, DE LA DISTRIBUTION OU DE TOUTE AUTRE UTILISATION DE PYTHON, OU DE TOUT DÉRIVÉ DE CELUI-CI, MÊME EN CAS D’AVIS DE CETTE POSSIBILITÉ.

6. Le présent Contrat de licence prendra automatiquement fin en cas de manquement substantiel à ses termes et conditions.

7. Aucune disposition du présent Contrat de licence ne sera réputée créer une relation de mandat, de partenariat ou de coentreprise entre PSF et le Licencié. Le présent Contrat de licence n’autorise pas l’utilisation des

marques commerciales ou noms commerciaux de PSF à titre de marque pour cautionner ou promouvoir des produits ou services du Licencié, ou de tout tiers.

8. En copiant, installant ou utilisant Python de toute autre manière, le Licencié accepte d’être lié par les termes et conditions du présent Contrat de

Licence.

CONTRAT DE LICENCE BEOPEN.COM POUR PYTHON 2.0

-------------------------------------------

CONTRAT DE LICENCE OPEN SOURCE BEOPEN PYTHON VERSION 1

1. Le présent CONTRAT DE LICENCE est conclu entre BeOpen.com (“BeOpen”), dont le siège est situé au 160 Saratoga Avenue, Santa Clara, CA 95051, et la Personne physique ou l’Organisation (“Licencié”) accédant à ce logiciel sous forme source ou binaire et à sa documentation associée (“le Logiciel”) et l’utilisant de toute autre manière.

2. Sous réserve des termes et conditions du présent Contrat de licence BeOpen Python, BeOpen accorde par les présentes au Licencié une licence non exclusive, libre de redevances et mondiale pour reproduire, analyser, tester, exécuter

et/ou afficher publiquement, préparer des œuvres dérivées, distribuer et utiliser le Logiciel seul ou dans toute version dérivée, à condition toutefois que la licence BeOpen Python soit conservée dans le Logiciel, seul ou dans toute version dérivée préparée par le Licencié.

3. BeOpen met le Logiciel à la disposition du Licencié « EN L’ÉTAT ». BEOPEN NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION NI GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. À TITRE D’EXEMPLE, MAIS SANS LIMITATION, BEOPEN NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET DÉCLINE TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, NI QUE L’UTILISATION DU LOGICIEL NE PORTERA PAS ATTEINTE AUX DROITS DE TIERS.

4. BEOPEN NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE ENVERS LE LICENCIÉ OU TOUT AUTRE UTILISATEUR DU LOGICIEL DE TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF OU DE TOUTE PERTE RÉSULTANT DE L’UTILISATION, DE LA MODIFICATION OU DE LA DISTRIBUTION DU LOGICIEL, OU DE TOUT DÉRIVÉ DE CELUI-CI, MÊME EN CAS D’AVIS DE CETTE POSSIBILITÉ.

5. Le présent Contrat de licence prendra automatiquement fin en cas de manquement substantiel à ses termes et conditions.

6. Le présent Contrat de licence sera régi et interprété à tous égards par le droit de l’État de Californie, à l’exclusion des dispositions relatives aux conflits de lois. Aucune disposition du présent Contrat de licence ne sera réputée

créer une relation de mandat, de partenariat ou de coentreprise entre BeOpen et le Licencié. Le présent Contrat de licence n’autorise pas l’utilisation des marques commerciales ou noms commerciaux de BeOpen à titre de marque

pour cautionner ou promouvoir des produits ou services du Licencié, ou de tout tiers. À titre d’exception, les logos “BeOpen Python” disponibles à l’adresse http://www.pythonlabs.com/logos.html peuvent être utilisés conformément aux

autorisations accordées sur cette page web.

7. En copiant, installant ou utilisant le logiciel de toute autre manière, le Licencié accepte d’être lié par les termes et conditions du présent Contrat de

Licence.

CONTRAT DE LICENCE CNRI POUR PYTHON 1.6.1

---------------------------------------

1. Le présent CONTRAT DE LICENCE est conclu entre la Corporation for National Research Initiatives, dont le siège est situé au 1895 Preston White Drive, Reston, VA 20191 (“CNRI”), et la Personne physique ou l’Organisation

(“Licencié”) accédant au logiciel Python 1.6.1 sous forme source ou binaire et à sa documentation associée, et l’utilisant de toute autre manière.

2. Sous réserve des termes et conditions du présent Contrat de licence, CNRI accorde par les présentes au Licencié une licence non exclusive, libre de redevances et mondiale pour reproduire, analyser, tester, exécuter et/ou afficher publiquement,

préparer des œuvres dérivées, distribuer et utiliser Python 1.6.1 seul ou dans toute version dérivée, à condition toutefois que le Contrat de licence de CNRI et l’avis de droit d’auteur de CNRI, c’est-à-dire “Copyright (c)

1995-2001 Corporation for National Research Initiatives ; All Rights Reserved” soient conservés dans Python 1.6.1 seul ou dans toute version dérivée préparée par le Licencié. En variante, à la place du Contrat de licence de CNRI,

le Licencié peut substituer le texte suivant (en omettant les guillemets) : “Python 1.6.1 est mis à disposition sous réserve des termes et conditions du Contrat de licence de CNRI. Le présent Accord, conjointement avec

Python 1.6.1, peut être localisé sur Internet à l’aide de l’identifiant unique et persistant suivant (connu sous le nom de handle) : 1895.22/1013. Le présent Accord peut également être obtenu auprès d’un serveur proxy sur Internet

à l’aide de l’URL suivante : http://hdl.handle.net/1895.22/1013

3. Dans le cas où le Licencié prépare une œuvre dérivée basée sur Python 1.6.1 ou l’incorporant en tout ou en partie, et souhaite mettre cette œuvre dérivée à la disposition d’autres personnes comme prévu aux présentes,

le Licencié s’engage alors à inclure dans toute telle œuvre un bref résumé des modifications apportées à Python 1.6.1.

4. CNRI met Python 1.6.1 à la disposition du Licencié « EN L’ÉTAT ». CNRI NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION NI GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. À TITRE D’EXEMPLE, MAIS SANS LIMITATION, CNRI NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET DÉCLINE TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, NI QUE L’UTILISATION DE PYTHON 1.6.1 NE PORTERA PAS ATTEINTE AUX DROITS DE TIERS.

5. CNRI NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE ENVERS LE LICENCIÉ OU TOUT AUTRE UTILISATEUR DE PYTHON 1.6.1 DE TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF OU DE TOUTE PERTE RÉSULTANT DE LA MODIFICATION, DE LA DISTRIBUTION OU DE TOUTE AUTRE UTILISATION DE PYTHON 1.6.1, OU DE TOUT DÉRIVÉ DE CELUI-CI, MÊME SI LA POSSIBILITÉ EN A ÉTÉ SIGNALÉE.

6. Le présent Contrat de licence prendra automatiquement fin en cas de violation substantielle de ses termes et conditions.

7. Le présent Contrat de licence sera régi par le droit fédéral américain en matière de propriété intellectuelle, y compris, sans limitation, le droit fédéral du droit d’auteur, et, dans la mesure où ce droit fédéral américain ne s’applique pas, par le droit du Commonwealth de Virginie, à l’exclusion des dispositions relatives aux conflits de lois de la Virginie. Nonobstant ce qui précède, en ce qui concerne les œuvres dérivées basées sur Python 1.6.1 incorporant des éléments non séparables précédemment distribués sous la licence publique générale GNU (GPL), le

droit du Commonwealth de Virginie régira le présent Contrat de licence uniquement pour les questions découlant des paragraphes 4, 5 et 7 du présent Contrat de licence ou s’y rapportant. Aucune disposition du présent Contrat de licence ne sera réputée créer une relation de mandat, de partenariat ou de coentreprise entre CNRI et le Licencié. Le présent Contrat de licence n’accorde pas l’autorisation d’utiliser les marques commerciales ou la dénomination commerciale de CNRI à titre de marque pour approuver ou promouvoir des produits ou services du Licencié ou de tout tiers.

8. En cliquant sur le bouton « ACCEPTER » à l’endroit indiqué, ou en copiant, installant ou utilisant de toute autre manière Python 1.6.1, le Licencié accepte d’être lié par les termes et conditions du présent Contrat de licence.

ACCEPTER LE CONTRAT DE LICENCE CWI POUR PYTHON 0.9.0 À 1.2

--------------------------------------------------

Copyright (c) 1991 - 1995, Stichting Mathematisch Centrum Amsterdam,

Pays-Bas. Tous droits réservés. L’autorisation d’utiliser, copier, modifier et distribuer ce logiciel et sa

documentation à toute fin et sans frais est accordée par la présente, à condition que l’avis de droit d’auteur ci-dessus figure dans toutes les copies et que cet avis de droit d’auteur et le présent avis d’autorisation figurent dans la documentation d’accompagnement, et que le nom de Stichting Mathematisch Centrum ou CWI ne soit pas utilisé dans la publicité ou la promotion relative à la distribution du logiciel sans autorisation écrite préalable spécifique.

STICHTING MATHEMATISCH CENTRUM DÉCLINE TOUTE GARANTIE CONCERNANT CE LOGICIEL, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS STICHTING MATHEMATISCH CENTRUM NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS, NI D’AUCUN DOMMAGE RÉSULTANT D’UNE PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UNE NÉGLIGENCE OU D’UN AUTRE ACTE DÉLICTUEL, DÉCOULANT DE OU EN RAPPORT AVEC L’UTILISATION OU LES PERFORMANCES DE CE LOGICIEL.

Python-2.7.18

Copyright (c) 2001, 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011,

2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 Python Software Foundation. All

droits réservés.

Copyright (c) 2000 BeOpen.com.

Tous droits réservés.

Copyright (c) 1995-2001 Corporation for National Research Initiatives.

Tous droits réservés.

Copyright (c) 1991-1995 Stichting Mathematisch Centrum.

Tous droits réservés.

Distribué sous la licence Pythonhttps://docs.python.org/3/license.html

Implémentation de référence de l’algorithme de condensé de message MD4

Algorithme de condensé de message MD4 de RSA Data Security, Inc.

/* Copyright (C) 1990-2, RSA Data Security, Inc. Tous droits réservés.

L’autorisation de copier et d’utiliser ce logiciel est accordée à condition qu’il

soit identifié comme « Algorithme de condensé de message MD4 de RSA Data Security, Inc. »

dans tout document mentionnant ou référençant ce logiciel

ou cette fonction.

L’autorisation est également accordée de créer et d’utiliser des œuvres dérivées, à condition

que ces œuvres soient identifiées comme « dérivées de l’algorithme de condensé de message MD4

de RSA Data Security, Inc. » dans tout document

mentionnant ou référençant l’œuvre dérivée.

RSA Data Security, Inc. ne fait aucune déclaration concernant

la qualité marchande de ce logiciel ni son adéquation à

un usage particulier. Il est fourni « tel quel »

sans garantie expresse ou implicite d’aucune sorte.

Ces avis doivent être conservés dans toute copie de toute partie de cette documentation et/ou de ce logiciel.

CUDA Runtime v11.8

CUDA Runtime pour Windows

© 2007-2023 NVIDIA Corporation & Affiliates. Tous droits réservés.

Le Contrat de licence pour les kits de développement logiciel NVIDIA est disponible à l’adressehttps://docs.nvidia.com/cuda/eula/index.html#nvidia-driver-license

FreeType 2.7.1

Des parties de ce logiciel sont protégées par le droit d’auteur © 2009 The FreeType Project (www.freetype.org). Tous droits réservés. Pilote de police FreeType pour les polices BDF Francesco Zappa Nardelli <francesco.zappa.nardelli@ens.fr

Licence

*******

Copyright (C) 2001-2002 by Francesco Zappa Nardelli

L’autorisation est accordée par la présente, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le

« Logiciel »), de traiter le Logiciel sans restriction, y compris, sans limitation, les droits d’utiliser, copier, modifier, fusionner, publier,

distribuer, accorder des sous-licences et/ou vendre des copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à en faire de même, sous réserve des

conditions suivantes :

L’avis de droit d’auteur ci-dessus et le présent avis d’autorisation doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES TITULAIRES DU DROIT D’AUTEUR NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT RÉCLAMATION, DOMMAGES OU AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT OU AUTREMENT, DÉCOULANT DE, HORS DE OU EN LIEN AVEC LE LOGICIEL OU L’UTILISATION OU D’AUTRES OPÉRATIONS DANS LE LOGICIEL.

*** Portions du pilote (à savoir bdflib.c et bdf.h) :

Copyright 2000 Computing Research Labs, New Mexico State University

Copyright 2001-2002 Francesco Zappa Nardelli

La permission est accordée, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le “Logiciel”), d’utiliser le Logiciel sans restriction, notamment sans limitation les droits d’utiliser, copier, modifier, fusionner, publier, distribuer, accorder des sous-licences et/ou vendre des copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à faire de même, sous réserve des conditions suivantes :

L’avis de copyright ci-dessus et le présent avis de permission doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS LE COMPUTING RESEARCH LAB OU LA NEW MEXICO STATE UNIVERSITY NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE

RÉCLAMATION, DOMMAGES OU AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT OU AUTREMENT, DÉCOULANT DE, HORS DE OU EN LIEN AVEC LE LOGICIEL OU L’UTILISATION OU D’AUTRES OPÉRATIONS DANS LE LOGICIEL.

Pilote de polices FreeType pour les polices PCF — Francesco Zappa Nardelli <francesco.zappa.nardelli@ens.fr

Licence

*******

Copyright (C) 2000 by Francesco Zappa Nardelli

La permission est accordée, gratuitement, à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le

“Logiciel”), d’utiliser le Logiciel sans restriction, notamment sans limitation les droits d’utiliser, copier, modifier, fusionner, publier,

distribuer, accorder des sous-licences et/ou vendre des copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni à faire de même, sous réserve des

conditions suivantes :

L’avis de copyright ci-dessus et le présent avis de permission doivent être inclus dans toutes les copies ou parties substantielles du Logiciel.

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

EN AUCUN CAS LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE RÉCLAMATION, DOMMAGES OU AUTRE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT OU AUTREMENT, DÉCOULANT DE, HORS DE OU EN LIEN AVEC LE LOGICIEL OU L’UTILISATION OU D’AUTRES OPÉRATIONS DANS LE LOGICIEL.

Licence du projet FreeType

----------------------------

2006-Jan-27

Copyright 1996-2002, 2006 par

David Turner, Robert Wilhelm, and Werner Lemberg

Introduction

============

Le projet FreeType est distribué sous forme de plusieurs archives ; certaines d’entre elles peuvent contenir, en plus du moteur de polices FreeType, divers outils et contributions qui s’appuient sur le projet FreeType ou s’y rapportent.

Cette licence s’applique à tous les fichiers présents dans ces archives qui ne relèvent pas de leur propre licence explicite. La licence

couvre donc, au minimum, le moteur de polices FreeType, les programmes de test, la documentation et les makefiles.

Cette licence s’inspire des licences BSD, Artistic et IJG (Independent JPEG Group), qui encouragent toutes l’inclusion

et l’utilisation de logiciels libres dans des produits commerciaux et gratuits. En conséquence, ses points essentiels sont les suivants :

o Nous ne garantissons pas le bon fonctionnement de ce logiciel. Cependant, nous sommes ouverts à tout type de rapport de bogue. (distribution « en l’état »)

o Vous pouvez utiliser ce logiciel à votre guise, en partie ou en totalité, sans avoir à nous rémunérer. (utilisation « libre de droits »)

o Vous ne pouvez pas prétendre avoir écrit ce logiciel. Si vous l’utilisez, ou seulement certaines parties, dans un programme, vous devez mentionner

quelque part dans votre documentation que vous avez utilisé le code FreeType. (« crédits ») Nous autorisons et encourageons expressément l’inclusion de ce logiciel, avec ou sans modifications, dans des produits commerciaux.

Nous déclinons toute garantie relative au projet FreeType et n’assumons aucune responsabilité liée au projet FreeType.

Enfin, de nombreuses personnes nous ont demandé la forme recommandée pour un crédit/avertissement à utiliser conformément à cette licence. Nous

vous encourageons donc à utiliser le texte suivant :

"""

Des portions de ce logiciel sont protégées par le copyright <année> The FreeType

Project (www.freetype.org). Tous droits réservés.

"""

Veuillez remplacer <année> par la valeur correspondant à la version de FreeType que vous utilisez.

Conditions juridiques

===========

0. Définitions

--------------

Dans l’ensemble de cette licence, les termes « archive », « projet FreeType » et « archive FreeType » désignent l’ensemble des fichiers distribués à l’origine

par les auteurs (David Turner, Robert Wilhelm et Werner Lemberg) sous le nom de « projet FreeType », qu’il s’agisse de versions alpha, bêta ou finales.

« Vous » désigne le licencié ou la personne utilisant le projet, où « utiliser » est un terme générique incluant la compilation du code source du projet

ainsi que son édition de liens pour former un « programme » ou un « exécutable ». Ce programme est désigné comme « un programme utilisant le moteur FreeType

». Cette licence s’applique à tous les fichiers distribués dans le projet FreeType original, y compris l’intégralité du code source, des binaires et

de la documentation, sauf indication contraire dans le fichier, dans sa forme originale et non modifiée telle que distribuée dans l’archive originale.

Si vous n’êtes pas certain qu’un fichier particulier soit couvert par cette licence, vous devez nous contacter pour le vérifier.

Le projet FreeType est protégé par le copyright (C) 1996-2000 de David Turner, Robert Wilhelm et Werner Lemberg. Tous droits réservés, sauf indication contraire ci-dessous.

1. Absence de garantie

--------------

LE PROJET FREETYPE EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER

DÉTERMINÉ. EN AUCUN CAS L’UN DES AUTEURS OU DÉTENTEURS DU COPYRIGHT NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES CAUSÉS PAR L’UTILISATION OU L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER, THE FREETYPE PROJECT.

2. Redistribution

-----------------

Cette licence accorde un droit et une licence mondiaux, libres de redevances, perpétuels et irrévocables pour utiliser, exécuter, effectuer, compiler,

afficher, copier, créer des œuvres dérivées, distribuer et accorder des sous-licences du FreeType Project (sous forme de code source et de code objet

à la fois) et des œuvres dérivées de celui-ci à toute fin ; et pour autoriser d’autres personnes à exercer tout ou partie des droits accordés

aux présentes, sous réserve des conditions suivantes :

o La redistribution du code source doit conserver ce fichier de licence (`FTL.TXT’) sans modification ; tout ajout, suppression ou modification apportés aux

fichiers originaux doit être clairement indiqué dans la documentation d’accompagnement. Les mentions de copyright des fichiers originaux non modifiés

doivent être préservées dans toutes les copies des fichiers source.

o La redistribution sous forme binaire doit inclure une clause de non-responsabilité indiquant que le logiciel est basé en partie sur le travail de l’équipe

FreeType, dans la documentation de distribution. Nous vous encourageons également à insérer une URL vers la page web FreeType dans votre

documentation, bien que cela ne soit pas obligatoire.

Ces conditions s’appliquent à tout logiciel dérivé ou basé sur le FreeType Project, pas seulement aux fichiers non modifiés. Si vous utilisez

notre travail, vous devez nous en créditer. Cependant, aucun frais ne doit nous être versé.

3. Publicité

--------------

Ni les auteurs et contributeurs de FreeType ni vous ne devez utiliser le nom de l’autre à des fins commerciales, publicitaires ou promotionnelles sans autorisation écrite préalable spécifique. Nous suggérons, sans l’exiger, que vous utilisiez une ou plusieurs des

expressions suivantes pour désigner ce logiciel dans votre documentation ou vos supports publicitaires : FreeType Project', FreeType Engine’,

FreeType library', ou FreeType Distribution’.

Dans la mesure où vous n’avez pas signé cette licence, vous n’êtes pas tenu de l’accepter. Cependant, étant donné que le FreeType Project est protégé par le droit d’auteur,

seule cette licence, ou une autre conclue avec les auteurs, vous accorde le droit de l’utiliser, de le distribuer et de le modifier.

Par conséquent, en utilisant, distribuant ou modifiant le FreeType Project, vous reconnaissez avoir compris et accepté l’ensemble des conditions

de cette licence.

4. Contacts

-----------

Il existe deux listes de diffusion relatives à FreeType :

o

freetype@nongnu.org

Traite de l’utilisation générale et des applications de FreeType, ainsi que des ajouts futurs et souhaités à la bibliothèque et à la distribution.

Si vous recherchez de l’aide, commencez par cette liste si vous n’avez rien trouvé d’utile dans la documentation.

o

freetype-devel@nongnu.org

Traite des bogues, ainsi que des aspects internes du moteur, des questions de conception, des licences spécifiques, du portage, etc.

Notre page d’accueil est disponible à l’adresse http://www.freetype.org

--- end of FTL.TXT ---

FreeType 2.10.4

Des parties de ce logiciel sont protégées par le droit d’auteur © 2009 The FreeType Project (www.freetype.org). Tous droits réservés.

Conditions juridiques

===========

0. Définitions

--------------

Tout au long de cette licence, les termes package', FreeType Project’, et `FreeType archive’ désignent l’ensemble des fichiers initialement

distribués par les auteurs (David Turner, Robert Wilhelm et Werner Lemberg) sous le nom de `FreeType Project’, qu’ils soient désignés comme version alpha, bêta ou finale.

You' (Vous) désigne le titulaire de la licence, ou la personne utilisant le projet, où using’ (utiliser) est un terme générique incluant la compilation du code source

du projet ainsi que sa liaison pour former un program' (programme) ou un executable’ (exécutable). Ce programme est désigné comme `a program using the FreeType

engine’ (un programme utilisant le moteur FreeType). Cette licence s’applique à tous les fichiers distribués dans le FreeType Project original, y compris tout le code source, les binaires et

la documentation, sauf indication contraire dans le fichier sous sa forme originale non modifiée telle que distribuée dans l’archive originale.

Si vous n’êtes pas certain qu’un fichier particulier est couvert par cette licence, vous devez nous contacter pour le vérifier.

Le FreeType Project est protégé par le droit d’auteur (C) 1996-2000 par David Turner, Robert Wilhelm et Werner Lemberg. Tous droits réservés sauf indication contraire ci-dessous.

1. Absence de garantie

--------------

LE FREETYPE PROJECT EST FOURNI `TEL QUEL’ SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE

PARTICULIER. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS OU DÉTENTEURS DU COPYRIGHT NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES CAUSÉS PAR L’UTILISATION OU L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE FREETYPE PROJECT.

2. Redistribution

-----------------

Cette licence accorde un droit et une licence mondiaux, libres de redevances, perpétuels et irrévocables pour utiliser, exécuter, effectuer, compiler,

afficher, copier, créer des œuvres dérivées, distribuer et accorder des sous-licences du FreeType Project (sous forme de code source et de code objet

à la fois) et des œuvres dérivées de celui-ci à toute fin ; et pour autoriser d’autres personnes à exercer tout ou partie des droits accordés

aux présentes, sous réserve des conditions suivantes :

o La redistribution du code source doit conserver ce fichier de licence (`FTL.TXT’) sans modification ; tout ajout, suppression ou modification apportés aux

fichiers originaux doit être clairement indiqué dans la documentation d’accompagnement. Les mentions de copyright des fichiers originaux non modifiés

doivent être préservées dans toutes les copies des fichiers source.

o La redistribution sous forme binaire doit inclure une clause de non-responsabilité indiquant que le logiciel est basé en partie sur le travail de l’équipe

FreeType, dans la documentation de distribution. Nous vous encourageons également à insérer une URL vers la page web FreeType dans votre

documentation, bien que cela ne soit pas obligatoire.

Ces conditions s’appliquent à tout logiciel dérivé ou basé sur le FreeType Project, pas seulement aux fichiers non modifiés. Si vous utilisez

notre travail, vous devez nous en attribuer le mérite. Toutefois, aucun frais ne doit nous être versé.

3. Publicité

--------------

Ni les auteurs et contributeurs de FreeType, ni vous-même ne pouvez utiliser le nom de l’autre à des fins commerciales, publicitaires ou promotionnelles sans autorisation écrite préalable spécifique. Nous suggérons, sans l’exiger, que vous utilisiez une ou plusieurs des

expressions suivantes pour désigner ce logiciel dans votre documentation ou vos supports publicitaires : FreeType Project', FreeType Engine’,

FreeType library', ou FreeType Distribution’.

Dans la mesure où vous n’avez pas signé cette licence, vous n’êtes pas tenu de l’accepter. Cependant, le FreeType Project étant protégé par le droit d’auteur,

seule cette licence, ou une autre conclue avec les auteurs, vous accorde le droit de l’utiliser, de le distribuer et de le modifier.

Par conséquent, en utilisant, distribuant ou modifiant le FreeType Project, vous indiquez que vous comprenez et acceptez l’ensemble des conditions

de cette licence.

4. Contacts

-----------

Il existe deux listes de diffusion relatives à FreeType :

o

freetype@nongnu.org

Traite de l’utilisation générale et des applications de FreeType, ainsi que des ajouts futurs et souhaités à la bibliothèque et à la distribution.

Si vous recherchez de l’aide, commencez par cette liste si vous n’avez rien trouvé d’utile dans la documentation.

o

freetype-devel@nongnu.org

Traite des bogues, ainsi que des aspects internes du moteur, des questions de conception, des licences spécifiques, du portage, etc.

Notre page d’accueil est disponible à l’adresse http://www.freetype.org

--- fin de FTL.TXT ---

FreeType (for Pdfium)

Des parties du logiciel ABBYY accompagnées de cette documentation sont protégées par le droit d’auteur © 2006-2022 The FreeType Project ( www.freetype.org). Tous droits réservés.
Le logiciel FreeType est disponible à l’adressehttps://github.com/freetype/freetype

ICU - International Components for Unicode (for Pdfium)

AVIS DE DROIT D’AUTEUR ET D’AUTORISATION

Copyright © 1991-2022 Unicode, Inc. Tous droits réservés.
Distribué selon les Conditions d’utilisation disponibles àhttps://www.unicode.org/copyright.html.

ICU 58 et versions ultérieures
Il est accordé, à titre gratuit, à toute personne obtenant
une copie des fichiers de données Unicode et de toute documentation associée
(les « Fichiers de données ») ou du logiciel Unicode et de toute documentation associée
(le « Logiciel ») le droit d’utiliser les Fichiers de données ou le Logiciel
sans restriction, y compris, sans s’y limiter, les droits d’utiliser,
de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer et/ou de vendre des copies
des Fichiers de données ou du Logiciel, et d’autoriser les personnes auxquelles les Fichiers de données
ou le Logiciel sont fournis à le faire, sous réserve que
(a) cet avis de droit d’auteur et d’autorisation figure dans toutes les copies
des Fichiers de données ou du Logiciel, ou que
(b) cet avis de droit d’auteur et d’autorisation figure dans la
Documentation associée.

LES FICHIERS DE DONNÉES ET LE LOGICIEL SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS.
EN AUCUN CAS LE OU LES TITULAIRES DU DROIT D’AUTEUR MENTIONNÉS DANS CET AVIS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D’UNE RÉCLAMATION, DE DOMMAGES INDIRECTS SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, NI DE TOUT DOMMAGE RÉSULTANT D’UNE PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UNE NÉGLIGENCE OU D’UN AUTRE ACTE DÉLICTUEL, DÉCOULANT DE OU EN RAPPORT AVEC L’UTILISATION OU LES PERFORMANCES DES FICHIERS DE DONNÉES OU DU LOGICIEL.

Sauf disposition contraire dans le présent avis, le nom d’un titulaire du droit d’auteur
ne peut être utilisé à des fins publicitaires ou pour promouvoir la vente,
l’utilisation ou d’autres transactions portant sur ces Fichiers de données ou ce Logiciel sans
autorisation écrite préalable du titulaire du droit d’auteur.

AVIS DE DROIT D’AUTEUR ET D’AUTORISATION (ICU 58 et versions ultérieures)

Copyright © 1991-2018 Unicode, Inc. Tous droits réservés.

Distribué selon les Conditions d’utilisation disponibles à http://www.unicode.org/copyright.html

Il est accordé, à titre gratuit, à toute personne obtenant une copie des fichiers de données Unicode et de toute documentation associée (les « Fichiers de données ») ou du logiciel Unicode et de toute documentation associée (le « Logiciel ») le droit d’utiliser les Fichiers de données ou le Logiciel sans restriction, y compris, sans s’y limiter, les droits d’utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer et/ou de vendre des copies des

Fichiers de données ou du Logiciel, et d’autoriser les personnes auxquelles les Fichiers de données ou le Logiciel sont fournis à le faire, sous réserve que

(a) cet avis de droit d’auteur et d’autorisation figure dans toutes les copies des Fichiers de données ou du Logiciel, ou (b) cet avis de droit d’auteur et d’autorisation figure dans la Documentation associée.

LES FICHIERS DE DONNÉES ET LE LOGICIEL SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE

NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS.

EN AUCUN CAS LE OU LES TITULAIRES DU DROIT D’AUTEUR MENTIONNÉS DANS CET AVIS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES D’UNE RÉCLAMATION, DE DOMMAGES INDIRECTS SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, NI DE TOUT DOMMAGE RÉSULTANT D’UNE PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UNE NÉGLIGENCE OU D’UN AUTRE ACTE DÉLICTUEL, DÉCOULANT DE OU EN RAPPORT AVEC L’UTILISATION OU LES PERFORMANCES DES FICHIERS DE DONNÉES OU DU LOGICIEL.

Sauf disposition contraire dans le présent avis, le nom d’un titulaire du droit d’auteur ne peut être utilisé à des fins publicitaires ou pour promouvoir la vente,

l’utilisation ou d’autres transactions portant sur ces Fichiers de données ou ce Logiciel sans autorisation écrite préalable du titulaire du droit d’auteur.

---------------------

Licences de logiciels tiers

Cette section contient des avis relatifs aux logiciels tiers et/ou des conditions supplémentaires applicables aux composants logiciels tiers sous licence inclus dans les bibliothèques ICU.

1. Licence ICU - ICU 1.8.1 à ICU 57.1

AVIS DE DROIT D’AUTEUR ET D’AUTORISATION

Copyright (c) 1995-2016 International Business Machines Corporation and others

Tous droits réservés.

Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy of this software and associated documentation files (the

“Software”), to deal in the Software without restriction, including without limitation the rights to use, copy, modify, merge, publish,

distribute, and/or sell copies of the Software, and to permit persons to whom the Software is furnished to do so, provided that the above copyright notice(s) and this permission notice appear in all copies of the Software and that both the above copyright notice(s) and this permission notice appear in supporting documentation.

THE SOFTWARE IS PROVIDED “AS IS”, WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT

OF THIRD PARTY RIGHTS. IN NO EVENT SHALL THE COPYRIGHT HOLDER OR HOLDERS INCLUDED IN THIS NOTICE BE LIABLE FOR ANY CLAIM, OR ANY SPECIAL INDIRECT OR CONSEQUENTIAL DAMAGES, OR ANY DAMAGES WHATSOEVER

RESULTING FROM LOSS OF USE, DATA OR PROFITS, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, NEGLIGENCE OR OTHER TORTIOUS ACTION, ARISING OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE USE OR PERFORMANCE OF THIS SOFTWARE.

Except as contained in this notice, the name of a copyright holder shall not be used in advertising or otherwise to promote the sale, use or other dealings in this Software without prior written authorization of the copyright holder.

All trademarks and registered trademarks mentioned herein are the property of their respective owners.

2. Chinese/Japanese Word Break Dictionary Data (cjdict.txt)

​

The Google Chrome software developed by Google is licensed under

​

the BSD license. Other software included in this distribution is

# provided under other licenses, as set forth below.

# The BSD License

http://opensource.org/licenses/bsd-license.php

# Copyright (C) 2006-2008, Google Inc.

# Tous droits réservés.

​

Redistribution and use in source and binary forms, with or without

​

Redistributions of source code must retain the above copyright

​

Redistributions in binary form must reproduce the above copyright

​

Neither the name of Google Inc. nor the names of its contributors

​

THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE COPYRIGHT HOLDERS AND CONTRIBUTORS

​

The word list in cjdict.txt are generated by combining three word

# * Libtabe (Chinese)

https://sourceforge.net/project/?group&#95;id=1519

# - Its license terms and conditions are shown below.

# * IPADIC (Japanese)

http://chasen.aist-nara.ac.jp/chasen/distribution.html

# - Its license terms and conditions are shown below.

# ---------COPYING.libtabe ---- BEGIN--------------------

# /*

# * Copyright (c) 1999 TaBE Project.

# * Copyright (c) 1999 Pai-Hsiang Hsiao.

# * Tous droits réservés.

# *

​

* Redistribution and use in source and binary forms, with or without

# *

​

* . Redistributions of source code must retain the above copyright

​

* . Redistributions in binary form must reproduce the above

​

* the documentation and/or other materials provided with the

​

* . Neither the name of the TaBE Project nor the names of its

# *

​

* THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE COPYRIGHT HOLDERS AND

# * Copyright (c) 1999 Computer Systems and Communication Lab,

# * Institute of Information Science, Academia

# * Sinica. Tous droits réservés.

​

* Redistribution and use in source and binary forms, with or without

​

* . Redistributions of source code must retain the above copyright

​

* the documentation and/or other materials provided with the

​

* . Neither the name of the Computer Systems and Communication Lab

# *

​

* THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE COPYRIGHT HOLDERS AND

# */

# Copyright 1996 Chih-Hao Tsai @ Beckman Institute,

# University of Illinois

c-tsai4@uiuc.edu

http://casper.beckman.uiuc.edu/~c-tsai4

​

​

​

Copyright 2000, 2001, 2002, 2003 Nara Institute of Science and

​

Use, reproduction, and distribution of this software is permitted.

​

Any copy of this software, whether in its original form or modified,

paragraphs. Nara Institute of Science and Technology (NAIST), the copyright holders, disclaims all warranties with regard to this

​

software, including all implied warranties of merchantability and

​

A large portion of the dictionary entries originate from ICOT Free

​

Each User may also freely distribute the Program, whether in its

​

that the provisions of Section 3 (“NO WARRANTY”) will

contravene any of the laws and regulations of the countries having jurisdiction over the User or the intended distribution itself.

# NO WARRANTY

​

The program was produced on an experimental basis in the course of

​

3. Lao Word Break Dictionary Data (laodict.txt)

# Copyright (c) 2013 International Business Machines Corporation

# and others. All Rights Reserved.

# Project:

http://code.google.com/p/lao-dictionary/

# Dictionary:

http://lao-dictionary.googlecode.com/git/Lao-Dictionary.txt

# License:

http://lao-dictionary.googlecode.com/git/Lao-Dictionary-LICENSE.txt

# (copied below)

​

This file is derived from the above dictionary, with slight

​

# Copyright (C) 2013 Brian Eugene Wilson, Robert Martin Campbell.

# All rights reserved.

​

Redistribution and use in source and binary forms, with or without

​

Redistributions of source code must retain the above copyright

​

THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE COPYRIGHT HOLDERS AND CONTRIBUTORS

​

4. Burmese Word Break Dictionary Data (burmesedict.txt)

# Copyright (c) 2014 International Business Machines Corporation

# and others. All Rights Reserved.

​

This list is part of a project hosted at:

​

# Copyright (c) 2013, LeRoy Benjamin Sharon

# All rights reserved.

​

Redistribution and use in source and binary forms, with or without

​

Neither the name Myanmar Karen Word Lists, nor the names of its

​

THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE COPYRIGHT HOLDERS AND CONTRIBUTORS

​

5. Base de données des fuseaux horaires

ICU utilise des données et du code relevant du domaine public, dérivés de la Time Zone Database, pour la prise en charge des fuseaux horaires. La propriété de la base de données TZ est expliquée dans la section 7 du BCP 175 : Procedure for Maintaining the Time Zone Database.

# 7. Propriété de la base de données

​

La base de données TZ elle-même n’est ni une contribution à l’IETF ni un document de l’IETF.

​

qui relève du domaine public, et il est prévu qu’elle demeure dans le

6. Google double-conversion

Copyright 2006-2011, les auteurs du projet V8. Tous droits réservés.

La redistribution et l’utilisation sous forme source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition que les conditions suivantes soient remplies :

• Les redistributions du code source doivent conserver l’avis de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l’avertissement suivant.

• Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l’avertissement suivant

dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution.

• Ni le nom de Google Inc. ni les noms de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour cautionner ou promouvoir des produits dérivés

de ce logiciel sans autorisation écrite préalable expresse.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES TITULAIRES DU COPYRIGHT ET LES CONTRIBUTEURS “EN L’ÉTAT”, SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LESQUELLES SONT EXCLUES. EN AUCUN CAS LE TITULAIRE DU COPYRIGHT OU LES CONTRIBUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, L’ACHAT DE BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT ; LA PERTE DE JOUISSANCE,

DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SUR QUELQUE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, QU’IL S’AGISSE D’UNE RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, STRICTE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS POUR NÉGLIGENCE OU AUTRE), RÉSULTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES A ÉTÉ SIGNALÉE.

ICU - International Components for Unicode ICU 1.8.1

icu4c-4_0_1-src

Licence ICU - ICU 1.8.1 et versions ultérieures

AVIS DE COPYRIGHT ET D’AUTORISATION

Copyright (c) 1995-2008 International Business Machines Corporation et autres

Tous droits réservés.

Par la présente, l’autorisation est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le “Logiciel”), d’utiliser le Logiciel sans restriction, y compris, sans limitation, les droits de l’utiliser, de le copier, de le modifier, de le fusionner, de le publier, de le distribuer et/ou d’en vendre des copies, et d’autoriser les personnes auxquelles le Logiciel est fourni à faire de même, à condition que les avis de copyright ci-dessus et le présent avis d’autorisation figurent sur toutes les copies du Logiciel et que lesdits avis de copyright ainsi que le présent avis d’autorisation figurent dans la documentation d’accompagnement.

LE LOGICIEL EST FOURNI “EN L’ÉTAT”, SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON DES DROITS DE TIERS. EN AUCUN CAS LE OU LES TITULAIRES DU COPYRIGHT MENTIONNÉS DANS LE PRÉSENT AVIS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE RÉCLAMATION QUE CE SOIT, NI DE DOMMAGES INDIRECTS, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS, NI DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT RÉSULTANT D’UNE PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE PROFITS, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, D’UNE NÉGLIGENCE OU DE TOUTE AUTRE ACTION DÉLICTUELLE, DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DES PERFORMANCES DE CE LOGICIEL, OU EN LIEN AVEC CELLES-CI.

Sauf disposition contraire du présent avis, le nom d’un titulaire du copyright ne doit pas être utilisé dans des publicités ni d’une quelconque autre manière pour promouvoir la vente, l’utilisation ou d’autres opérations liées à ce Logiciel sans l’autorisation écrite préalable du titulaire du copyright.