Choisir le bon système fiscal

ABBYY FlexiCapture for Invoices peut traiter des factures et d’autres documents financiers provenant de divers systèmes fiscaux. Pour détecter les montants de taxe, le mécanisme de recherche et les règles de vérification s’appuient largement sur les informations relatives au système fiscal du pays dans lequel une facture donnée a été émise. ABBYY FlexiCapture for Invoices propose six projets préconfigurés :

• Invoice Processing (EU) pour l’Union européenne
• Invoice Processing (ES) pour l’Espagne
• Invoice Processing (US) pour les États-Unis
• Invoice Processing (CA) pour le Canada
• Invoice Processing (Au-NZ) pour l’Australie et la Nouvelle-Zélande
• Invoice Processing (JP) pour le Japon

Les taux d’imposition et les règles de vérification de chaque projet ont été conçus en tenant compte des spécificités d’un ou de plusieurs pays (voir Règles pour plus d’informations). ABBYY FlexiCapture sélectionne la logique de détection appropriée, les règles de vérification et les mots-clés en fonction des pays spécifiés dans les paramètres du projet. Taxes dans l’UE ABBYY FlexiCapture for Invoices applique les principes fiscaux suivants aux factures provenant de pays de l’UE :

• Un taux d’imposition normal s’applique à la plupart des biens et services.
• La taxe est incluse dans le prix.
• Des taux d’imposition réduits peuvent s’appliquer à certains biens et services. Ils peuvent varier selon le type de biens ou le statut juridique de l’entité (par exemple, les entreprises individuelles peuvent bénéficier d’une taxe réduite).

En Autriche, par exemple, deux principaux taux d’imposition sont utilisés : 20 % (le taux de base) et 10 % (pour les produits alimentaires, les produits agricoles, l’industrie du divertissement, etc.). En Allemagne, les taux sont de 7 % et 19 %. En Pologne, trois taux d’imposition sont possibles : 5 %, 8 % et 23 %. En outre, certains pays européens ont des régions avec leurs propres taux d’imposition spécifiques. Par exemple, au Portugal, selon le type de produits, les taux d’imposition sont de 23 %, 13 % ou 6 % sur le continent ; de 18 %, 9 % ou 4 % aux Açores ; et de 22 %, 12 % ou 5 % à Madère. Une seule taxe peut être appliquée à un type particulier de biens ou de services. La seule exception est l’Espagne (voir Taxes en Espagne ci-dessous). Un document peut contenir plusieurs lignes, chacune ayant son propre taux d’imposition. Les paramètres d’un projet ABBYY FlexiCapture contiennent non seulement des informations sur les taux de TVA pour différents pays, mais aussi diverses vérifications spécifiques au système basées sur des règles. Le formulaire de données aura également une apparence différente pour chaque projet.

Exemple de formulaire de données pour Invoice Processing (EU)

​

Taxes en Espagne

Le système fiscal espagnol diffère sur certains points importants des systèmes fiscaux en vigueur dans les autres pays de l’UE. En Espagne, un produit ou un service peut être soumis à plusieurs taxes, et certains montants de taxe peuvent être négatifs lorsqu’un impôt sur le revenu est remboursé. Les taux d’imposition peuvent varier selon la région (aux Canaries, par exemple, un produit peut être soumis à la fois à une TVA de base et à une taxe indirecte). Dans ABBYY FlexiCapture for Invoices, vous pouvez créer des groupes de taxes pour les différentes taxes susceptibles d’être appliquées à un type particulier de produit ou de service (voir Groupes de taxes pour plus d’informations). Comme le système fiscal espagnol diffère sensiblement de celui des autres pays de l’UE, les contrôles des règles seront eux aussi différents. Le formulaire de données espagnol se présentera comme suit :

Exemple de formulaire de données pour Invoice Processing (ES)

​

Taxes aux États-Unis

Aux États-Unis, le gouvernement fédéral, les gouvernements des États et les municipalités perçoivent chacun leurs propres taxes. De plus, certains districts d’État appliquent une « surtaxe locale » supplémentaire sur les biens et services. C’est pourquoi le montant total de la TVA n’est pas toujours connu à l’avance. Contrairement à l’UE, les documents américains ne peuvent pas contenir de biens et services soumis à des taux d’imposition différents. ABBYY FlexiCapture for Invoices inclut des groupes de taxes préconfigurés pour les documents américains, ce qui permet de combiner des mots-clés afin de rechercher des montants de taxe susceptibles de s’appliquer à un même poste (voir groupes de taxes pour plus d’informations). Les paramètres d’un projet ABBYY FlexiCapture contiennent des informations sur les taux de TVA de différents pays, des vérifications de règle propres au système, ainsi que des mots-clés utilisés pour rechercher les montants de taxe. Afin d’afficher correctement tous les montants de taxe, le formulaire de données se présentera comme suit :

Exemple de formulaire de données pour Invoice Processing (US)

​

Taxes au Canada

Au Canada, les taxes varient d’une province à l’autre. Dans certaines provinces, seule la taxe fédérale s’applique aux biens et services, tandis que dans d’autres, ceux-ci sont assujettis à la fois à une taxe fédérale et à une taxe provinciale. Certaines provinces imposent également une taxe supplémentaire sur l’alcool. Selon la province, les taxes suivantes peuvent s’appliquer aux biens et services :

• GST uniquement (taxe sur les produits et services) – 5%
• HST uniquement (taxe de vente harmonisée) – 15% ou 13%
• GST + taxe provinciale :
  • PST (taxe de vente provinciale) – 7% ou 6%
  • QST (taxe de vente du Québec) – 9.975%
  • RST (taxe de vente au détail) – 7% (au Manitoba uniquement)

Si plusieurs taxes s’appliquent (par exemple, GST + PST), utilisez les groupes de taxes préconfigurés correspondants, qui permettent de combiner plusieurs taxes (voir Groupes de taxes pour plus d’informations). Les paramètres d’un projet ABBYY FlexiCapture prennent en compte toutes les particularités du système fiscal canadien, y compris les différents taux de taxe provinciale. Cela se reflète dans le formulaire de données, qui se présentera comme suit :

Exemple de formulaire de données pour Invoice Processing (CA)

​

Taxes au Japon, en Australie et en Nouvelle-Zélande

Dans ces pays, une seule taxe s’applique aux biens et services. Les taux sont les suivants :

• Japon – 10%
• Australie – 10%
• Nouvelle-Zélande – 15%

Exemple de formulaire de données pour Invoice Processing (JP) et Invoice Processing (Au-NZ)

Dans certains cas, le taux d’imposition applicable peut être de 0 % pour l’ensemble de la facture. Par exemple, aucune TVA n’est généralement appliquée aux ventes internationales de biens et de services (c’est-à-dire lorsque les pays du fournisseur et de l’unité commerciale sont différents). En outre, certains biens et services peuvent être exonérés de taxe. Par exemple, les frais d’expédition peuvent être exonérés de TVA. Dans ce cas, la facture contiendra à la fois des éléments taxables et non taxables. Un taux d’imposition de 0 % pour les factures internationales est déjà inclus dans les paramètres de tous les pays. Vous n’avez donc pas besoin de l’ajouter manuellement. Avant de commencer :

1. Créez un nouveau projet. Important ! Le type de projet doit être sélectionné en fonction de la région de l’unité commerciale. Si l’unité commerciale se trouve dans une région, mais que les factures proviendront principalement d’une autre, sélectionnez le pays dans lequel la majorité des factures seront émises. Vous pourrez ajouter d’autres pays ultérieurement.
2. Indiquez un nom pour votre projet et un emplacement de stockage.
3. Configurez votre projet.

Pour plus d’informations sur la création et la configuration d’un projet, consultez Comment configurer un projet de capture de factures. Vous pouvez maintenant sélectionner les pays appropriés pour vos factures. Pour ce faire :

1. Dans la boîte de dialogue propriété de la définition de document, cliquez sur l’onglet paramètre de la définition de document.
2. Dans la section Pays et langues, cliquez sur Edit…
3. Sélectionnez les pays dont vous prévoyez de recevoir des factures. Remarque : Vous pourrez ajouter d’autres pays ultérieurement.

ABBYY FlexiCapture for Invoices vérifiera les montants des factures à l’aide des taux d’imposition des pays sélectionnés. Par défaut, les pays suivants sont sélectionnés dans les projets préconfigurés :

• Invoice Processing (EU) – Autriche, France, Allemagne, Royaume-Uni et Suisse
• Invoice Processing (ES) – Espagne
• Invoice Processing (US) – USA
• Invoice Processing (CA) – Canada
• Invoice Processing (Au-NZ) – Australie et Nouvelle-Zélande.
• Invoice Processing (JP) – Japon

Pour consulter ou modifier les paramètres d’un pays donné, sélectionnez ce pays dans la liste et cliquez sur Edit… Les paramètres suivants s’afficheront pour le pays sélectionné :

• Langues des factures
• Taux d’imposition
• Groupes d’imposition
• Devise
• Mots-clés et formats (obligatoires pour détecter des éléments comme l’IBAN, le VATID, etc.)

Pour plus d’informations sur la détection des principaux champs du document, consultez Détection des principaux champs. Il arrive qu’un pays adopte une nouvelle législation fiscale modifiant ses taux d’imposition. Ces changements prennent effet à partir d’une certaine date, de sorte que les factures enregistrées avant et après cette date peuvent contenir des éléments taxés à des taux différents. Pour permettre au programme de traiter des factures conformes à la fois à l’ancienne et à la nouvelle législation fiscale :

1. Sélectionnez le pays dans la liste.
2. Cliquez sur Modifier…
3. Dans la boîte de dialogue qui s’ouvre, cliquez sur l’onglet Taux d’imposition.
4. Sélectionnez le taux d’imposition modifié dans la liste et cliquez sur Modifier… Vous pouvez également cliquer sur Ajouter… pour ajouter un nouveau taux d’imposition.
5. Dans la boîte de dialogue Paramètres du taux d’imposition, indiquez la valeur, la période de validité et les mots-clés du taux d’imposition.

​

Groupes de taxes

Si plusieurs taxes peuvent être appliquées à un type particulier de biens ou de services, un groupe de taxes doit être créé. Par exemple, cela peut être utile pour les factures du système espagnol, où, dans une région donnée, la TVA et une taxe régionale peuvent être appliquées simultanément à un article selon une combinaison particulière. Le regroupement des taxes permet au programme de rechercher une combinaison de taxes spécifique. Pour modifier un groupe de taxes :

1. Dans la boîte de dialogue Propriétés de la définition de document, cliquez sur l’onglet Paramètres de la définition de document.
2. Dans la section Pays et langues, cliquez sur Modifier…
3. Sélectionnez le pays que vous souhaitez modifier, puis cliquez sur Modifier…
4. Modifiez un groupe de taxes existant en cliquant sur Modifier… ou ajoutez-en un nouveau en cliquant sur Ajouter…

Un groupe de taxes peut être créé à partir de n’importe laquelle des taxes répertoriées dans l’onglet Taux d’imposition. Des groupes de taxes préconfigurés existent pour les pays suivants :

• Canada
• Espagne
• USA

Les paramètres préconfigurés de trois pays représentatifs sont décrits ci-dessous. Pays-Bas Les taux d’imposition suivants sont préconfigurés pour les Pays-Bas : 21 %, 19 %, 6 % et 9 %. Une période de validité est également indiquée pour chacun d’eux, car les taux d’imposition ont évolué au fil du temps :

• Un taux d’imposition normal de 19 % était appliqué avant le 30 septembre 2012, puis il est passé à 21 % le 1er octobre 2012.
• Un taux réduit de 6 % était appliqué avant le 31 décembre 2019, puis il est passé à 9 % le 1er janvier 2019.

Aucun groupe de taxes n’est défini pour les Pays-Bas, car un seul type de taxe peut être appliqué à un produit ou à un service dans ce pays. Canada Les taux d’imposition suivants sont préconfigurés pour le Canada : 13 %, 14 %, 15 %, 5 % (GST), 5 % (PST), 7 % (PST), 8 % (PST) et 9,975 (QST). Aucune période n’est indiquée. Au Canada, plusieurs taxes peuvent être appliquées au même produit ou service (les noms des taxes et les taux d’imposition varient d’une province à l’autre), donc ABBYY FlexiCapture for Invoices propose les groupes de taxes préconfigurés suivants : GST+PST(5%), GST+PST(7%), GST+PST(8%) et GST+QST. USA Il n’existe aucun taux d’imposition préconfiguré pour les USA, car ils ne peuvent pas être connus à l’avance. Toutefois, ABBYY FlexiCapture for Invoices comprend des mots-clés préconfigurés pour faciliter la détection des taxes. Pour les USA, des groupes de taxes préconfigurés sont fournis, mais aucune valeur n’est spécifiée. Dans le cas des factures US, les groupes sont utilisés pour combiner des mots-clés.