Important. La Skill Basic Contract ne peut pas être entraînée sur des documents supplémentaires.La Skill Basic Contract reconnaît le texte manuscrit. Cette option est activée par défaut. Si vous n’importez pas de formulaires manuscrits, désactivez l’option Manuscrit (écriture manuscrite) dans les paramètres de la compétence.
Pays et langues
| Pays | Langues |
|---|---|
| USA | English |
Champs extraits
| Field | Description |
|---|---|
| Title | Le titre du contrat. |
| Deal Amount | Le montant ou la valeur du contrat. |
| Agreement Date | La date à laquelle le contrat a été officiellement conclu ou accepté par les parties. |
| Effective Date | La date de prise d’effet du contrat. |
| Expiration Date | La date d’expiration du contrat. |
| Initial Term | La période initiale pendant laquelle le contrat est en vigueur avant toute option de renouvellement ou de prolongation. |
| Renewal Term | La période supplémentaire pendant laquelle le contrat peut être prolongé ou renouvelé après l’expiration de la période initiale. |
| Governing Law | La loi/juridiction applicable qui régira l’interprétation, l’exécution et le règlement de tout litige découlant du contrat. |
| Security Deposit | Le montant du dépôt de garantie que la partie concernée doit verser. |
| Insurance Clause | Les exigences et responsabilités des parties en matière d’assurance. |
| Limitation of Liability | Le montant maximal pour lequel une partie peut être tenue responsable en cas de manquement ou de litige. |
| Confidentiality Clause | Les modalités et conditions relatives à la confidentialité des informations échangées entre les parties. |
| Indemnity Clause | Les modalités et conditions relatives à l’indemnisation. |
| Non Compete Clause | Les activités ou domaines d’activité dans lesquels une partie ou les parties ont l’interdiction de s’engager. |
Partie (groupe répétitif)
| Field | Description |
|---|---|
| Organization Name | La raison sociale de la partie. |
| Person Name | Le nom de la personne qui représente la partie ou agit en son nom. |
| Role | Le rôle de la partie. Exemples de rôles : vendeur, acheteur, prestataire de services ou client. |
| Address | L’adresse de la partie. |
Champs principaux
- Titre
- Nom de la partie/organisation
- Nom de la partie/personne
- Date de l’accord
- Date d’entrée en vigueur