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1. Pixtran (pixtools) Appartient à Open Text UK Ltd (Royaume-Uni), ci-après dénommée Open Text Étant donné que le Logiciel ABBYY incorpore pixtran (pixtools), vous acceptez d’être lié par les dispositions suivantes : PixTools © Copyright Open Text UK Ltd. Tous droits réservés. Les droits de propriété intellectuelle d’EMC et des concédants de licence d’EMC sur le Logiciel sont protégés par toutes les dispositions légales applicables dans la zone géographique où le Logiciel est utilisé. Il vous est uniquement accordé un droit d’utilisation de l’application. Absence de garantie. Le logiciel PixTools est fourni « tel quel » et Open Text ne fait aucune déclaration ni n’accorde aucune garantie, expresse ou implicite, concernant les performances de PixTools en tant que composant du produit ABBYY. Open Text décline toute garantie expresse ou implicite de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier. EN AUCUN CAS EMC NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS UN UTILISATEUR FINAL OU UN CESSIONNAIRE DE TOUTE PERTE OU DÉGRADATION DE DONNÉES, PERTE DE REVENUS, PERTE DE BÉNÉFICES, COÛT D’ACQUISITION DE PRODUITS DE REMPLACEMENT, OU DE DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES OU PUNITIFS, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ, DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE. CETTE LIMITATION S’APPLIQUERA MÊME SI Open Text A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET NONOBSTANT TOUT ÉCHEC DE L’OBJET ESSENTIEL DE TOUT RECOURS LIMITÉ. Tous les droits non expressément accordés aux présentes sont réservés par Open Text. 2. En-tête TWAIN Étant donné que le Logiciel ABBYY incorpore la boîte à outils TWAIN, vous acceptez d’être lié par les dispositions suivantes : La boîte à outils TWAIN est distribuée telle quelle. Le développeur et les distributeurs de la boîte à outils TWAIN déclinent expressément toute garantie implicite, expresse ou légale, y compris, sans limitation, les garanties implicites de qualité marchande, de non-violation des droits de tiers et d’adéquation à un usage particulier. Ni les développeurs ni les distributeurs ne pourront être tenus responsables de dommages, qu’ils soient directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs, résultant de la reproduction, de la modification, de la distribution ou de toute autre utilisation de la boîte à outils TWAIN. 3. Adobe Color Profile Copyright 2000 Adobe Systems, Inc. Étant donné que le Logiciel ABBYY contient Adobe Color Profile, vous acceptez d’être lié par les conditions supplémentaires suivantes : (a) EXCLUSION DE GARANTIE Adobe vous concède une licence sur Adobe Color Profile sur une base « AS IS ». Adobe ne fait aucune déclaration quant à l’adéquation d’Adobe Color Profile à un usage particulier ni quant à sa capacité à produire un résultat particulier. Adobe ne saurait être tenu responsable de toute perte ou de tout dommage découlant du présent Contrat ou de la distribution ou de l’utilisation d’Adobe Color Profile ou de tout autre matériel. ADOBE ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS, ET NE PEUVENT PAS GARANTIR, LES PERFORMANCES OU LES RÉSULTATS QUE VOUS POUVEZ OBTENIR EN UTILISANT ADOBE COLOR PROFILE. SAUF POUR TOUTE GARANTIE, CONDITION, DÉCLARATION OU DISPOSITION DANS LA MESURE OÙ CELLE-CI NE PEUT PAS ÊTRE EXCLUE OU LIMITÉE PAR LA LOI QUI VOUS EST APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION, ADOBE ET SES FOURNISSEURS N’ACCORDENT AUCUNE GARANTIE, CONDITION, DÉCLARATION OU DISPOSITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, QU’ELLE DÉCOULE DE LA LOI, DE LA COMMON LAW, DE LA COUTUME, DE L’USAGE OU AUTREMENT, CONCERNANT TOUTE AUTRE QUESTION, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LA NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS, L’INTÉGRATION, LA QUALITÉ SATISFAISANTE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. VOUS POUVEZ DISPOSER DE DROITS SUPPLÉMENTAIRES QUI VARIENT D’UNE JURIDICTION À L’AUTRE. Les dispositions de la présente section (a) et de la section suivante (b) survivront à la résiliation du présent Contrat, quelle qu’en soit la cause, mais cela n’impliquera ni ne créera un droit continu d’utiliser Adobe Color Profile après la résiliation du présent Contrat. (b) LIMITATION DE RESPONSABILITÉ EN AUCUN CAS, ADOBE OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS DE QUELQUES DOMMAGES, RÉCLAMATIONS OU FRAIS QUE CE SOIT, NI DE DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, NI DE TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES OU D’ÉCONOMIES, MÊME SI UN REPRÉSENTANT D’ADOBE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS PRÉJUDICES, DOMMAGES, RÉCLAMATIONS OU FRAIS, OU DE TOUTE RÉCLAMATION ÉMANANT D’UN TIERS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS QUI PRÉCÈDENT S’APPLIQUENT DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION. LA RESPONSABILITÉ GLOBALE D’ADOBE ET DE SES FOURNISSEURS AU TITRE DU PRÉSENT CONTRAT OU EN LIEN AVEC CELUI-CI EST LIMITÉE AU MONTANT PAYÉ POUR ADOBE COLOR PROFILE. Aucune disposition du présent Contrat ne limite la responsabilité d’Adobe envers vous en cas de décès ou de dommages corporels résultant de la négligence d’Adobe ou en cas de dol (fraude). Adobe agit pour le compte de ses fournisseurs aux fins de décliner, d’exclure et/ou de limiter les obligations, garanties et responsabilités comme prévu dans le présent Contrat, mais à aucun autre égard et à aucune autre fin. (c) Le texte intégral du contrat de licence relatif à Adobe Color Profile figure dans la documentation accompagnant le logiciel ABBYY ou à l’adresse https://www.adobe.com/support/downloads/iccprofiles/icc_eula_win_dist.html. Toute disposition qui diffère du contrat de licence relatif à Adobe Color Profile est proposée par ABBYY et non par Adobe. (d) Adobe Color Profile peut être téléchargé à l’adresse https://www.adobe.com/support/downloads/iccprofiles/iccprofiles_win.html. 4. Parascript FormXtra SDK Le logiciel ABBYY intègre la technologie (« Technology ») de Parascript Management, Inc., CO, USA (« Parascript »), et, dans le cadre du partenariat entre ABBYY et Parascript, vous, en tant qu’utilisateur final du logiciel ABBYY, êtes informé de ce qui suit et devez vous conformer aux obligations suivantes : (i) Parascript ne pourra être tenue responsable d’aucun dommage résultant d’une perte de données ou de bénéfices, ni d’aucun dommage particulier, indirect, accessoire, punitif ou consécutif découlant de l’utilisation, de la promotion ou de la distribution de la Technology, ou lié à celles-ci ; (ii) la Technology est fournie « AS IS ». Parascript est propriétaire de la Technology et des marques Parascript, et tous les droits non expressément accordés par Parascript sont réservés ; et (iii) la Technology doit obligatoirement être supprimée à l’expiration de votre période de licence. (iv) Restrictions. Vous ne devez pas, et ne devez autoriser aucune autre partie à : (i) pratiquer l’ingénierie inverse, décompiler ou tenter par tout autre moyen d’obtenir le code source de la Technology ; (ii) combiner la Technology avec un logiciel quelconque, sauf dans le cadre du logiciel ABBYY ; (iii) supprimer tout identifiant de la Technology, toute mention de copyright ou tout autre avis ; (iv) modifier la Technology ou créer des œuvres dérivées basées sur celle-ci (v) concéder, sous-licencier, vendre, accorder ou transférer de quelque manière que ce soit des droits d’utilisation de la Technology selon des conditions différentes des droits accordés par Parascript conformément aux présents paragraphes ; (v) permettre à un tiers d’accéder à l’API de la Technology (interface de programmation d’applications), sauf si ce tiers est votre développeur externe et qu’il a accepté par écrit de respecter l’ensemble des conditions et restrictions de licence applicables de Parascript ; (vi) utiliser la Technology après l’expiration de votre période de licence correspondante ; (vii) accéder à la documentation de l’API ; (viii) utiliser la Technology dans le cadre d’un service à revenus récurrents ou à toute fin non expressément autorisée par le contrat. Contrôle des exportations/importations. Vous ne devez ni recevoir ni transférer la Technology à une entité ou à un pays sans avoir obtenu au préalable toutes les licences et autorisations requises auprès de toutes les autorités gouvernementales compétentes. Vous acceptez de défendre, dégager de toute responsabilité et indemniser Parascript et ABBYY contre toute réclamation, tout dommage, toute responsabilité, toute pénalité, toute amende, ainsi que tous coûts et frais (y compris les honoraires d’avocat) résultant de violations de cette section.Approvisionnement fédéral. En acceptant la livraison du logiciel ABBYY intégrant la Technology, vous devez vous assurer que le gouvernement US reconnaît que la Technology est qualifiée de logiciel informatique « commercial » et/ou de documentation de logiciel informatique « commercial » au sens de la réglementation applicable en matière d’acquisition et qu’elle est fournie avec des droits restreints. Parascript conserve tous les droits sur la Technology, les données techniques et sa propriété intellectuelle. Ces conditions s’appliquent également à l’utilisation, à la duplication et à la divulgation de la Technology par le gouvernement et prévalent sur toute condition contradictoire.Marques. Vous ne pouvez utiliser les marques Parascript propres à la Technology que sous réserve de l’accord écrit préalable de Parascript et dans le respect des directives de Parascript. 5. Cuminas Caminova Celartem DjVu 3 / DjVU Cuminas DjVu® SDK Certaines parties de ce programme informatique sont protégées par copyright © 2008 Celartem, Inc. Tous droits réservés. Certaines parties de ce programme informatique sont protégées par copyright © 2011 Caminova, Inc. Tous droits réservés. Certaines parties de ce programme informatique sont protégées par copyright © 2013 Cuminas, Inc. Tous droits réservés. DjVu est protégé par le brevet américain n° 6,058,214. Brevets étrangers en instance. Basé sur la technologie AT&T Labs. En tant qu’utilisateur final, vous avez le droit d’utiliser le SDK DjVu dans le cadre du LOGICIEL pendant toute la durée de protection de ce LOGICIEL par le copyright, ou pour toute autre durée d’utilisation plus courte indiquée dans l’EULA. Vous ne pouvez pas effectuer, ni permettre à d’autres personnes d’effectuer, des opérations d’ingénierie inverse, de désassemblage, de décompilation (c’est-à-dire reproduire et transformer le code objet en code source), ni tenter de toute autre manière d’obtenir le code source du LOGICIEL ou de toute partie de celui-ci, sauf, et uniquement dans la mesure où, une telle activité est expressément autorisée par la loi applicable nonobstant cette limitation. Si la loi applicable interdit la restriction de telles activités, toute information ainsi découverte ne doit pas être divulguée à des tiers, sauf si cette divulgation est requise par la loi, et cette information doit être promptement divulguée à ABBYY. Toute information de ce type sera réputée constituer une information confidentielle et exclusive d’ABBYY. ABBYY N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE, CONDITION, DÉCLARATION OU STIPULATION (EXPRESSE OU IMPLICITE, QU’ELLE DÉCOULE DE LA LOI, DE LA COMMON LAW, DE LA COUTUME, DES USAGES OU AUTREMENT) CONCERNANT QUELQUE MATIÈRE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, L’ABSENCE DE VIOLATION DES DROITS DE TIERS, LA QUALITÉ MARCHANDE, L’INTÉGRATION, LA QUALITÉ SATISFAISANTE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, NI QUE LE LOGICIEL SERA EXEMPT D’ERREURS, RÉPONDRA À VOS EXIGENCES OU FONCTIONNERA CORRECTEMENT LORSQU’IL EST UTILISÉ CONJOINTEMENT AVEC TOUT AUTRE LOGICIEL OU MATÉRIEL. ABBYY NE GARANTIT PAS, ET NE PEUT GARANTIR, LES PERFORMANCES OU LES RÉSULTATS QUE VOUS POUVEZ OBTENIR EN UTILISANT LE LOGICIEL. L’ENSEMBLE DES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL VOUS INCOMBE. EN OUTRE, ABBYY N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT LES PRODUITS LOGICIELS TIERS QUI PEUVENT ÊTRE FOURNIS AVEC LE LOGICIEL. EN AUCUN CAS ABBYY NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE ENVERS VOUS DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT, INTERRUPTION D’ACTIVITÉ, PERTE DE DONNÉES OU D’INFORMATIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, D’ORDRE COMMERCIAL OU AUTRE, RÉCLAMATION OU COÛT DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NI DE TOUT DOMMAGE CONSÉCUTIF, INDIRECT OU ACCESSOIRE, NI DE TOUTE PERTE DE PROFITS OU D’ÉCONOMIES RÉSULTANT DE ET/OU LIÉE À L’UTILISATION DU LOGICIEL, OU DE DOMMAGES CAUSÉS PAR D’ÉVENTUELLES ERREURS OU COQUILLES DANS LE LOGICIEL, MÊME SI UN REPRÉSENTANT D’ABBYY A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS PRÉJUDICES, DOMMAGES, RÉCLAMATIONS OU COÛTS, OU DE TOUTE RÉCLAMATION ÉMANANT D’UN TIERS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS QUI PRÉCÈDENT S’APPLIQUENT DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION. LA RESPONSABILITÉ UNIQUE ET GLOBALE D’ABBYY AU TITRE DU PRÉSENT EULA OU EN LIEN AVEC CELUI-CI SERA LIMITÉE AU PRIX D’ACHAT INITIALEMENT PAYÉ POUR LE LOGICIEL, LE CAS ÉCHÉANT. Limitations pour les logiciels obtenus aux USA. Utilisation par le gouvernement. Si le Logiciel est utilisé par le gouvernement des États-Unis ou par une agence du gouvernement US, les conditions supplémentaires suivantes s’appliqueront : (1) Logiciel informatique à droits restreints, tel que défini dans la clause Rights in Data-General du Federal Acquisition Regulations 52.227-14 ; et (2) toute utilisation, duplication ou divulgation par le gouvernement est soumise aux restrictions énoncées au sous-paragraphe (c)(1)(ii) de la clause Rights in Technical Data and Computer Software du DFARS 252.227-7013. Règles d’Export. Vous acceptez de ne pas exporter ou réexporter le Logiciel en violation de toute disposition relative à l’exportation prévue par les lois du pays dans lequel ce Logiciel a été acheté ou autrement acquis. En outre, vous déclarez et garantissez qu’aucune loi applicable ne vous interdit de recevoir le Logiciel. Code tiers : Oniguruma Copyright © 2002-2006 K.Kosako <sndgk393 AT ybb DOT ne DOT jp>. Tous droits réservés. La redistribution et l’utilisation sous forme de code source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition que les conditions suivantes soient respectées. Les redistributions du code source doivent conserver la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l’avertissement suivant. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l’avertissement suivant dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution. CE LOGICIEL EST FOURNI PAR L’AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS « AS IS » ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST EXCLUE. EN AUCUN CAS L’AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT ; LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SUR QUELQUE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, QUE CE SOIT EN MATIÈRE CONTRACTUELLE, DE RESPONSABILITÉ STRICTE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE OU AUTRE), DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. MD5 Une partie de ce logiciel est dérivée de l’algorithme MD5 Message-Digest de RSA Data Security, Inc. Mersenne Twister Copyright © 2006,2007 Mutsuo Saito, Makoto Matsumoto et Hiroshima University. Tous droits réservés. La redistribution et l’utilisation sous forme de code source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées à condition que les conditions suivantes soient respectées : les redistributions du code source doivent conserver la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l’avertissement suivant. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la mention de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l’avertissement suivant dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution. Ni le nom de Hiroshima University ni les noms de ses contributeurs ne peuvent être utilisés pour approuver ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable spécifique. CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES TITULAIRES DU COPYRIGHT ET LES CONTRIBUTEURS « AS IS » ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST EXCLUE. EN AUCUN CAS LE TITULAIRE DU COPYRIGHT OU LES CONTRIBUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT ; LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SUR QUELQUE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ QUE CE SOIT, QUE CE SOIT EN MATIÈRE CONTRACTUELLE, DE RESPONSABILITÉ STRICTE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE OU AUTRE), DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. 6. Other Software. Le logiciel ABBYY peut contenir d’autres logiciels tiers et des logiciels open source. Vous trouverez des informations sur les logiciels tiers et les logiciels open source dans le Logiciel et/ou dans la Documentation.